Arrêt de cassation du 2 février 2010

Il s’agit d'un rejet de la cours de cassation ,donné par la cours de cassation civil le 2 février 2010

portant sur le sujet de l’exécuteur des funérailles.

Les faits étant que Mahmoud X décédé le 13 janvier 2010 ,et que sa Mère M Y saisi le tribunal d'instance contre la femme M Michèle Z veuve de X,pour non attentes des interprétation des volontés du défunt. Pour ces funérailles .

Mme Y saisi le tribunal d'instance, et assigne en justice la défenderesse Pour vouloir inhumé le corps dans le caveau familiale  en Tunisie  M Michèle Z qui elle veut l'incinération du défunt. Le tribunal va alors débouté le demandeurs.M Y interjette l'appel de la décision le 26 janvier Paris 2010,pour allé en cours de cassation.

Prétendu par les parties que le premier président aurait violé les article 3 et 4 de la loi du 15 novembre 1887,en attestant que Mme Z n'a pas prit en compte la volonté de son mari qui aurait dit à sa famille vouloir être installé dans le caveau familiale,que le premier président n'a pas retenue le témoignage du  frère du défunt qui citerais M mamoud  « il ne faut pas écouté Michèle »,et que Mme Z voulait clairement séparé son mari de sa famille,tout en rappelant que l'incinération est contraire à la tradition musulman que fait parti la famille du défunt

la question de droit porte sur  a qui revient l’exécution des volonté du défunt.

La cours de cassation rejette le pourvoi étant donné qu'il considèrent que les intentions du défunt en se qui concerne l'organisation des funéraille n’était pas prouvée clairement et considèrent donc que Mme Z veuve étant la femme du défunt depuis plus de 30 ans et ayant 4 enfant provenant de leurs union et la plus qualifié pour l'organisation des obséque et condamne MY au dépend.

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