Droit suisse, droit français

                                    B.  –  L’École du droit naturel

Double acceptation droit naturel classique : désigne l'ordre des société humaine tel qu'il est révélé par l'observation des réalités extérieur du présent qui nous révèlent une sorte de droit immanent ( pas que religieux)  (repris par thomas d'Aquin ) Le droit naturel c'est le droit qui tient à la nature des choses = Aristote , Il part d'un postula que les sources de la justice , du droit , de l amorale ne doivent plus être recherché dans les textes sacrées ou dans les traditions mais dans l'examen de la nature et cela à la lumière de la raison , on va articuler la raison et on va distinguer le droit naturel du droit volontaire du droit crée par la volonté humaine.

                                    C. – la doctrine juridique française aux XVIIe et XVIIIesiècles

Buffendorf 17eme siècle a enseigner à Berlin , le droit naturel est séculier ( indépendant du droit divin) = ce qui doit gouverner le droit est la raison naturelle

Grotuis droit naturel qui transcende le temps et les lieux régit la conduite des individus et des Eats , mais il innove par l'hypothèse impie du droit naturel ( pour lui le droit naturel existe en lui même quand bien même dieu n'existerais pas )

Jean Domat ( 18eme) jeanséniste pensé rétorique apaprtient à l'école des romaniste => ordre rationnelle(contraire à Dumoulin , le droit romain ets l'apport essentiel au droit romain mais il faut tenir compte d'autre sources droit canonique mais également les ordonnances royale et les coutumes

Pothier (1760) il étais romaniste et adepte du droit naturel mais il va dépasser ses influences .

                                    D.  –  La doctrine juridique allemande

le droit romain fonctionne en Allemagne mais il est difficile à être accepter ( historiquement n'étais pas totalement soumis au droit romain , mythe qui va rendre acceptable le droit romain «  la légende de Lothaire »  Le droit romain aurait été par un empereur , accepeter par un empereur du st emprire germanique → donc acceptation national.

1. Savigny ( 19eme)

La France occupe l'Allemagne , les juristes allemand se demandent comment ils vont permettre au droit d'évoluer. Codification par Etat → pas l'Allemagne entière , il y a la volonté de laissé des privilège , personnel et religueux sauf que ce système les français l'avait oublier et en 1814 Thibaut qui sort la nécéssité d'un code civil commun à toute l'Allemagne , il propose une codification unique , il veut soustraire le droit civil de l'arbitraire des gouvernements particuliers ,cela serai une première marche d'unification  mais au même moment Savigny est conservateur et hostile au idée révolutionnaire , le droit n'apparait pas à partir de rien pour lui l'etat n'as pas à crée le droit , il a juste à le déclarer , le droit ne née pas de l'arbitraire du législateur mais née d'un long processus , tout doit venir de la conscience du peuple et cela doit juste être préciser par les juristes → processus coutumier droit qui se forge sur le long terme , c'est un romaniste . Savigny veut concilier l'héritage romain et les usage populaire , il inscrit le droit dans l'histoire (construction historique ) la loi

2. Le pendectisme

Le droit doit être interpréter de manière abstraite (il écarte Savigny) , c'est l'école anti historique , un droit de la théorisation abstraite--> but d'un droit commun par la doctrine -->codification unique = BGB ( code civil allemand) 1896

                                    E.  –  L’école française de l’Exégèse (19)

Avec Napoléon , il n'y a pas de place pour la doctrine , la rédaction met un point à l'ordre juridique , , le législateur considère que le code est pafait donc pas de commentaire, Pour Napoléon le seul enseignement est le code civil lui même , la marche de manœuvre de la doctrine étais quasi nul sous Napoléon . Il fallait une extrême prudence pour ne pas mécontenter l'empereur . Les premiers commentaires ne servent rien (seule critiques positive) . Les juristes du 19 sont eux même convaincu de la grande qualité du code civil ( progrès absolue) Pour la doctrine le code est clair concis  . Lors de la disparition de Napoléon , l'école de l'Exégèse fait sont appirition avec le juriste Merlin , pour commenter le code ont utilise très peu l'histoire , la jurisprudence.

Demolone , rau , aubry , trolon vont suivre cette école , ils ont fournis une Constitution civil de la France , ils ont réfléchis juste à partir du code ( le code est imposé naturellement à tous )

La fin du 19 une nouvele génération la doctrine abandonne l'école pour réintroduire le droit comparé , l'histoire , ect,,,

          Section  2.   —   LA JURISPRUDENCE

                                    A.  –  Définition

Jugement : acte de volonté par laquel un personnage investi par la puissance publique va dire le droit pour un cas particulier (vaut pour un cas unique)

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