Les conflits entre les normes

Cour magistraux: Introduction au Droit.

Chapitre 4: Les conflits entre normes.

Les lois vont se contredire mais qui l'emporte?

1- La hiérarchie des normes.

Pour assurer la cohérence de notre système juridique,  pour résoudre les problèmes de conflits entres les normes, les normes sont hiérarchisées.

Théorie Hans Kelsen, en prévoyant que chaque norme doit respecter la norme qui lui est supérieure.  Elle se présente comme ci dessous:

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Il existe plusieurs formes de contrôle:

• La loi peut être contrôler par rapport à la constitution, c'est un contrôle de constitutionnalité. La particularité c'est qu'il n'y à qu'un juge qui peut faire se contrôle, le conseil constitutionnelle.
• La loi par rapport aux traités, c'est un contrôle de conventionnalité.
• Le contrôle du règlement par rapport à la loi c'est le contrôle de l'égalité.
• Les contrôle de conventionnalité et de l'égalité, Ce sont des contrôlent qui peuvent être effectuer par tout les juges. C'est contrôles vont avoir pour finalité de permettre à ce que les normes respectent toute les autres normes qu'ils leurs sont supérieur. Le juge va s'assurer que la norme contrôler est conforme en tout point à la norme supérieur. Deux modalité vont être vérifier :La norme à été exigé par le droit, élément de procédure, mais surtout le juge va s'assurer que le contenu de la loi est conforme au contenu des normes supérieure.

2- Conflit de normes de même nature.

Comment fait on pour déterminer quelle est la loi applicable lorsque deux loi sont contraire. Car toutes les lois sont obligatoire.

A- La loi dans le temps.

A partir de quand et jusqu'à quand une loi est obligatoire?

Exemple: On vient de signer un contrat de location, pour 10 ans, la signature est intervenu le 1 septembre 2018, or le 12 octobre 2018, une loi est adopter posant que un contrat de location ne peut excédé au delà de 5 ans. A partir de quand le contrat viendra t-il à terme?

1er aspect: On va se demander à partir de quand la loi devient obligatoire et jusqu'à quand est elle obligatoire?

La loi devient obligatoire au moment de son entrée en vigueur, qui intervient au moment ou la loi est publiée au journal officiel car nous devons avoir connaissance de la loi.  Cette obligation est la même pour toutes les normes.

La loi disparaît, ne produit plus d'effet juridique et n'est plus obligatoire, en principe les lois ont vocations à s'appliquer indéfiniment, il n'y à pas de date de péremption attachée à une loi. Comme le code civile qui date de 1804 certes il à était modifier mais pas totalement. Toutefois il existe des lois ou il est prévu qu'à partir d'une certaine date la loi ne produira plus d'effet.

Exemple: Pour la coupe d’Europe de football ou les jeux olympic, on va mettre en place un certain nombre de loi pour organiser ces événement, c'est loi ne seront plus applicable une fois l’événement passé.

Ensuite, il est possible pour le législateur de faire cesser les effets d'une loi en abrogeant la loi. C'est à dire faire disparaître la loi. Il y à deux modalité pour abroger une loi: Elle peut être express ou tacite c'est lorsqu'on adopte une loi qui contredit les dispositions de la loi ancienne, en cas d’incompatibilité entre deux loi, c'est toujours la loi nouvelle qui l'emporte.

Exemple: La loi x pose que il est interdit d'exercer l'activité de commerce le dimanche. Une nouvelle loi est adopter qui pose que les commerce en matière d'alimentation peuvent être ouvert le dimanche. La loi x pose une interdiction générale, la deuxième pose une autorisation limité. La loi 2 abroge qu'en partie la loi x.

1ère difficulté, c'est lorsque deux lois vont se succéder, et ainsi pour chacune produire des effets juridique, comment va t’ont résoudre les problèmes nées de cette situation juridique.

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