Chapitre liminaire: Aperçu de la tradition juridique orientale dans l'Antiquité.

Chapitre liminaire : Aperçu de la tradition juridique orientale dans l'Antiquité

Pour les romains, là où y a une société il y a un droit « ubi societas ibi jus » → exprime une vérité incontestée. Toute société implique l'existence du droit. Un droit qui sous sa forme la plus rudimentaire aussi ancien que l'humanité. Dans toutes les sociétés, même les plus archaïques, chaque groupe, famille ou clan possèdent ses propres usages dont l'autorité repose sur la longue durée et dont les membres admettent spontanément les caractères obligatoires de ces usages. « voir la coutume ».

Les sociétés pré-historiques ont certainement du connaître une certaine forme de droit mais il faut attendre l'apparition de l'écriture pour que le droit puisse se transformer, évoluer et laisser une trace de son existence.

L'écriture est apparue environ 3000 ans en Mésopotamie (Irak, Syrie actuel). L'Homme entre dans l'histoire avec l'écriture. Les témoignages nous renseignent sur les 2 formes de droit qui existaient à l'époque au Proche-Orient : les droits cunéiformes et hébraïques. Ces droits sont différents mais présentent des analogies : règles régissant des sociétés séculières, laïques mais des droits voulus ou donnés par la divinité.

Section 1 : Les droits cunéiformes

Les mésopotamiens ignoraient l'alphabet donc se servaient de signes imprimés au moyen de clous. Cette écriture cunéiforme a été déchiffré seulement au milieu du 19ème siècle, c'est le facteur d'unité de droit qui s'échelonne sur une période de 3 millénaires avant notre ère. Facteur d'unité aussi pour un droit qui couvre un espace géographique : Syrie, Irak, Partie asiatique de la Turquie.

Le droit cunéiforme se caractérise par son empirisme (pratique par l'expérience) et une forte imprégnation religieuse.

A/ Un droit empirique

La documentation provient pour la grande majorité d'actes de la vie pratique rédigés sur des tablettes d'argiles ( la seule a avoir résister aux incendies… ) ce sont généralement des contrats passer entre des commerçants.

On trouve également dans une moindre proportion : textes législatifs rassemblés dans des codes + édits royaux. La principale source de droit cunéiforme est la coutume orale = l'accumulation de cas particuliers d'où se dégagent avec le temps des principes directeurs mais jamais présentés comme tel. Ces principes directeurs s'imposent par l'usage, la répétition mais pas par définition. Le droit mésopotamien est réticent à toute forme d'abstraction. Ex : on ne définit jamais le vole mais en revanche on cherche à cerner le voleur. / le mariage/ le successions / les contrats : ces notions ne sont jamais définis. Lorsque le droit écris intervient c'est pour compléter ou amender une coutume.

Ces droits cunéiformes se présentent sous une forme casuistique (solutions fixées pour un cas particulier). Ce caractère est visible dans les dispositions pénales, les codes babyloniens dont l'un deux : le l'ipit istar (-2000), article 14 prévoit le vol par effraction, art 15 la dégradation du vergé d'autrui, la diffamation. Dans tous ces cas, la peine prévue est une opposition pécuniaire (on verse une somme d'argent à la victime ou à ces proches pour éteindre les prétentions à la vengeance). Les normes régulées par ces codes répondent aux exigences de la vie en société, famille et fixent la place de chacun dans le groupe, ordonnent les hiérarchies, énoncent les devoirs et les droits.

B/ Un droit religieux

Ces droits cunéiformes ne sont pas seulement marqués par la pratique mais aussi imprégnés de religion. Le droit mésopotamien se présente comme un droit donné par Dieu, la divinité, on parle de droit révélé. Q ? interprétation du droit, de l'intangibilité de la règle du droit. Ce droit est composé de règles régissant une société laïque (paradoxe). Le droit mésopotamien fait référence au

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