Commentaire Ulpien

Au III ème siècle Ulpien utilise la formule suivante : « ce qui plait au prince à force de loi ». Cette citation associe le pouvoir impérial et la production législative. Elle montre l’ampleur que prend l’empereur dans le cadre socio-politique du principat. A cette époque l’empereur représente le primcepts c'est-à-dire le premier des citoyens.

Après la période de grande conquête romaine lors de la République, le peuple romain va devoir faire face à des déséquilibres sociaux qui vont générer des troubles politiques. En effet, la richesse apportée par les conquêtes romaines, n’a fait que créer un déséquilibre économique d’une telle ampleur que la classe moyenne a disparue pour laisser une société encore plus marquée par les inégalités. Pour retrouver un certain ordre les sénateurs appuyés par le peuple romain souhaite que le pouvoir soit donné à un seul homme. C’est donc à partir de 27 avant notre ère, qu’Octave devient le premier empereur de Rome depuis l’instauration de la République. Progressivement l’empereur va se voir attribuer plusieurs insignes du pouvoir tel que l’auctoritas qui permet d’augmenter la portée d’un acte. La puissance tribunicienne, jusque la détenue par le tribun de la plèbe, qui permet à l’empereur d’avoir en plus de l’inviolabilité sacré, le pouvoir de s’opposer à toute décision d’un magistrat. L’imperium, qui correspond au pouvoir de commandement, qui est notamment utilisé par l’empereur à travers la proclamation d’édits. C’est avec ces pouvoirs que l’empereur va finir par modifier les institutions qui étaient à bout de souffle sans jamais n’avoir eu à les renverser.

Avant cela dans la tradition romaine les connaisseurs du droit étaient les pontifs. Ils étaient les seuls à connaitre les usages, la coutume, et les conditions dans lesquelles il était possible d’engager une action en justice. Après la loi des XII Tables, les pontifs ont peu à peu perdu leur monopole d’interprétation du droit. Cela a permis de faire émerger la profession de jurisconsulte. Leur rôle est de guider les justiciables dans leur acte d’activité juridique et de les aider à comprendre les textes et à savoir s’en servir.

Ce sont les jurisconsulte qui vont à cette même époque developper le concept de doctrine qui correspond au latin doctrina signifiant l’enseignement; la doctrine correspond donc d’un ensemble de dogmes, d’opinions, de croyance, de principes de thèses ou de conceptions théoriques qui font partie d’un enseignement. Avant cela, de telles dispositions n’existaient pas car seul les pontifs avaient le monopole de la jurisprudence, entendue ici au sens ancien du terme, comme science du droit. Il a fallu attendre le III ème siècle avant que les pontifs ne perdent leurs monopoles d’interprétation du droit au profit des jurisconsultes, dont le rôle est de guider les justiciables, et plus généralement les citoyens au sein de l’univers juridique, en leur apprenant l’utilisation des textes au travers de responsa, c'est-à-dire de consultation juridique. Les jurisconsultes auront aussi pour mission la rédaction de commentaire juridique et de manuel d’enseignement appelé institutes, qui représente l’essor de la doctrine de l’époque.

Les fondateurs de la doctrine sont notamment Manulius, Marcus Junius, Brutus et Publius. Au I er siècle cette responsabilité sera supportée par Gallus qui se fait remarquer avant de laisser sa place à d’autres jurisconsultes tels que Celse et Gaius au II ème siècle. C’est un siècle plus tard qu’Ulpien participe activement à l’élaboration de la doctrine.

Ulpien est un des plus grands jurisconsultes romains de la fin du II ème siècle et du début du III ème siècle. Il né en 170 et est assassiné en 223 suite à des conflits qu’il développe avec les prétoriens, notamment à cause du fait qu’il est le principal conseillé de l’empereur. D’après son nom de famille qui est Domitius, Ulpien appartient à une vieille famille locale, depuis longtemps romanisée. Cette famille aurait obtenue en même temps qu'un nom romain la citoyenneté romaine au Ier siècle. Cela semble logique puiqu’Ulpien vient d’une ville appelée Tyr qui ce situe à Syrie-Phénicie, une province coloniale du peuple romain.

Le texte faisant l’objet d’un commentaire est d’une part nature doctrinale puisqu’Ulpien est un juriste écrivant sur le droit, il est d’autre part de nature historique et politique. Cet extrait est tiré des « Institutes d’Ulpien », qui est un manuel rassemblant des ouvrages destinés à l'enseignement du droit. Ce manuel est public, il a pour ambition de délivrer à la société romaine des définitions et des classifications juridiques. En effet, les écrits d’Ulpien vont apporter à l’époque romaine une base du droit romain. Le juriste va permettre aux citoyens de s’instruire juridiquement afin de mieux participer a la vie politique. Ce sont des textes antiques comme celui-ci qui vont permettre une évolution du droit et une meilleure utilisation de celui-ci. Ce texte va alors traiter de droit et définir les notions de droit privé et droit public. Il sera d’ailleurs placé en ouverture du premier titre du Digest fait par l’empereur Justinien I er qui souhaitait restaurer l’empire Romain en 529, et va donc compiler les plus grands textes de doctrine romain afin de montrer la grandeur de Rome; ce qui prouve l’importance du texte d’Ulpien.

Ainsi, dans qu’elle mesure Ulpien définit-il le droit comme une science juridique nécessairement basée sur l’idée de justice ?

Ulpien est parvenu à former le concept d’abstraction juridique, en considérant que le droit n’est qu’une question de justice (I), cette théorie à par la suite permis de faire émerger un droit systématisé (II).

I — Un droit bon car nécessairement juste

Ulpien défini le droit afin de démocratiser cette matière (A) et ainsi pouvoir faire valoir sa conception du droit qui doit être inspirée par la justice (B).

A — Les jurisconsultes, source d’un droit juste

Dès la première phrase Ulpien annonce le but de son propos. « Il importe que celui qui veut s’appliquer au droit sache d’où vient le mot droit » (l.1). Il est dès le début très claire qu’Ulpien s’adresse à une population désireuse d’acquérir des connaissances en droit. Il montre à travers cette phrase qu’il a le souhait de créer de la jurisprudence, au sens ancien du terme, c'est-à-dire créer une science du droit. Ce texte montre l’essor de la doctrine connu à cette époque,

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