La conception de séparation des pouvoirs dans le régime américain 

Dissertation: La conception de séparation des pouvoirs dans le régime américain 

Introduction:

—> séparation des pouvoirs

Montesquieu dans son oeuvre L’esprit des Lois consacré à la Constitution d’Angleterre, expose sa théorie sur la séparation des pouvoirs: d’après ses mots « le pouvoir arrête le pouvoir », il lui parait alors nécessaire de diviser le pouvoir pour modérer ce pouvoir. 3 pouvoirs se distinguent alors: le pouvoir législatif, le pouvoir exécutif et le pouvoir judiciaire; tous détenus par différents corps ou personnes. Ainsi Montesquieu, établie une protection de la liberté, qui repose sur une entente permanente des différents détenteurs du pouvoir pour garantir l’exclusion de mesures arbitraires. La théorie de la séparation des pouvoirs voit le jour en 1748. Le régime américain  lui prend forme en 1776 avec la déclaration d’indépendance, viendra par la suite la Constitution en 1787 inspiré par la doctrine constitutionnelle de Montesquieu. Cette Constitution a connu très peu de révisons constitutionnelles, du fait de sa correspondance aux nécessités du pays et est assez ouverte pour laisser place aux évolutions modernes sans devoir la modifier. Les américains ont alors créer la notion de fédéralisme leur permettant de trouver un équilibre entre les 13 entités et le pouvoir centrale mais également avec les 3 pouvoirs: ils inventent alors le régime présidentiel.

Comment la séparation des pouvoirs se maintient-t-elle dans le régime américain ?

Intéressons-nous au régime de séparation rigide des 3 pouvoirs aux Etats-unis (I) puis les relations entre ces 3 pouvoirs aux Etats-Unis (II)

1. Régime de séparation rigide des 3 pouvoirs aux Etats-Unis

1. organisation du pouvoir législatif et pouvoir exécutif

Le president est le seul détenteur du pouvoir exécutif, ne partage pas avec le Premier ministre, s’appuis su rue nombreux services administratifs. —> pas responsable politiquement devant le congres

Vice president —> preside le sénat est rempli les taches confié par le president

Le cabinet —> composé de 15 membres, responsable d’une partie ministérielle, nommée par le president et sur avis du Sénat —> pas responsable politiquement devant le congres

Le Congres détient le pouvoir législatif, celui-ci reste indépendant  du fait de l’incapacité de le dissoudre. —> présidence du sénat: vice présidente, présidence de la chambre des représentants: le speaker élu sur une base partisane.

B) organisation du pouvoir judiciaire

La cour suprême —> indépendante

Du fait d’une constitution rigide la cour suprême peut statuer sur la conformité à la constitution des lois de l’union et des lois des états fédèrés —> rôle plus spécifique du aux états fédéraux.

II) les relations entre les 3 pouvoirs aux Etats-Unis

1. relation entre le president et le Congres  

1. Relation avec la cour suprême

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