L'intelligence artificielle, entre éthique et droit

Quentin PENIN TD 8

Introduction général au droit

L'intelligence artificielle, entre éthique et droit

        « Ensemble des théories et des techniques mis en œuvre en vue de construire des machines capables d'exécuter des tâches auparavant réservées aux humains. » est la définition simplifié d’intelligence artificielle extraite du dictionnaire Larousse. En effet, depuis quelques années, l'intelligence artificielle (IA) connaît un regain d'intérêt sans précédent grâce à d'importantes avancées technologiques, en parallèle, on y retrouve le droit et son accompagnement des évolutions de la société. Ainsi il va y avoir l'adhésion des droits aux évolutions, l’incitation des droits aux évolutions ou encore l’indifférence des droits aux évolutions. Par rapport à l’IA, c’est le parlement européen qui va organiser un congrès pour adopter une loi pour l’utilisation de l’intelligence artificielle dans le droit.

De plus le droit va être à la morale et surtout à l’éthique, terme qui va être crucial au milieu des débats concernant l’IA. Le terme morale a été remplacé au fil des années par le terme « éthique », l’éthique étant souvent décrit comme « la morale avec quelque chose de plus sublime, de moins terre à terre ».

Ainsi, l’IA va se placer entre l’éthique et le droit au cœur des débat de l’Union Européenne.

Le sujet pousse ainsi à se questionner si dans le droit l’intelligence artificielle peut-elle être éthique.

Pour répondre à cette problématique dans un premier moment il y aura l’étude de l’intelligence artificielle dans le monde du droit (I) puis dans un second moment l’étude de l’IA et sa conséquence dans le droit (II)

I – L’intelligence artificielle dans le monde du droit

        En premier lieu il s’agira de l’apparition de l’IA dans le monde du droit (A) puis en second lieu étudier son évolution dans le domaine juridique, (B).

A – L’IA dans le monde du droit

        Le droit va souvent accompagner des évolutions de la société, le droit va approuver et réprouver des comportements, suivre les évolutions sociales et même parfois les inciter ou à d’autres moments les ignorer.

Le droit peut adhérer aux évolutions, ce dernier va suivre les évolutions technologiques, qui vont être rapide alors que le droit est lui particulièrement lent.Comme pour toute innovation, l'intelligence artificielle doit être enseignée aux profanes afin que chacun puisse comprendre le code et y gagner de la valeur ajoutée. Il en est de même pour les avocats, surtout si l'on se concentre sur leur expertise : le droit. En effet, l'intelligence artificielle se nourrit de grandes quantités de données et est toujours plus grande pour fonctionner et se développer.

Du point de vue d'une entreprise ou d'une société dans son ensemble, l'impact de l'intelligence artificielle sera révolutionnaire. L'éthique, le droit et la base de notre interdépendance ont été profondément modifiés par cette innovation. Aujourd'hui, le maître mot est l'expérimentation pour comprendre cet outil et établir des règles fiables pour y faire face. Tous les grands acteurs internationaux travaillent dans ce sens, mais se heurtent à des obstacles moraux et juridiques différents.

        L’IA ayant marqué sa place dans le domaine juridique va ainsi évoluer et poser de nouveaux enjeux.

B – L’intelligence artificielle et son évolution dans le domaine juridique

        L'un des enjeux juridiques majeurs concerne la responsabilité civile en cas de litige : est-ce le responsable du mauvais algorithme ou le robot. La dernière doctrine juridique ne donne aucun indice pour évaluer cette décision. La loi actuelle stipule que la norme de responsabilité est la personnalité juridique, ce qui exclut effectivement IA en compensation. Dans cette détermination, tout est encore à compléter. La révolution de l'intelligence artificielle vient de commencer. Ce n'est pas nouveau, mais cela continue de soulever des questions sur l'impact de cette technologie sur notre société : comment construire notre relation avec l'intelligence artificielle ou encore quelles sont les éthiques liées à nous-mêmes, en tant qu'individus, et à notre vie privée. L’évolution de l’IA dans le domaine juridique va soulever plusieurs enjeu dans un des principaux qui est : quel support existe-t-il pour enseigner l'intelligence artificielle pour les futures carrières ?

Le domaine juridique est l'un des domaines particulièrement sensibles où l'intelligence artificielle est utilisée. Cela a un grand potentiel pour soutenir et aider les avocats. Par exemple, un outil d'analyse de jurisprudence est apparu très récemment, un logiciel d'intelligence artificielle utilisé pour estimer la probabilité de réussite d'un procès, ou encore une IA analysant le montant de l'indemnisation qui peut être attendue ou encore les détails rhétoriques décisifs utilisés au tribunal.

L’intelligence artificielle est une révolution dans le monde du droit, en terme de rapidité de traitement des données mais aussi de son aide pour les jugements. Mais est elle vraiment la solution sans danger pour le futur, l’éthique et le droit peuvent-ils être liés ?

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