La nature du régime sous la IIIème république

La nature du régime sous la IIIème république

Selon Georges Burdeau, un régime politique est l’« ensemble des règles, recettes ou pratiques selon lesquelles, dans un pays donné, les Hommes sont gouvernés. »

Nous allons nous intéresser à la IIIème république qui va de 1870 à 1940. Elle est instaurée le 30 janvier 1875, après une période 5 ans de doute et un gvt provisoire, lors du vote d'un amendement : l’amendement Henri Wallon.

Dans le contexte d’un régime en majorité royaliste et bonapartiste, la Troisième République est parvenue à s’imposer et c’est le régime qui a le plus duré depuis la Révolution française, et ceci malgré les importantes crises politiques qu’il a pu endurer.

Le sujet est « la nature du régime sous la IIIème république ».

L’intérêt de ce sujet est de voir quel est le régime institué sous cette république selon l’organisation des pouvoirs et leurs rapports.

En quoi les caractères du régime institué sous la IIIème rep révèle un régime parlementaire en mutation ?

Nous allons donc voir dans une première partie « La IIIème république : des caractéristiques propres » (I) puis nous aborderons dans une seconde partie « Le régime de la IIIème République : un régime en évolution » (II).

I) La IIIème république : des caractéristiques propres

A) Distinction des pouvoirs

1) Le pouvoir exécutif

Bicéphale

 Psidt irresponsable dvt le gvt

 Cabinet (ministres) rspsables dvt le gvt

2) Le pouvoir législatif

Bicaméral égalitR

 Chbre des dépuT

 Sénat (loi du 24/02/1875 relative à l’org° du Sénat)

B) Rapports entre les pvrs : un refus de la paralysie politique

1)Pvr exé sur le pvr lég

Le pvr éxé (le gvt) peut intervenir sur le pvr leg par q° de confiance dissolution En clair, si le chef de l’éxé n’a plus confiance en la chbre des DpuT, il peut la dissoudre « sur l’avis conforme du Sénat »

(art 5 de la loi du 25/02/1875 relative à l’org° des PP)

Le Psidt n’a pas de dt de veto mais il doit promulguer une loi afin qu’elle entre en vigueur

2) Pvr lég sur le pvr exé

Le pvr leg peut intervenir sur le pvr éxé par motion de censure

II) Le régime de la IIIème République : un régime en évolution

A) Un parlementarisme assumé

Souple ! pvrs confus : l’un pt intervenir sur l’autre

Ces deux pvrs forcent donc la discussion entre le gvt & l’AN (chbre des DpuT + Sénat)

B) Des dérives à ce régime parlementaire

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