Commentaire extrait de texte de Duguit

SEANCE 8

Le principe de séparation des pouvoirs

Commentaire sur l'extrait de texte de L. Duguit "Traité de droit constitutionnel", édition De Boccard, Paris, 1928 p.660

        L'étude de cet extrait de texte porte sur la séparation des pouvoirs, portant un regard critique sur l'origine de ce concept. Effectivement, Duguit conteste que le fait que la séparation des pouvoirs provienne de Montesquieu. Dans cet xtrait du Traité de droit constitutionnel publié en 1928 par Duguit, il explique plus précisement que l'idée de séparer les pouvoirs est bien définie par Montesquieu, mais la manière avec laquelle est appliquée n'est pas la même. La question suivante se pose alors: en quoi Montesquieu a-t-il contribué à la création de la séparation des pouvoirs absolue?

En prmier lieu il va falloir traiter les sujet de la conception des pouvoirs pour enfin parler de la théorie politique de Montesquieu.

I. De la conception des trois pouvoirs  

Dans ces livres Montesquieu a défini trois pouvoirs: le pouvoir exécutif, le pouvoir législatif et le judiciaire; il a également décrit leur rôles qu'ils vont jouer dans la direction d'un pays.

A. La définition selon Montesquieu

C'est au troisième paragraphe de cet extrait que Duguit explique d'une maniére synthétique le point de vue de Montesquieu en voulant créer un "[...] un procédé d'art politique pour assurer l'équilibre des forces politiques et protéger la liberté [...]", c'est à dire un système politique qui puisse avoir plusieurs organes qui vont exercer le pouvoir. Pour Montesquieu, cela assure la liberté des citoyens car quand les pouvoirs sont séparés ils sont soumis à un certain nombre de règles et de lois qui vont régir la relation entre eux. Ces règles peuvent être la Constitution, qui va régir à la fois les citoyens et le pouvoir. Pour résumer, le pouvoir est également soumis à un régime de droit. Duguit dit egalement que " [...] l'Assemblé de 1789 voulut faire une théorie de la souveraineté et de la représentation divisée de cette souveraineté." s'inspirant bien sûr de la théorie de Montesquieu. Dans sa théorie, Montesquieu parle d'une collaboration entre les trois pouvoirs. Althusser a analysé les textes de l'auteur lumiére et il en résulte que le législatif peut impiétinner sur le judiciaire et se fait impiétinner par l'exécutif. Donc c'est ce procédé que Montesquieu aurait voulu appliquer, et représenterait en quelque sorte la souveraineté de l'Etat. La séparation des pouvoirs n'est donc pas totale, il s'agit plutôt d'un système politique qui privélgie une collaboration entre les pouvoirs, peut-être pour éviter des crises politiques graves.

En 1789 cette théorie a montré rapidement ces limites en ayant des effets pervers quelques années plus tard.

 Alors, à l'époque ils ont commencé à modifier l'application de cette théorie.

B. L'interprétation de cette définition

Duguit affirme que "L'expression -séparation des pouvoirs- n'a jamais été employée une seule fois par Montesquieu [...]", et de fait c'est vrai. Il ne faut cependant pas oublier que c'est Montesquieu qui les a défini, en leur donnant un rôle bien précis: le pouvoir législatif est chargé de voter les loi, le pouvoir exécutif a le devoir de diriger les politiques du pays et contrôler les promulgations des lois, et puis le judiciaire il doit controler l'application de la loi et sanctionner si celle-ci n'est pas respectée. Mais Duguit ne s'arrête pas là, il continue en disant que "[...] nulle part il n'est question d'oragnes représentatifs exerçant au nom de la nation les différentes prérogatives de la souveraineté [...]", cela veut dire que ces organes n'ont pas pour but de représenter la nation, pour Montesquieu le but est de faire représenter les trois Etats pendant l'Ancien Régime, donnant donc plus de pouvoirs aux Nobles et au peuple. Cela pose donc un problème au niveau démocratique. La mise en place de la théorie de  Montesquieu est donc impossible et, pour remedier à cela, les démocraties vont, avec le temps, modifier cette théorie dans son application en mettant en place une séparation des pouvoirs absolue des trois pouvoirs.

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