Droit Constitutionnel

def du droit constitutionnel=ensemble des regle ayant pour oblet l'encadremt juridique des phenomene politique=elaboration, mise en oeuvre de la consitution. droit consitutionel regis les droit fondamentaux des individus, les conditions d'execrice du pouvoir, l'organition de letat

le droit constitututionel est considerer comme un droit politic car il est lié a l'activité politic.

le pouvoir politique

qu'est ce que la politique ? = la politique a svt eu une contation pejorative par ex ds lencyclopedie de diderot definit comme lart de tromper les hommes. de maniere plus recente paul valerie considerait que la politique etait lart dempecher les gens de se meler de ce qui les regarde.

polis (grec ) = cité = la politique c'est dc les relation entre les personne ds une societe organisé.

le pouvoir politique = le pouvoir ds la cité = pouvoir ds l'etat = c'est le pouvoir de prevision , d'impulsion, de decision ou encore de coordination qui appartient a l'appareil dirigeant du pays donc a celui de letat. ce pouvoir sert a conduire et determiner la politic national et intenational de letat. Le pouvoir politique est un phenomene dautorite sa implique une relation de commendemt et d'obeissance. cela veux dire que le pouvoir politic confere au gonvernant les moyens de contrainte dt il on besoin. le pouvoir politique va etre marquer par la contrainte.

2 caractere du pouvoir politique :

caratere initila du pouvoiir = toute les otre forme du pouvoir vt dependre du pouvoir politic. porter global= lotorite des gouvernent s'appliquent a tous les injdividu sur tout les territoirs ms egalemt ds tous les domaines. le droit consti est tres marqué ^par ce caractere politiqu.

Jean Riverot avait qualifié le droit consti de droit qui sent la pooudre= reference a la violence qui sincere ds la politique.

la poilitique et le droit consti repose sur un antagonisme naturel entre goouvernant et gouverné qui a pu mener a des confrontation violent = (emeute revolutuion ), liberté acquise et conquise svt ds la violence.

le role du droit consti= institutionalise (cretaion dintitution permanente qui on mode de fonctiomment et un pouvoir prevu par des regle de droit, on va distinguer le pouvoir politic de la personne du gouvernant ) le pouvoir politic.

traité de vespailli (1648) = puissance europeene qui ceux st accorder sur des regles = cretaion detat moderne

aujourdui les gouvernant ne dispose plus de pouvoir perso ms il exererce le pouvoir en vertu dune fonction qui leur a ete accorder= depositaire provisoir des des competence qui leur st confié.

le droit consti encadre le pouvoir politic dun etat.

le conseil constitutionel a rendu le 23 aout 1985 sur la nouvelle caledonie qui s'appele obiter dictum (= une phrase qui est issu de la decision dun juge et qui est devenu celebre ), = la loi n'exprime la volonté général que ds le respect de la constituion. cela veut dire que la constitution va créer des regle ou les gouvernant vt devoir se maintenir. de cette vision va decouler le concet detat de drooit = issu de la pensée politic allemeande cette etat de droit a ete

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