Commentaire : Arrêt Poussin 1978

Cassation, 1ère civ 22 Février 1978, Affaire Poussin :

PLAN très détaillé et complet de l'arrêt Poussin vu en TD.

Les faits connus : époux vendent tableau attribué à l’école des Carrache, racheter par un musée et attribué à Poussin (facile à trouver seul) …

Procédure : Déboute de leur demande car pas de preuve quant à l’origine du tableau, si c’était un vrai Poussin ou pas.

Question : Est-ce que le doute sur la réalité exclus l’erreur sur les qualités essentielles ?

Dès lors que le doute sur l’authenticité d’une œuvre d’art, qui surgit postérieurement à la réalisation du contrat, peut-il engendrer la nullité du contrat sur le fondement de l’erreur ?

Solution de la cour de cassation : Au visa de l’article 1110 du Code civil sur l’erreur sur les Qualités substantiels, elle considère que les juges du fond n’ont pas cherché assez de motif à leur décision. Le doute sur la réalité n’est pas un obstacle à l’admission de la nullité du contrat pour les qualités substantielles.

Plan Possible :

I- L’erreur sur les qualités substantielles non exclusives du doute sur l’attribution de l’œuvre.

A. L’indifférence du doute sur l’authenticité de l’œuvre.

- Cour de cassation casse la décision sur les qualités substance

- Définition erreur sur la substance (reforme 1110 art)

- Appréciation de la substance (in concreto ou pas)

- Authenticité = qualité substantielle 21 Février 1970 1ère chambre civil (doute sur l’authenticité de l’œuvre mais ici aussi APRES le contrat)

B. La recherche de la conviction de l’erreur.

- Cour de cassation n’impose pas aux juges du fond son authenticité mais sur la cohérence.

- Marché de l’œuvre d’art est un domaine ou l’authenticité est parfois remis en cause donc doute possible sur cette qualité.

- Si doute jaillit après la conclusion du contrat : quid du contrat ? élément trompé du contrat l’ayant déterminé à conclure et donc consentement vicié. L’erreur résidait dans le fait de n’avoir pas douté là ou l’Etat des connaissances impliquait qu’on doute.

- La réalité n’est pas seulement vrai ou fausse, elle peut être douteuse. Donc croire qu’un tableau n’est pas authentique alors qu’il peut l’être est une erreur.

- Appréciation de l’errance lors du contrat par les juges du fond.

- Si le doute sur l’authenticité de l’œuvre est présent lors de la conclusion du contrat, « aléa chasse l’erreur », l’errance ne pourra pas annuler l’erreur en cas de doute sur la réalité, Arrêt verrou de Fragonard 1987. En prend en compte le doute des le début. Donc pas de nullité possible.

II- Les contours du régime de l’erreur dessinés.

A- Le moment

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