Taxe sur les Véhicules des Sociétés

Ordre du jour : Taxe sur les Véhicules des Sociétés.

Étaient présents:

Monsieur Henri Fard, Directeur général.

Monsieur R.Chignardet, Directeur adjoint.

Monsieur R. Hadoux, Directeur administratif et financier.

I- Rappel de la note du 25 septembre N + principe de la T.V.S

Monsieur Henri Fard ouvre la séance à 9 heures en rappelant qu'ils sont reçus une note le 25 septembre pour parler de ce sujet.

Monsieur Henri Fard rajoute en précisant que la T.V.S est une taxe annuelle due a toute les sociétés possédant ou utilisant des voitures particulières.

II- Véhicules proposé détaillé

Monsieur Henri Fard présente les offres de véhicules pour les choix des Responsable commerciaux et des Directeurs régionaux :

-Véhicule A diesel, 110 chevaux, consommation 6,2 au l/100, émission de CO2(en g/km):178. Prix : 2670 €

-Véhicule B diesel, 120 chevaux, consommation 6,5 au l/100, émission de CO2(en g/km):180. Prix : 2700 €

-Véhicule C diesel, 130 chevaux, consommation 6,6 au l/100, émission de CO2(en g/km):185. Prix : 2775 €

-Véhicule D diesel, 140 chevaux, consommation 6,7 au l/100, émission de CO2(en g/km):182. Prix : 2730 €

-Véhicule E diesel, 150 chevaux, consommation 6,7 au l/100, émission de CO2(en g/km):180. Prix : 2700 €

-Véhicule F diesel, 160 chevaux, consommation 6,9 au l/100, émission de CO2(en g/km):188. Prix : 2820 €

-Véhicule G diesel, 170 chevaux, consommation 7,2 au l/100, émission de CO2(en g/km):200. Prix : 3000 €

III- Décision prises compte tenu de la consommation d 'essence,émission de CO2 et du montant de

la T.V.S

Monsieur Henri Fard, R.Chignardet ainsi que Monsieur R. Hadoux ont choisies les véhicules qui seront autorisé à partir du 1er janvier N+1

Ces véhicules seront pour les Directeurs régionaux les véhicules A, B, C, D, E, F.

Et pour les responsable commerciaux les véhicules A, B, D, E.

Monsieur Henri Fard précise qu'il n'y aura aucun autre modèle possible pour respecter l'environnement et que le coût de T.V.S est considérable.

La réunion se termine à 12 heures, l'ordre du jour étant épuisé.

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