Commentaire du texte de Sieyès, Qu’est-ce que le tiers état ?

TD DROITS CONSTITUTIONNEL :

INTRODUCTION : Commentaire du texte de Sieyès, Qu’est-ce que le tiers état ?

           « Qu’est-ce que le Tiers État ? Tout. Qu’a-t-il été jusqu’à présent dans l’ordre politique ? Rien. Que demande-t-il ? À être quelque chose.» Emmanuel Joseph Sieyès. C'est sous cette formulation provocatrice que Sieyès résume sa thèse, à l'heure où l'on ne peut plus ignorer l'avis du groupe d'individus important qu’est le tiers-état. 

            Ce document est un extrait tiré du livre qu’est ce que le tiers états ? de Emmanuel joseph Sieyès publié en 1789. Emmanuel Joseph Sieyès est un homme politique révolutionnaire qui va dans son ouvrage qui est un écrit politique dans lequel il critique les privilèges sociaux dont bénéficient le clergé et la noblesse. Dans ce texte, Sieyès met en perspective les volontés et les revendications du Tiers Etat. Il est le «porte-parole» d'un ordre victime des inégalités sociales et voulant changer les choses .

             Le Tiers Etat est le troisième ordre de la tripartition sociale. Il est hétérogène et regroupe les classes les plus basses de la population française dont la bourgeoisie commerçante, la paysannerie et les fermiers, les petits artisans qu'ils soient pauvres ou modeste . De plus que le tiers états représenter 90% de la population c’est la première fois qu’a cette époque entre 1788-1789 qu’il va réclamer déterre associer au pouvoir avoir une place lui aussi pouvoir jouer un rôle  

          Ainsi,  il  serait pertinent de se poser la question suivante  : Comment Sieyès montre les réclamations du Tiers états Pour répondre à cette question , il faut dans un premier temps ,s’intéresser à la place qua le tiers état au seins de la société et enfin nous verrons leur revendications

COURS TD : SEANCE 2 : LA CONSTITUTION

La constitution : comporte = la loi constitutionnel de 1958 , la ddhc de 1789 , le préambule en 1946 et enfin la charte de 2004

Article 16 de la DDHC , est un objet ou outils qui garantit les droits des citoyens et la séparation des pouvoirs

I°/ La double notion

A)matérielle (fond )

Doc 1 = en Angleterre il non pas de constitution de texte de lois , il parle du premier texte qui s’appeler la magna carta qui est sortie au 15ème siècle qui permettais d’organiser le pouvoir , l’Angleterre c’est un pays de Common Law = c’est le juge qui fait le droit contrairement en France qui eu applique le droit

B) Formelle (forme)

Doc 2 = sur la France , qui montre que le fonctionnement de la constitution (1958 qui en 2008 a fait révision )

Doc 3 = on a la forme et le fond mais en plus c’est à un acte vivant car il évolue au fils du temps mais aussi car le juge constitutionnel crée des normes, et l’examiner  

II°/ La confection

1. L’élaboration = trois étape : 1) demande au peuple referendum 2) élabore 3) révision

Doc 4 = 1789 monarchie , c’est un homme politique révolutionnaire , porte-parole du tiers états ( sans titre ) , il veut abolir les privilèges

Avant 1789 = le roi a le pouvoir ; après 1789 on a plus les trois ordre (tiers état , noblesse , clergé ) le peuple c’est le fondement du pouvoir , il va alors élire des représentant qui va faire naitre la nation (fiction juridique )

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