Réflexion sur le régime présidentiel aux Etats Unis

B) un regime d’assemblée

C’est a partir du moment que le president de la R dit qu’il utilise pas son pouvoir, il n’est plus une menace du coup l’assemblée a acquis de la puissance, elle renverse des gouvernements (1879 jusqu’à 1914, il y a eu .. gouvernements).

Une confusion des pouvoirs qui favorise l’assemblée.

La 3 R, cest un regime parlementaire en droit mais un regime d’assemblée en fait.

Conclusion :

Au terme de cette période (meme à ce la période de vichy), des choses sont acquise, de manière définitive la france a choisit la R a la monarchie.

Le regime parlementaire c’est définitivement imposer. 1814-1940, le régime parlementaire s’impose. La pratique détermine le comportement des acteurs mais en définitive c’est ce qu’en font les acteurs.

Après la guerre , qu’en il a fallut créer une nouvelle constitution, une création pour permettre d’assurer l’exécutif, La rationalisation parlementarisme.

Chapitre 4 : l’échec du parlementarisme rationaliser : la 4 eme R. (1946-1958)

La 4 R commence en 1946 mais pourtant la 3 R na pas cesser en 1946. Dans les fait la 3 r mort en mai 1940 (Cambetta) mais juridiquement la 21 oct 1945 (on demande par référendum si on garde la 3R).

Section 1 : les origines de la 4 R

C’est une réaction (deux contre modèle) avec Vichy mais aussi la réaction de la 3 eme R qui est considérer comme la défaite.

1. quitter vichy

Juin 40 : défaite militaire, on charge le 17 juin 1940 à maréchal pétin de former un nouveau gouvernement et deviens le president. Il demande l’armistice. Réunion de la chambre des députés et du sénat (l’assemblée nationale) et celle ci le 10 juillet 40, l'assemblée nationale donne à maréchal petin le pouvoir constituant, autrement dit le maréchal devaient le seul souverain.

Le regime de vichy na pas de constitution, il va exercer seul le pouvoir. Un regime de confusion des pouvoirs et celui ci na pas de constitution.

Que faire de ce regime ? Il faut dire qu’il na jamais exister. L’ordonnance du 9 août 1944 : rétablissement de l’égalité républicaine (art 1et 2).

Le GPRF (gouvernement provisoire de la république française) le chef est général de Gaule.

25 août 44 : libération de paris. Jusqu’à en oct 44 : le référendum et le GPRF.

B) l’échec d’avril 46

L’assemblée constituante élut en 45, quand elle aura aboutit son premier texte celui-ci va être coter par référendum. Projet avril, le 5 ami 46 : le texte est rejeter. Le général de Gaule pèse sur la décision. Juridiquement : la constitution prévoyez la suppression du sénat, un Parlement avec une seule chambre ferait peur. La constitution prévoyez que la loi qui détermine et décide le droit de propriété du coup une crainte que la france devient communiste. C’est celle nouvelle assemblée constituante qui va présenter, voter le 27 oct 46 qui va faire naître la 4 R.

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