Les lois fondamentales du royaume.

Séance 8:Les lois fondamentales du royaume.

Introduction

“Prince du sang ,on naît et point ne devient”Ainsi que le déclare un adage de l’ancienne France insistant sur la qualité particulière de ceux qui peuvent revendiquer le titre.

Le texte est un extrait de l’édit du 1er Juillet pris par le Conseil de régence.

 P d’Orléans est contraint d’épouser une fille illégitime de LIV et le roi soleil tarde à offrir à son neveu un grand commandement.Même si le roi lui témoigne sa conf,dans son testament,il limite les pouvoirs de Philippe d’Orléans en faveur des parlementaires parisiens.

La mort de LXIV provoque immédiatement une réaction de la part de la haute aristocratie.Celle-ci se souvient de l’emprise des secrétaires d’Etat et du général des finances qui n’est pour la noblesse que de vils bourgeois de sorte qu’elle tend reprendre la place qu’elle estime être la sinon

Le système de polysynodie reste en vigueur.Les intendants des fin sont supprimés et les secrétaires d’Etat sont ramenés à un rôle bureaucratique.

Ce système se révèle lourd ,lent et particulièrement inefficace si bien que le régent accepte de mettre en place l'ancienne administration

L’assimilation des fils légitimés aux princes du sang fait l’objet d’une sévère remise en cause par cet édit.

Une telle manière de disposer de l’ordre de la succession royale

La remise en cause par le conseil de régence par les dispositions fait bien prenez qu’une crise successorale est susceptible de pédiatre l’institution royale.Cette affaire porte la preuve que la détermination des preuves concernant la dévolution du royaume intervient au cours de périodes intevient en crise.Si seule la loi du roi appelle à la couronne alors l’expression de la volonté royale ne peut être que bonne En rappelant l'inopportunité de l'expression d'une volonté royale attendue (I) ,l’edit permet de rendre

Séance 9:Le roi et ses officiers

Nature:Discours

Auteur:Louis XV est né le 15 février 1710 à Versailles et mort en Mai 1774 dans la même ville.Il fut d’abord Duc d’Anjou puis dauphin de France en 1712.Héritier de la maison des Bourbons,il succède à son arrière-grand-père Louis XIV  en étant âgé de 5 ans.Bien que surnommé le “Bien-Aimé” en début de règne,l'appréciation du peuple évolue par la suite.Si bien que sa mort le 10 Mai 1774 donnera lieu à de joyeuses célébration dans la capitale.

Contexte:

Intérêt:Le discours vise à rappeler aux parlementaires qu’ils sont les subordonnés du roi et qu’ils lui doivent donc une obéissance sans faille.

Problématique:

Plan:

I/Le rappel de la subordination de la magistrature:

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II/La réaffirmation des pouvoirs absolus du monarque:

Arguments du pouvoir royal:

-La magistrature est subordonnée au roi.

-Le pouvoir royal affirme qu’il ne n’accepterait pas que la magistrature devienne un organe qui lui est étranger par cela on peut comprendre la crainte d’un futur contre-pouvoir.

-La fonction de la magistrature n’est que  de rendre la justice ,ce qui le rattache au roi car le roi est source de toute justice.

-Elle ne constitue en aucun cas un organisme qui lui est distinct.

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