Droit Règle de droit et règle religieuse

14.09.2021

( regle de droit …) , règle moral

Règle de droit et règle religieuse

Distinction de principe : neutralité de principe de l´état

La religion veille au salut de l etre humain au dela , hors droit organisation de sociéte
Diff de contenue : nombreuse regle de droit non auccune inspiration religieuse , regle moral aussi pas forcément , par impuissance soit par indiférence ou enfin distinction par volonté (ex : divorce) , sanctions différentes ( sanction éthatique) , religieuse _> autrement , ils mettent en relation l homme avec dieu )) . Toute ses différences explique que aujd la separation des eglises et de l’etat est affirmé par le droit francais , par la loi 1905 ( principe de séparation des eglises et de l etat ). Avant pas seoparation entre relation eglise été sous l ancien regime, eglise regisser certain domaine/matiere  du droit privé . -> droit de familles, etat des personnes .

Certains pays fondent encore leur système juridique sur des textes religieux : pays de l islam, l inde . Plutard l article premier de constitution de 5 eme republique, l article premier de constitution dispose que France laiique( l acceptation de toute, liberté de culte/ religion)  , democratique , elle repecte toute les coyance ->  garnati une neutralité de l etat vis-à-vis de toute les religions . ( principe de neutralité, laicité francaise )

On retrouve cette meme approche ds l article 10 -> declaration homme, citoyen ( constitutionel) et l article 9 -> convention ( toute personne a droit de liberté , de conscince et de religion)

Il peut y avoir un certain rapprochement et donc des tempéraments a la distintion .

Tempéraments :

• Rapprochement entre la droit et religion -> jour ferié( noel, pacque..) , ar certaine regle s inspire des regle religieuses et egalement un temerament a la distinction, car droit vient encarder le fait religieu , notamment ce qui concerne le port du signe religieux, les comportements religieux

• issue d une loi 15 mars 2004, elle encadre en implication de laiicité le port du signe ou de tenue manifestant austenciblement une appartenance religieuse . a pr but de garantir egalité entre les religion en condament le proletéisme , ils ont etet egalement encadé par le 11 octobre 2010 -> qui interdit la dissimulation du visage ds l espace publique
• le code du travail reglememte depuis un loi 2016( aout) , l´interdiction des signe religieux ds les reglements interieur des entreprises (l1321-2-1)

= le droit veille au respect de la proportionnalité entre la liberté religieuse , la neutralité religieuse et d autre impératif, comme la sécurité ou l ordre public . Un grand nombre des choses social trouve une resonance sur le terrain du droit, de la moral, et religion .

Certaine n ont pas religion, moral et le droit apparait parfois comme un supitu de la moral et de la religion et Portalisse ( auteur) a ecrit de bonne lois civil sont souvent l unique moral du peuple.

 Section 2 : les fondements de la regle de droit

Comment justifier la regle de droit ? / d ou vient til ?

Deux conceptions différentes s opposent :

paragraphe 1 : du droit natur Et doctrine positiviste

Selon les partisans de ces doctrine, que l on appelle des justnaturalistes ou des idéalistes , au dessus du droit qui régit un pays donné un moment donné ( droit positif) , il existe un droit imuable et universelle ( droit naturel ) donc il doit s inspiré . Droit postif doit s isnpiré du droit nturel. Droit positif serait subordoné au droit naturel auquel il ne pourrait contrevenir. LE droit naturel est ensemble de regle idéale de conduite humaine qui s impose a tous , y compris au legislateur . On illustre cette theorie en lisnat les anciens auteurs et  en citant le celebre Antigone de Sophocle ( regle superieur ou personne peut dire un truc contre) . Ces theorie sont ensuite reprise par Platon et surtout Aristote puis Cicéon . Ds l antiquité , le droit naturel est donc un principe de regle supérieur , insrit ds la nature des choses, il existe un ordre naturel qui gouverne les etres et les chose, le droit positif doit repcecter ce droit naturel .

Le droit est concue comme la recherche du juste , ce qui est confort des auteurs au plan de la nature, doctrine evolue ds le temps.

Au 13eme sicle ST Thomas D aquin a developer une frome religieuse du droit naturel en ombinant la philosophie grecque et la religion chretienne . la loi naturel est le fruit du plan de dieu sur la création , du droit car y a dieu ( forme religieuse) . Le droit naturel est laicisé donc notamment par un auteur qui eteait Grottus , qui est le fondateur de l ecole du naturel , suivant lquelle le droit naturel decoule n ont pas de dieu mais de la nature de l homme et il se découvre par la raison humaine. Cette idée est reprise, developepr par Rousseau et les philosophe du 18 eme siecle .

Pour Rousseau , ceratine prérogatif des hommes sont des droits qui correspondent a un ensemble de valeurs défenduent , vouluent par le peuple-> ce sont les droit naturel comme le respect de la vie humaine , la liberté d aller venir, de concience  , droit de l homme qualifié de droit naturel , qui sont des valeurs , defenduent et vouluent par le peuple. Ce droit naturel a fait l objet de critique au cours du 19/20 eme sicle : critique 1 : repprocher doctrine droit naturel d etre inexacte, il n y apas de droit veritablement ineable et universel , il suffit d observer différence de legislation . Pr remidier a cette objection, les defenseur du droit naturel , l´on transformés a un droit naturel a contenue variabale et où est reduit quelque redictive general, comme respect naturel et respect donné .

2 eme critique : elle porte sur la legislitimation de loi a , si le legislateur ne peut pas adopter au contaire regle naturel, les individu peuvent resisetr au regel injuste . Or la loi ne peut etre écarter que si elle est contraire a la constitution et la resistance individuel au loi injuste , ne peut jouer que si le pouvoir est renverser par la force.

Contreproposition par paragraphe 2 : doctrine positiviste

C doctrine rejete toute idées de justice pr les auteurs positiviste, le droit positiviste ce justifient par lui-même , il ne traduit donc pas de regle superieur, il s impose en tant que t haine et il doit etre obéis si il soit jsute ou non -> rejet du droit nturel

2 courants s opposent de se droit positif : Soit le droi vient de l etat : etatique , soit vient du peuple ( sociologie)

Etatique : le droit se justifie par le fait d etre enjendré par l ´etat ( juriste allemand Jhering ) voyé ds l etat la seul source de droit ( 1818-1892)

• Hans Kelsen , qui ds son ouvrage «  therie pur du droi » a proposé une vision du droit degager une vision egagé de toute ideologie et aussi celebre d avoir donné une presentation technqieu du droit en représentant une pyramide de normes , au sommet de laquelle figure la volonté de l etat .  ( normativisme ) -> cahque norme doit se justifie par sa conformité a la norme supérieur ( constitution, hiearchie) , il permet d explique le caractere oblgatoir de la regle de droit .
• Positivisme sociologique , le droit positif se justifie , car c reflet d etat de moeurces . Ce courant a trouvé un précurseuer ds l ecole historique allemande , dont le principale rep´resenatnt ou karl …. -> Représentant
• Le droit , produit de l histoire d un nation , il est secrété par le droit lui-même, il s exprime a traver des coutumes .

= Cette idée va trouver son prolongements chez plusieurs auteurs en France , on retrouve Auguste Compte et Durkheim et Léon Duguit .

Objet de critique :

Aujd le droit francais favorise le postivisme et notament le positivisme que l on peu qualifie de l egagliste qui c imposer lors de code civil 1904 , le code, la loi s impose par le legislateur . Pour autantérer comme la loi inuctérable. On observe un renouveua du drout naturel ds la mesure ou un certain nombre de regle sont considé´re

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