Evolution du métier d'avocat

Mercier Hugo, 21407666

Lauret Yaguel, 21407248

Méthodologie du Travail Universitaire

L'évolution du métier d'avocat

UE GS0003, Méthodologie du travail universitaire.

Groupe de TD1

Université Toulouse Jean Jaurès

Année universitaire 2014-2015

Chargée de TD : Françoise Pécoup

SOMMAIRE

I) Introduction         3

II) L'évolution du statut          4

III) L'évolution des fonctions de la profession          5

IV) Conclusion          6

I) Introduction

   Pour notre dossier nous avons choisis de porter notre attention sur les avocats depuis le rétablissement de l'ordre des avocats par Napoléon Bonaparte. Tout d'abord un avocat est une personne qui fait partie d'une tradition qui leur confère le privilège de porter la parole et de défendre autrui dans un procès et celà depuis des siècles. Il peut aquèrir le statut de maître en possédent une licence en droit et préter serment, il devra par la suite s'inscrire au tableau d'un ordre d'avocats établi auprès d'une juridiction. Avec le serment il y a aussi la robe qui caratérise cette profession, celle ci a pour origine les barreaux de l'ordre clérical où les avocats  étaient vétus du costume des clercs (la soutane talaire), de nos jours elle est noire mais son allure est similaire.

 Appelé ordre des avocats dès le Bas-Empire (appelation née sous l'empereur byzantin Justin 1er), le barreau, après une longue période d'effacement durant la seconde moitié du Moyen Âge, est réorganisé en 1327 par une ordonnance de Philippe de Valois qui crée le tableau ou matricule des avocats. Quant à l'exigence de la licence en droit pour l'exercice de la profession, elle remonte à François Ier.

Cependant l'ordre des avocats se vit supprimé en 1789 durant la révolution française.

Nos recherches se sont donc portées sur la suite de l'évolution des avocats c'est à dire après le 14 Décembre 1810 où Napoléon Bonaparte rétablissait l'ordre.
Nous allons donc voir quelles sont les évolutions majeurs des avocats depuis 1810, pour cela nous nous pencherons en premier lieu sur le statut et ses changements, puis sur l'évolutions des fonctions de la profession.

II) L'évolution du statut

   Tout d'abord il faut savoir que l'avocat est tenu de respecter les lois et règlements, d'observer ses règles professionnelles, de ne pas commettre de violation de son serment ni de manquement à la probité, y compris en dehors de ses activités professionnelles. Les peines disciplinaires sont l'avertissement, le blâme, enfin la radiation. Autrefois grand bourgeois ou noble, exerçant son art non pour vivre mais pour donner un sens charitable à sa vie l'avocat devient un professionnel libéral qui exerce un métier propre à se faire vivre.

Le cabinet devient une entreprise qui doit assurer de très nombreuses charges sociales et de fonctionnement.

Le premier changement majeur du statut de l'avocat a été après la révolution française, qui a supprimé l'ordre des avocats mais pas la profession. Les avocats se maintiennent et font entre eux le serment de respecter les principes traditionnels, cependant la révolution a eu comme impact sur le serment de le vider de sa sacralité. Les termes de celui-ci se sont vu changés, le serment religieux est devenu laïque.
Le statut de l'avocats évolut en parallèle a la société et à l'impact de celle-ci sur le serment.

Les changements sont lents dans les périodes de stabiliter sociale et très rapides au contraire dans les temps de trouble. Entre 1810 et 1990 on n'a relevé 7 changements de serments, toujours assez similaire mais avec des finalités légerement différentes; on peut les distinguer dans 3 phases d'évolutions de la profession  par sa société et son serment.

Dans la période 1810-1822, la finalité qu'avait les avocats était un engagement politique et promesse d'allègence au pouvoir.
En 1848 il perd son caractère proprement politique et s'engage a respecter les institutions et l'ordre public, ou encore en 1982, il n'est plus que l'expression des devoirs professionnels de l'avocat. Un avocat est désormais un homme de métier.

...