Aperçu de la tradition juridique dans

L1GP1

15/09/16

Introduction Historique au Droit

Introduction : Aperçu de la tradition juridique dans l’Antiquité

Un juriste romain disait « dans le droit toute définition est périlleuse ».

L’écriture commence pratiquement 3000 av JC.

5000 ans de droit.

On va se consacrer à l’histoire du droit dans le monde européen, en commençant par Rome (2500 ans).

Il est impossible de faire l’impasse sur l’Antiquité Romaine, elle a constitué pour l’histoire du droit un point de départ, et a posé les fondations de notre droit, et de notre conception du droit.

Cette dernière n’est pas forcément une conception universellement répandue, il existe des conceptions très différentes sur le rôle que le droit doit jouer dans une société :

En extrême Orient, le droit n’est pas tenu en très haute estime, l’organisation sociale repose surtout sur des règles de morales, de convenances, d’étiquettes, et le droit est une espèce de pis-aller qui est la pour lutter contre des comportements asociaux. On y voit un contraste frappant avec l’Occident.

Il existe aussi des différences profondes sur l’autonomie que le droit a par rapport à d’autres systèmes de régulation sociale comme la morale/religion. Cette idée, c’est Rome qui l’a implantée et qui nous l’a transmise = une des bases de la conception de notre droit, ça a permit de traiter le droit comme une discipline particulière.

Des différences aussi ds les systèmes juridiques. Notre système actuel n’est pas le seul existant (ex : au R.U). C’est justement l’un des mérites de l’hist du droit que d’expliquer prq s’est formé et cmt, de quel façon, notre système juridique.

Le droit est né de la transformation des systèmes juridiques qui les ont précédé.

Notre droit porte l’emprunte de ts ces siècles d’histoire. Chaque époque a enrichie le droit, parfois de manière définitive.

Le droit change ds le temps. Il faut le mesurer davantage ojd qu’hier, notre système est en train de changer comparé au 19e siècle quand il s’est mis en place.

L’histoire du droit ne commence pas à Rome, mais Rome représente malgré tout une rupture avec l’Antiquité.

Dans les grandes civilisations du Proche Orient, ce sont des civilisations extrêmement anciennes et intéressantes, comme celles de la Mésopotamie et les hébreux. Ce sont des droits qui ne sont pas dissociées de la religion ou de la morale mais ce sont des droits écrits, et empiriques.

Le deuxième volet qui constituera un second paragraphe, évoquera la pensée grecque car même si la Grèce n’a pas inventé la science du droit, elle a quand même une importance : c’est la première qui a fait une réflexion théorique sur le droit. Plus exactement, elle a fait une réflexion théorique sur la loi, car la loi est l’instrument politique par excellence et que les grecques ont inventé la science politique. C’est dans ce cadre qu’est née la réflexion sur la loi.

Si la loi a été laïcisé, le droit n’a jamais été séparé de la morale.

Paragraphe 1: Les droits du Proche Orient ancien

On a appelé la première période des civilisations méditerranéennes « l’Aire des empires ». Elle commence en Egypte, et Mésopotamie.

Cette dernière est un pays fertile grâce à deux grands fleuves, le Tigre et l’Euphrate (Mésopotamie correspond à peu près à l’Irak actuelle).

L’agriculture a pu se sédentariser grâce à l’invention du drainage et de l’irrigation artificielle, mais ces fleuves ont aussi des crues brutales qui expliquent que les hommes ont du mettre en place des digues et des canaux pr se protéger. Tout un réseau qui sert à la protection. Il dépend donc de soins constants, qui supposent un travail collectif.

Ça explique la précocité d’une org politique qui commence avant l’écriture, et qui va se developper avec l’administration, pour relayer les ordres du pouvoir, qui va se developper avec l’apparition de l’écriture.

Apparition de l’écriture : 3000 av JC.

L’écriture sert pour l’administration, mais également à toutes les activités d’échange : c’est un lieu de passage pr les activités commerciales.

Avec l’écriture, l’Homme entre dans l’Histoire, et l’histoire du droit peut enfin s’appuyer sur des choses concrètes.

C’est avec la forme de leur écriture que l’on qualifie certains droits de « cunéiformes »

I- Les droits cunéiformes

Ce qu’on appelle l’écriture cunéiforme est une écriture qui combine des éléments en forme de coin ou de clou. C’est l'usage de cette écriture qui donne leur unité culturelle à des droits qui s’échelonnent sur trois millénaires avant notre aire, et qui couvrent un espace géographique (correspondant à la Mésopotamie, la Syrie, etc).

Ds cet espace, ce sont succédés plusieurs civilisations très brillantes dont certaines ont constitué de grands empires, et leur unité culturelle est représentée par l’usage dune même écriture.

Leurs droits présentent aussi des traits communs, dont deux en particulier : l’empirisme (A), et l’imprégnation religieuse (B).

A / Un caractère empirique

Nous connaissons le droit cunéiforme grâce à deux types de documents :

• les actes de la pratique (écrasante majorité de documentation car on en a des milliers), qui sont rédigées sur des tablettes d’argile. L’argile est utilisée dans cette région du monde car il n’y a pas bcp de pierres. Dans le droit romain, ils sont écrits sur la pierre. Mais ici, ils devaient écrire avant que l’argile sèche, puis cela devenait extrêmement solide. Ces tablettes ont pu se conserver jusqu’à l’heure actuelle ; depuis 4 millénaires.
• les textes législatifs, qui sont rassemblés dans des codes ou ordonnés dans des édits royaux. Cependant cette législation ne s’applique qu’à titre subsidiaire, par défaut. La source prépondérante du droit est la coutume orale, mais quand un individu estime qu’il a été l'aisé par la coutume ou le contrat qu’il a conclu, il peut exiger l’application de la loi.

Il y a donc deux types de documents, mais en revanche, il n’y a aucune trace de ce qu’on appelle un document doctrinale.

Les lois elles-mêmes, sont des compilations qui reproduisent les jugements qui ont été rendus par le roi. C’est la raison pr laquelle elles se présentent sous une forme casuistique (c-a-d qu’elles énumèrent des solutions fixées par des cas d’espèce).

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