Droit des assurances

"Droit Des Assurances"

Introduction :

1)Définition :

      Le droit des Assurances peut etre définit comme étant l'ensemble des régles juridiques régissant les relations entre les assurés et les assureurs établies d'un contrat d'assurance.

2)Conception générale :

      En effet l'assurance tend à assurer la sécurité financiére.

cette sécurité financiére se concretise par l'intervention de l'assurance , celle-ci est de deux sortes, d'une part l'intervention dont l'objet est d'indemniser les victimes lorsqu'il y'a préjudice que subi l'assuré (par exemple accident de circulation , incendie ...), d'autre part l'intervention dont l'objet est de sauvegarder le patrimoine de l'assuré, celle-ci a pour but le versement d'une somme forfaitaire à l'assuré sous certaines conditions ou aux bénéficiaires soit les ayants droits soit une tierce personne que stipule l'assuré.

La définition de l'assurance peut etre formée selon diverses perspectives, à savoir : juridique, économique, technique.

concernant la perspective juridique , Picard à défini l'assurance comme étant une opération par laquelle une personne (l'assuré) se fait promettre moyennant une rémunération (la prime) une perstation fournie par une autre personne (l'assureur) lorsqu'un préjudice résulte.

d'aprés la définition juridique, on s'intéresse beacoup plus vers les obligations réciproques entre les parties, nées du contrat, notamment l'assuré est tenu de payer la prime, tandis que l'assureur doit à l'assuré une prestation précise au moment de la réalisation d'un risque, c'est à travers cette condition d'ailleurs qu'on qualifie le contrat d'assurance comme étant un contrat aléatoire.

Concerant la perspective économique vis-à-vis la définition de l'assurance ,Forastié précise qu' elle s'agit d'une opération par laquelle une personne (l'assuré) moyennant une  rémunération (la prime ou cotisation), acquiert pour lui ou pour un tier un droit à prestation en cas de réalisation du risque, cette indemnité est versée par une entreprise ou un organisme en prenant en charge l'ensemble des risques et les compensants conformément au loi de statistique.

D'aprés la définition économique , on réléve d'une part la nature de l'activité d'assurance, et d'autre part la qualité acquise par l'assureur, c'est-à-dire que l'assureur est une entreprise qui est tenu de s'occuper de l'indemnisation, dans ce cas-là il s'agit d'une activité économique, puisqu'on entend par entreprise une activité économique organisé dont un ensemble de gens veillent à fournir des biens ou services à une clientéle dans un but lucratif. Tandis que l'assurance est un service marchand, c'est-à-dire que l'assureur veille à fournir des services relevent du secteur d'assurance afin de réaliser un gain.

Dans une perspective technique , on peut dire qu'elle s'agit d'une technique ayant pour but de couvrir les pertes des valeurs patrimoniales exprimées en terme monétaire au moyen des provisions constituées de la collecte des primes dont le taux est fixé  selon la probabilité de la réalisation du risque .

D'aprés cette définition, on s'intéresse beacoup plus vers les mécanismes et les processus auxquels obéit l'assurance par exemple les mathématiques actuarialles qui permettent à l'assureur d'en déterminé le taux de la prime selon la probabilité de la réalisation du risque.

3) Les Relations D'assaurances :

     La coassurance : Elle s'agit d'une technique par laquelle plusieurs sociétes d'assurance garantissent au moyen d'un seul contrat un meme risque ou un meme ensemble de risques. Donc il s'agit dans ce cas d'un partage horizontal du risque entre certains assureurs dont chacun est tenu de garantir la seule partie qu'il a accepté de prendre en charge, c'est-à-dire chaqu'un d'entre-eux s'engage à prendre une quote-part(en pourcentage) du risque qu'il décide de coassurer. Ceci implique que chaque assureur recevra un taux de prime en fonction de la quote-part du risque qu'il a pris en charge par son engagement, et par conséquent chaque assureur est dont l'obligation de payer un cout en cas de réalisation du sinistre .

En effet dans la coassurance, il n'y a pas de solidarité entre les assureurs, si l'un omis son obligation, les autres ne sont pas tenu de verser ce qu'il doit vis-à-vis l'assuré .

Supposant par exemple , que la prime demandée à l'assuré est 100 dhs, alors que 3 assureurs décident de se coassurer , dont le premier s'engage à prendre en charge 50% comme quote-part, le deuxiéme 30%, alors que le troisiéme 20% , la prime percu auprés de l'assuré sera répartit selon les assureurs en fonction de leur quote-part, et par conséquent le premier recoit 50% de la prime, le deuxiéme 30% et le troisiéme  20%. Un sinistre à causé préjudice au bien de l'assuré , les experts affirment que le cout de sinistre s'éléve à 100.000 dhs, dans ce cas le premier assureur doit payer 50.000, le deuxiéme 30.000 dhs et le dernier 20.000 dhs .

En effet , la coassurence est orchestrée par l'apériteur qui se voit investi d'un mandat général pour agir au nom des autres assureurs , il ne s'agit pas nécessairement de celui qui détient la grande quote-part .

L'apériteur procéde à l'encaissement de la totalité de la prime et qui reverse à chaque assureur le taux de la prime correspondant à sa quote-part et c'est lui par la suite, qui est tenu de recevoir les cotisations que doit chaqu'un des assureurs, en cas de non paiement il doit en engager des poursuites à l'égard de celui qui s'abstient de payer sa part.

A noter , que l'apériteur est tenu d'indemniser  le sinistre qu'à concurrence du poucentage qu'il a retenu .

    La Réassurance : Elle s'agit d'une assurance pour les compagnies d'assurance . En effet l'assureur se référe à la réassurance afin de couvrir les risques qu'il a accepté de prendre en charge auprés de l'assuré. Par exemple si l'assureur constate que l'indemnisation d'un bien quelconque susceptible d'etre assuré dépasse ses fonds propres , il fait recours à la compagnie de réassurance afin de garantir à l'assuré l'exécution de l'obligation dont l'objet est d'indemniser l'assuré.

En effet ce qu'il faut noter , que l'assuré n'a aucun lien avec le réassureur et peut meme ignorer son existence . De meme un sinistre peut étre réassurer par plusieurs compagnies de réassurances , généralement les compagnies de réassurance doivent y avoir une compténce et maitrise en matiére de risque et gestion de celui-ci.

        Evolution Historique :

En effet l'assurance a connu une véritable évolution tant en niveau international , qu'en niveau national .

A l'échelle international :

En effet le pret à la grosse aventure constitue l'origine de l'assurance qui implique l'idée du partage du risque , celle-ci était pratiquée par les grecs et romains.

...