Histoire du droit

Histoire du Droit

Définitions

• État/Nation : l’État vient de « status » = statut qui veut dire conditions d’existence, puis au 13ème siècle : « estat » = État

• Gouvernement : - sens large : ensembles des personnes qui concentrent l’essentiel des pouvoirs politiques à la tête d’une population (chef de l’État, chef du gt, ministres, hauts fonctionnaires, parlement)

- Sens plus étroit : personnes qui exercent la charge du pouvoir exécutif (chef de l’État, ministres)

• « Gentes »: 1ers romains agriculteurs regroupés en clans familiaux.

• « patres » (singulier : pater) : aristocratie rurales composée des chefs, les « gentes »

• Patriciens : « patres » de l’aristocratie

• La Plèbe : travailleurs étrangers, peuple de basse classe

• L’Auspicium : le roi consulte les dieux pour connaitre leur volonté

• Sénat : ensemble des « patres » (200-300 personnes) qui servent pour l’inter-régence

• Les Comices : ils donnent les décisions du roi pris en accord avec le Sénat. C’est une assemblée de citoyens qui votent les lois et élisent les magistrats.

• Droit Archaïque : droit élaboré pendant la période royale et les 1ères années de la République

• Droit formaliste : droit où les règles de fond sont › aux règles de forme

• Droit rituel : droit exercé à une date précise

• La Coutume : droit de mémoire qui naît de la répétition constante des faits et gestes des ancêtres.

• Droit religieux : on parle de « fas » : ce qui est permis par les Dieux.

• Souverain pontife : prêtre romain

• Les Magistratures : délégation de pouvoirs faite par l’ensemble des citoyens à un individu

• Le Consul : celui qui détient le pouvoir de commander = « impérium »

• Préteurs : ils appartiennent au Prétoire qui est un tribunal. Les préteurs ont des magistrats judiciaires, ils sont 2 pendant 1 an. Ils forment la magistrature collégiale.

• L’ « Auctoritas » : le Sénat donne une valeur juridique aux décisions du peuple et des magistrats.

• La « Promulgatio » : c’est le projet de loi.

• Droit Casuistique : droit qu’on répète toujours et qui est formé par les précédents cas.

• L’Edit du Préteur : liste des cas qu’il accepte de traiter/de recevoir.

• La Jurisprudence : ensemble des décisions prises par la Cour de Cassation. C’est la connaissance (juris) réfléchie et raisonnée (prudencia) du droit.

• Le « Latium » : terres conquises en Italie centrale pour nourrir le peuple.

Introduction générale

• À partir du 13ème le mot État prend une connotation juridique. La connotation politique arrive au 15ème siècle avec Machiavel (Le Prince en 1515). Par conséquent, au 15ème, les 2 connotations existent : l’État signifie donc diriger le pays et c’est aussi l’ensemble des institutions.

• L’État et le Gouvernement sont liés. L’État est une invention romaine même si le mot n’est pas employé car on parle de res publica. Le pouvoir exécutif était toujours personnalisé. Jusqu’aux romains, c’était le chef (pharaon).

• A partir des romains, le chef est dissocié des institutions publiques. Il y a la conception de l’abstraction à côté du chef, c’est tout ce qui intéressent les romains : la République.

• La République survit jusqu’à la chute de l’empire romain soit jusqu’au 5ème à cause des barbares.

• Rome a cohabité avec l’Église qui va notamment convertir les barbares à la religion et va leur apprendre la res publica.

• Ensuite, l’État a disparu jusqu’aux Carolingiens, puis de nouveau avec la féodalité, puis les institutions royales sont apparues au 13ème.

Partie I : l’État en péril

Chapitre 1 : l’État Romain

• Au 8ème siècle avant JC en Italie Centrale, il y avait les 7 collines et le fleuve : le Tibre. On peut noter qu’à cette époque, les collines étaient Habitées par des familles car le site était défendable. Les 1ers romains étaient des agriculteurs regroupés en clans familiaux : les « gentes ». Ces familles étaient réunies par un pasteur qui aurait fédéré les clans : Romulus. Ce nom aurait donné les Romains qui «étaient des bergers.

• Au 7ème, le pays est envahi par les Étrusques (peuple grec) qui sont des militaires mais plus civilisés. Ils apportent :

- L’agriculture : les romains vont donc s’enrichir et former une aristocratie rurale : les « patres » qui donneront les Patriciens.

- Le commerce, notamment les céréales. La ville devient plus importante et accueille des étrangers : la Plèbe

- Le principe d’urbanisme : techniques de construction en pierre au pied du Tibre, invention des égouts : « le Maxima Cloca » ou le « Grand Égout ».

Section 1 : de la royauté à la res publica

§1 : La période royale des origines à -609/-509

A. La royauté

• Rome est dominée par un roi d’origine étrusque qui est le chef de tous les romains, ce qui est typique de l’Antiquité. Ce roi était désigné probablement par son prédécesseur.

• Le roi est un chef religieux. Il possède un pouvoir : l’ « Auspicium ».

• Il commande le pouvoir civil et militaire.

• Il est assisté par un Sénat et par les Comices.

• Ce n’est pas une θεακρατος.

B. Le

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