Droit Penal

Droit pénal

                                                 Introduction.

          Le droit pénal est un droit qui est un droit plutôt spectaculaire parce qu’il a pour objet la criminalité c’est à dire le phénomène criminel qui est parfois spectaculaires et aussi parce que cette criminalité et aussi condamné lors de procès eux aussi spectaculaire. Ensuite c’est procès qui aboutissent à des peines qui elles aussi fascinent un peu moins maintenant et ça sert de fondement à de nombreux film et des séries TV. Pour le profane le droit pénal c’est la représentation que la plupart des citoyens de droit ont comme seul images du droit, tout le monde c’est ce que c’est un meurtrier, un vol, séquestration.

    On peut parler aussi de droit criminel, droit répressif. Le droit répressif on l’a trouvé  utilisé lorsqu’on parle de la justice répressif pour éviter les répétitions mais cette image de la répression a une signification qui est trop étroite parler de droit répressif c’est trop étriqué car ce terme se réfère qu’à une seule fonction de la matière la fonction la plus ancienne qui est la punition alors que ce n’est pas l’unique but du droit pénal car certaine fonction tels que la légitime défense, excuse de la minorité, les troubles psychique, l’état de nécessité qui visent à faire échapper en tout ou partie la personne poursuivie à des sanctions. La peine suscitent d’autres fonctions tels que la prévention, dissuasion, l’amendement l’idée de payer sa dette à la société, l’éloignement, la resocialisation. Pour la nomination de droit pénal est celle qui est retenu le plus souvent du moins en France ceci est tant il y a de grand auteurs en vérité les deux appellations reflètent ou cachent la double dimension de cette branche du droit il y a une dimension incriminatrice c’est dire que des comportements est contraire à l’intérêt de la société et que comme tels il doit être sanctionné, réprimé et on renvoie au droit des crimes et il y a la fonction sanctionnatrice et dans ce cas-là apparait  comme un droit des peines ou un droit pénal. Pour plus de commodité certains auteurs parlent de droit criminel et pénal, et retenir l’appellation pénal s’est souligné l’aspect sanctionnatrice. Ces deux notions clefs du droit pénal qui sont l’incrimination auquel on attache une sanction.

     Qui de l’infraction ou la peine commande l’autre? Donc quelle est la façon dont se forme le droit pénal ? Une société juge les comportements comme nuisibles et une fois que ces comportements nuisibles sont déterminé on leurs attache des peines, chaque société définit des comportements nuisibles au vivre ensemble puis les assortis de sanctions l’ensemble constituants le droit pénal. Le code pénal permet de définir les mœurs, et le genre de société dans laquelle on vit.

     Le droit pénal dans l’ordre juridique français, Le droit pénal relève-t-il du droit public ou du droit privé? On peut partir d’une définition largement accepté, le droit pénal est l’ensemble des règles qui organisent la réaction de l’état vis-à-vis des infractions et des délinquants.  Cette définition permet de pencher vers le droit public, c’est l’état qui fixe la liste des infractions, les interdits, les peines et c’est l’état qui organisent les poursuites contre les délinquants et qui réprime les comportements prohibés.

    Le droit pénal s’adressent essentiellement à la personne privée, il y a des dispositions qui s’adressent à la personne morale. Le code pénal c’est un ensemble de règle qui se présente de la même manière que les branches du droit privé comme le Code civil. La répression des infractions a été confiée aux juridictions judicaires. Le cours de droit pénal est assuré par un privatiste force d’habitude. Et on ne peut en réalité rattacher entièrement le droit pénal ni au droit privé ni au droit public.  Le droit  pénal entretient des rapports avec ces deux grandes catégories mais il présente une certaine autonomie.

     Il y a plusieurs manifestation de l’autonomie du droit pénal, en droit pénal les mots été les concepts n’ont pas le même sens et les mêmes définitions que dans les autres disciplines juridique, la notion de fonctionnaires est strictement entendu en droit administratif et bien en droit pénal un notaire, un conseiller municipal peuvent être visé comme des fonctionnaires   en vue de certaines infractions, en droit privé avec la notion de domicile on identifie une personne en vue de son domicile en droit pénal on a une JP constante de la chambre criminel de la CCAS qui nous dit que le domicile c’est tout lieu ou une personne qu’elle y habite ou non à le droit de voir son intimité protéger et donc il peut y avoir une violation de domicile par la pénétration forcé d’une chambre d’hôtel, hôpital, cave, camping-car, tente.

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