Une preuve obtenue sur un réseaux est-elle valable ?

Florian Bequet 10/02/2021

Une preuve obtenue sur un réseaux est-elle valable ?

La question est déliquate, une preuve sur un réseaux n'est pas forcément toujours valable car elle peut s'introduire dans le domaine privée d'un individu ou alors on peut s'intterroger sur la fiabilité de la preuve.

1) Facebook, un réseaux accecible par connexion internet qui ne garantit pas toujours la confidentialité nécessaire. Insulter son patron sur un réseaux social est dangereux si on ne fait pas attentition à qui pourra avoir accès l'information envoyée.

La justice pose le principe selon lequel les messages sur les « murs » de Facebook ont un caractère hybride : privé et public.

C'est à l'utilisateur de verifier à qui sera accecible ses informations interent.

A titre d'exemple si un auteur envoyait une insulte sur un collègue de travail sur une "Story public" d'Instagram, la  page personnelle perdait son caractère privé et deviendrait ainsi publique.

Ainsi il appartient en conséquence à celui qui souhaite conserver la confidentialité de ses propos tenus sur Facebook d’adopter les fonctionnalités de sécurité d'information offertes par le site, soit de s’assurer auprès de son interlocuteur qu’il a limité l’accès à la disucssion.

2) l’identification formelle d’un internaute, ou d’un utilisateur d’informatique, est quasiment insoluble.L'usurpation d’identité sur internet est aussi répandue qu’elle est facile.

On peut se poser plusieurs questions:

Comment avoir la certitude que la personne sanctionnée est bien responsable du contenu qui lui est imputé ? De qui émane réellement un mail imprimé sur papier ? A-t-il seulement été envoyé ? Comment prouver que derrière tel ordinateur, il y avait tel personne, et qu’elle est bien l’auteur des faits qu’on lui reproche ?

C'est la ou l'on constate que les avocats et les juges semblent oublier trop souvent que la question de l’identification formelle d’un internaute ou d’un utilisateur d’informatique est une question très importante  à se poser.

Il me semble compliqué  de considérer la preuve informatique comme une preuve. "on constate que des sites internet d’administrations publiques peuvent être détournés, que des e-mails peuvent être captés, que des câbles diplomatiques sont diffusé" L’outil informatique permet à celui qui le souhaite de se faire passer pour qui il veut quand il le veut comme il le veut.

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