Quels sont les différentes formes du contrat de travail et celles de sa rupture

LE CONTRAT DE TRAVAIL ET SA RUPTURE

Quels sont les différentes formes du contrat de travail et celles de sa rupture?

Je vais vous parler des différentes formes du contrat de travail et celles de sa rupture. Le contrat de travail est un accord par le quelle un salarié s'engage à travailler sous la direction d'un employeur en contre partie d'un salaire. Lien de subordination, travail fournit et salaire versé sont les 3 conditions qui doivent être reunis. Dans une première partie je vais présenter des différentes formes du contrat de travail, ensuite je vais présenter des formes de sa rupture et à la fin je vais parler des indemnités et des formalités de la fin d'un contrat de travail.

I ) Les différentes formes du contrat de travail

IL existe 2 types de forme du contrat de travail : Un contrat selon la durée et le emploi précaire. Dans un contrat selon la durée il existe 2 type de contrat de travail, le contrat à durée déterminée qui doit être écrit et mentionner la date de la fin du contrat. Et, le contrat de travail à durée indéterminée qui ne comporte pas de date de fin. Ce contrat de travail peut être écrit ou verbal et l'employeur doit déclarer le salarié au pres des organismes sociaux.

Le contrat précaire est un contrat qui ne dure pas . Il s'agit d'un contrat à durée déterminée et du contrat de travail temporaire. Alors, un CTT est un contrat de travail par le quel une intérim embauche un salarié qu'elle met à disposition d'une entreprise pour une durée déterminée. La loi a limité les cas ou l'entreprise peut recourir à un CDD ou à un CTT : remplacement d'un salarié absent, acroissement d'un salarié d'activité ; travaux saisonniers. Les salaries de ces contrat ont droit en fin à des indéminités du précarités ; environ 10%.

Mais il existe aussi le contrat de travail en alternance et son objectif est d'accéder à un emploi. Ce contrat permet de préparer un diplôme en alternant une période en entreprise et une à l'école.

II ) Les différentes formes de la rupture d'un contrat de travail

Ensuite, ce qui concerne la rupture du contrat, il existe 2 types ; la demission à l'initiative du salarié et le licenciement à l'initiative d'employeur. Mais aussi, la rupture conventionnelle c'est à dire l'accord entre les deux.

La demission à l'initiative du salarié doit être volontaire et sans doute. Le idéal est d'adresser une lettre à l'employeur.

Il existe 2 types de la rupture du contrat de travail à l'initiative de l'employeur, le licenciement pour motif personnel et le licenciement pour motif économique. Un employeur peut licencier son salarié si son comportement n'est pas correct. Ce motif doit être réel et serieu. Pour licencier, l"employeur doit respecter une procédure : 1) Envoyer une convocation à un entretien par recommander, puis 2) donner les motifs réel pendant l'entretien et en fin 3) donner au salarié une lettre de licenciement.

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