Commentaire d'arrêt sur le prénom

Accroche → A l'image a la pièce de théâtre le choix de prénom peut susciter de nombreux débats ainsi si les parents sont libre de choisir le prénom de leurs enfants cette liberté n'est pas absolu comme en témoigne l'arrêt de la cours de cassation du 15 février 2010.

Les faits → En l’espèce deux parents on déclarer la naissance de leurs fils qu'ils on prénommé Titeuf, Grégory, Léo.

La procédure → Constatant que le premier prénom pourrait être contraire a l’intérêt de l'enfant, l'officier d'état civil en a avisé immédiatement le procureur de la République. Ce dernier a alors assigné les parents déjà le JGI de Pontoise sur le fondement de l'article 57 du Code Civil afin de faire supprimer le prénom litigieux. Dans son jugement rendu en première instance le 1er juin 2010 le TGI de Pontoise c'est prononcé en faveur du demandeur et ici les juges se sont fondé sur l’intérêt de l'enfant pour ordonné la suppression du prénom Titeuf.

Demandeur → Parquet

Défendeur → Les parents

Les défendeur ont interjeter appel de jugement néanmoins la cours d'appel de Versailles a rendu un arrêt confirmatif le 7 octobre 2010 en reprenant les motifs abordé par le TGI.

Des lors les parents on formé un pourvoir en cassation.

Argument du moyen → Selon le moyen la contrariété d'un prénom a l’intérêt de l'enfant doit être apprécier de façon objective et en outre les demandeur au pourvoir reproche au juge du fond de ne pas avoir recherché si un autre enfant avait reçu un tel prénom ou si l'attribution d'un prénom de même type n'avait pas déjà était admise.

Problématique → Il convient donc de se demandé si le prénom Titeuf doit être considérer comme contraire a l’intérêt de l'enfant et les parent en réalité demander ici au juge de se prononcer sur les critères qui permettent de déterminer si un prénom est conforme ou non a l’intérêt de l'enfant.

Solution → La cours de cassation rejette le pourvoir dans son arrêt du 15 février 2012 la première chambre civil rappel qu'en la matière les juges du fond son souverain aussi elle refuse de contrôler l’appréciation de l’intérêt de l'enfant dans le cadre du choix de son prénom puisqu'il s'agit d’apprécier concrètement l'intérêt de l'enfant de porter tel ou tel prénom ce qui ne serait constitue rune question de droit mais de fait exclusive du contrôle de la cours de cassation.

Annonce du Plan → Nous verrons que cet arrêt illustre la confrontation délicate entre liberté choix du prénom et intérêt de l'enfant (I) avant de constater qu'il réaffirme le contrôle susceptible d'être opéré sur le choix des parents (II)

I. Une confrontation délicate entre liberté du prénom et intérêt de l'enfant

A. Rappel de la liberté accorder aux parents.

B. Une liberté limité par l’intérêt de l'enfant

II. La réaffirmation du contrôle opère dans le choix du prénom accorder a l'enfant.

A.

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