Commentaire comparé mariage

         "Le mariage est l'union d'un homme et d'une femme, la communauté de toute une vie, la mise en commun de ce qui relève du droit humain et du droit divin" cette citation de Modestin est la définition du mariage en droit romain.

Les conditions de fond du mariage sont le fait que pour se marier, il faut respecter plusieurs conditions de fond (âge minimum, ou autorisations à mariage, le consentement des époux…), et plusieurs conditions de forme (formalités préalables, oppositions au mariage, lieu, date, acte de mariage…).

Le conubium était dans le droit romain la possibilité de contracter un mariage avec une personne, c’est ce qui est permis par la Lex Canuleia en 445 avant J-C qui réglementait le mariage entre plébéiens et patriciens.

Dans le droit romain, il y a une perception positive des conditions de fonds pour le mariage. Nous pouvons y retrouver le conubium détenu respectivement par les individus et lorsque c’est possible, ils le détiennent entre eux, par exemple une mère et son fils ne détiennent pas le conubium entre eux. Plus tard la notion d’empêchement à mariage sera créée par le droit canonique et nous pouvons retrouver deux empêchements à mariage, un qui est dirimant (critère d’âge de statut, etc…) et l’autre prohibitif (spirituel). En droit romain pour se marier il fallait être citoyen romain afin que le mariage soit reconnu, ce fait a été étendu en même temps que l’édit de Caracalla en 212 qui va agrandir le statut de citoyenneté à tout homme libre qui réside sur les territoires romains. Le IIIe siècle sera la limite temporelle de ce commentaire de texte.

 Modestin était un jurisconsulte de la première moitié du IIIe siècle, il fait partie des cinq juristes de référence. Des références de ses œuvres sont utilisés dans le digeste et dans les institutes. Quant à Ulpien c’était un préfet du prétoire et un des cinq juristes de référence. Il fut tué en 228 au cours du soulèvement de la garde prétorienne. Le digeste reprend beaucoup de ces œuvres. Papinien est né vers 142 et est mort vers 212, c’était un célèbre jurisconsulte de la Rome antique, il a été préfet du prétoire, et il a fait partie des cinq juristes de référence. Ce fut un juriste romain du début IIIe siècle, il a fait partie des cinqs juristes de référence. Il a fait une œuvre encore plus grande que celle d’Ulpien et en tant que professeur de droit on lui doit  deux livres d’Institutiones, six livres de Regulae. Gaius lui était jurisconsulte et professeur de droit, il est né vers 120 et il est mort vers 180, il s’inscrit dans la période classique, il est reconnu pour avoir écrit « institutes », ainsi que pour des commentaires comme sur les lois des XII tables

Les institutes de Gaius sont un ensemble d’anciens manuels de droit écrit vers 150, divisé en 4 ouvrages. Ils sont indispensables pour comprendre le système juridique de la Rome Antique. Quand au digeste c’est un recueil qui a soigneusement remis en ordre des fragments des plus grands jurisconsultes dans le but de la restauration.

Dans l’extrait des institutes Gaïus parle de la licéité du mariage, il dit qu’il faut faire attention avec qui on se mari et de faire en sorte d’éviter les mariages interdits et incestueux. Dans l’extrait du Digeste de Modestin il nous dit que dans l’union il y a des conditions licites et une certaine honnêteté à avoir. Dans l’extrait d’Ulpien du Digeste il nous parle de l’indulgence donné par l’empereur pour surmonter une inégalité sociale dans le mariage entre un sénateur et une affranchie. Dans l’extrait de Papinien dans le Digeste, il nous parle de l’égalité social et du fait qu’une fille de sénateur ne peut pas se marier avec un affranchi. Dans l’extrait de Paul dans le Digeste, il nous est dit qu’une fille de sénateur qui commerce publiquement son corps ne respecte par l’Honor et peut donc épouser un affranchi.

Les extraits du Digeste et des institutes de Gaïus présenté ici, sont importante car elle permet de nous montrer les conditions de fond du mariage qui sont posé à l’époque du droit romain, et qu’il faut respecter le lien de parenté et l’égalité social pour pouvoir concourir à un mariage valide.

Quels sont donc les conditions de fond du conubium en droit romain, dans son principe comme dans ces exceptions jusqu’à la fin du IIIe siècle ?

Il serait intéressant de voir dans un premier temps qu’il y a un principe de licéité des conditions de fond du mariage (I), avant de voir dans une seconde partie qu’il y a des exceptions au conditions de fonds du mariage (II).

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