Rapport De Stage Notaire

RAPPORT DE STAGE A L'ETUDE DE Me PIERRE CAPGRAS, NOTAIRE.

Stage Effectué du lundi 16 janvier au vendredi 20 janvier 2012.

SOMAIRE

I) Introduction

II) L'entreprise

III) Le déroulement de mon stage

1) Mon arrivée

2) Mes activités et mes impressions

IV) Métier de notaire

1) Le rôle du notaire

2) Les principaux domaines d'intervention du notaire

3) Les différentes domaines du notaire

4) Études et formation du notaire

V) Conclusion

Définitions:

Clerc de notaire: Le clerc est celui qui suivant les directives du notaire constitue les dossiers, rédige l'acte notarié et effectue les formalités après signature de l'acte.

Minuterie: registre contenant les minutes des actes d'un notaire.

Minute: La minute est le nom donné à l'original d'un document émanent d'une juridiction ou d'un officier publique.

L'acte notarié: c'est un document rédigé par un notaire à la demande de son client.

I) Introduction

Afin d'obtenir une place de stagiaire dans l'étude de Me Capgras qui est notaire, je suis aller me présenter avec les feuilles que le collège nous à fourni, accompagné de mon père le connaissant car il a déjà eut recourt à ses service. Je lui ai demander si il accepterait de m'engager pour un stage de découverte d'une semaine et il a répondu qu'il était d'accord.

J'ai choisis d'exercer mon stage chez un notaire afin de découvrir la vie en entreprise et du faite que cette fonction était le plus en rapport avec ce que je veux faire plus tard en effet le métier que je souhaite exercer est celui d'avocat, et ce sont tout les deux des professions qui appartiennent au domaine du droit et de plus il était difficile de trouver un stage dans un cabinet d'avocats. Durant ma semaine de stage j'ai choisi d'observer le métier de notaire et ainsi que celui de clerc de notaire car ce sont les principaux métiers de l'entreprise.

II) L'entreprise

L'étude de Me Capgras a été crée par Maitre Beyries durant les années 30.

Cette petite entreprise regroupe actuellement quatre salariés et quatre fonctions exercés:

Me Pierre Capgras, propriétaire et notaire de l'étude

deux clercs de notaire

comptable

secrétaire

L'entreprise est constitué de la pièce d'accueil avec la secrétaire, du grand bureaux du notaire, de 4 bureaux pour les clercs et la comptable, d'une petite pièce pour la photocopieuse et enfin d'une grande pièce d'archives et de minuteries situé à la cave. Elle est ouverte du mardi au samedi, de 9h à 12h et de 14h à 19h.

Cette entreprise de notariat reçoit ou rédiges des contrats, des obligations, des transactions et d'autres actes volontaires et leurs confère l' authenticité.

Le recours à un notaire est nécessaire pour conclure un contrat de mariage, procéder à une vente immobilière ou à une donation, constater une mutation immobilière après un décès, prendre une hypothèque, un près...

III) Le déroulement de mon stage

1) Mon arrivée

Le mardi matin à 10h, j'arrive au lieu de mon stage seul, découvrant que le notaire Me Pierre Capgras n'étant pas la car il était en déplacement, je me présente alors, et j'explique que je serrai la stagiaire durant la semaine. C'est alors une des clercs de notaire me mettant rapidement à l'aise qui me prend en charge et me présente à toute l'épique, elle me fait visiter chaque pièce de l'entreprise et m'installe dans un bureau libre qui deviendra mon propre bureau tout le long du stage.

2) Mes activités et mes impressions

Ensuite un second clerc me rejoint, mettant son travail de coté, et m'explique en quoi consiste le métier de notaire, je lui pose encore certaines questions concernant cette profession et la sienne (clerc de notaire) et il me répond précisément. L'après-midi même, reprenant mon stage à 14h, la clerc me confie la responsabilité de l'accueil étant donné que la secrétaire fut absente toute la semaine, elle m'expliqua correctement comment devait-je faire. Je me suis chargée d'accueillir les clients et de répondre au téléphone. Elle resta avec moi un petit moment pour voir comment je me débrouillait au téléphone et me corrigea quelques petites fautes, dès qu'elle vue que je m'en sortait toute seul, elle me rassura et me laissa me débrouiller. Peu rassurer et timide au départ d'être confronter seul au clients, je me mit rapidement à l'aise et travailla avec confiance.

Le lendemain et les deux jours suivants on me donna des dossier de minuteries à classer et à ranger, ce sont les dossiers extrait de leurs places habituels pour des reprises d'affaires. Je fut extrêmement surprise de l'organisation chronologique des documents, ce qui

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