La TVA ( Taxe sur la Valeur Ajoutée )

I – Les Différents régimes de TVA

La taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect, appliqué dans les achats et les ventes. C’est une importante recette pour l’Etat.

Durant ma période de mon stage j’ai traité certain aspect de cette comptabilité.

J’ai choisi de traiter la TVA car c’est une tâche importante effectuer pour chacune des sociétés.

Le dossier fiscal représente une importante charges pour toutes les sociétés sur lesquels Monsieur BEN AMOR traite.

Ce dossier contient donc :

- la TVA

- la Taxe Professionnel appeler CPE (contribution pour l’entreprise)

- et la Taxe d’Apprentissage.

Se sont des taxes annuels calculé et payer alors que la TVA est calculé selon les différents régimes.

Il y a le régime réel qui permet a la société concerné de payer par trimestre la TVA.

Le régime mini réel qui permet de payer mensuellement la TVA.

Le régime simplifié qui permet aux sociétés de payer des acomptes afin de régulariser les charges. La déclaration de TVA CA12, traite ce régime. (Annexe).

Ils sont régularisés a la fin de l’année lors de l’établissement du bilan pour chaque société traité. (annexe)

Il fallait que je fasse attention au régime traite par la société sur laquels je travaillé. Toute ces vérifications m’on été très utile.

Au cours de son exploitation, l’entreprise facture la TVA sur ses ventes et paie aussi la TVA lors des acquisitions de biens et services. Elle se fait sur l’imprimé CA12, fourni par l’administration fiscale.

La déclaration de TVA CA12 est très importante car elle permet de régulariser la situation de la société auprès de l’Etat.

II – L’Enregistrement de la TVA dans les factures

Il y a deux principales sortes de TVA :

- La TVA Déductible, qui concerne toutes les factures d’achats.

- et la TVA Collectée qui concerne toutes les factures de ventes

A chaque fois que je saisis une quelconque facture, il y avait forcement une TVA a enregistré. Le calcul est écrit sur la plupart des factures mais parfois il fallait que je le fasse moi-même car il n’est pas indiquer.

Le taux normal (19.6%) est appliqué dans les factures de télécommunication, travaux ou de matériaux Le taux réduit (5.5%) est appliqué dans les factures de réception et de d’achat de nourritures.

Il arrivait parfois qu’il y ait les deux taux dans la même facture.

Voici les comptes que j’utilisé :

Pour les factures d’achats :

445664 : TVA Déductible au taux normal (19.6%)

445662 : TVA Déductible au taux réduit (5.5%)

Pour les factures de ventes :

445714 : TVA Collectée au taux normal (19.6%)

445712 : TVA Collectée au taux réduit (5.5%)

Pour les factures d’achats d’immobilisations :

445624 : TVA déductible sur immobilisations au taux normal (19.6%)

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