Droit civil les bases du contrat

Droit Civil 

Le code civil : est ancien est il n’est pas réétudier pour le mettre en accords avec les différentes évolution de la société. Les lois quand a elle sont codifié dans différent code tel que le code civil, pénal.

Le code civil, ce livre donne le code juridique, les lois et il s’organise de manière très organiques. En France elles sont structure de manière pyramidale (en haut de la pyramide, normes suprême et en bas normes particulières ) pyramide de Kelsen :

• La norme suprême que l’ont doit obligatoirement respecter dans tous les droits, c’est le droit international (exemple : règle défini par la convention international du travail, des droits de l’homme, des enfants, le traité de vienne ) Traité de vienne signé par plusieurs pays, ce traité vise a facilité les échanges commerciale entre ces pays.
• Les normes européenne, qui doivent obligatoirement respecté les normes internationales. Au niveau européen, il ya des directives sur le libre commerce, la libre circulations.
• Les normes français qui elles même sont hiérarchisée avec tout d’abord la constitution de 58. (Le regroupement de principes du doit sur les libertés fondamentale du citoyen). Notamment sur les liberté fondamentale (égalité homme femme, le droit de grèves, la déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, le droit de contesté l’impôts) ce sont des normes suprême appliqué en France qui doivent respecté les normes européenne et international. (Les Anglais on choisi le Brexit car ils ne veulent plus que le droit de l’Union européenne soit au dessus de leurs règles)  
• Ensuite Il y a les décrets, les circulaires etc. Regroupé dans le code civils, code pénales, code du travail etc. Ces lois doivent respecter la constituon et ce qu’il y a au dessus.
• Et enfin il y a les conventions national (conventions collectives, les conventions de branches) pour rédiger un contrat il faut respecter ces conventions.

La jurisprudence représente toutes les décisions prises par les tribunaux.

Les tribunaux de droit commun, de droit d’instance et de droit exécutif.

Patrimoine : est l’ensemble des droits et obligations que détiens un individus.

Droit des obligations : Surement sur un cas pratique de responsabilité.

Nous sommes dans une société de droit et le droit ne s’applique pas qu’aux contrats signés. Le droit est à la fois la loi et la jurisprudence ➔l’ensemble des décisions des juges qui s’appliquent à un problème donné.

Les juristes doivent appliquer une certaine méthode. L’étude du droit s’accomplit au moyen d’outils spécifiques, il y a un vocabulaire spécifique. Le patrimoine en droit = notre capacité à avoir quelque chose (des droits, des devoirs, de l’argent comme des dettes)

Le contrat est un accord entre deux personnes ou plusieurs personnes destiné a créée , transmettre ou éteindre des obligations.

Introduction :

Cours de droit civil ou de droit des obligations (une partie des droits civils). 

Le contrat est la source principale des obligations, nous préciserons dans l’introduction les notions d’obligations plus larges que les notions de contrat.

La notion d’obligation

Définition :

Le contrat est un lien de droit entre deux personnes en vertu duquel l’une d’elles, le créancier, peut exiger de l’autre, le débiteur, une prestation ou une abstention. → Donc deux personnes : un créancier et un débiteur, le créancier a un droit de créance qui l’autorise à exiger ou à avoir une obtention de quelque chose. Le créancier est la personne à qui on doit quelque chose , personne qui va pouvoir exiger quelque chose de l’autre. A l’inverse le débiteur est celui qui doit quelques chose, celui dont on peut exiger quelque chose. Le créancier peut à la fois être débiteur et le débiteur peut être créancier.

Dans un contrats de travail les 2 sont créancier et débiteur = obligation synallagmatique

Lorsque le débiteur n’est pas créancier et le créancier n’est pas débiteur = obligations unilatérale.

L’obligation en terme juridique est le lien entre les deux (obligation de travail de l’employeur où l’on s’engage à ne pas aller travailler chez le concurrent).

1) L’obligation et la contrainte

- L’obligation confère un pouvoir de contrainte au profit du créancier. Le pouvoir de contraindre son débiteur à respecter ses engagements.

- Le créancier peut exiger l’exécution forcée (par un huissier, un juge …)

2) Obligation et patrimoine

- Patrimoine : l’ensemble des biens et des obligations appréciables en argent et qui sont envisagés comme formant une universalité juridique

- Selon le droit français le patrimoine est une émanation de la personnalité juridique :

• Seules les personnes peuvent avoir un patrimoine
• Toute personne a nécessairement un patrimoine
• Une personne n’a qu’un seul patrimoine (théorie de l’unicité du patrimoine) = universalité juridique
• Le patrimoine reste lié à la personne aussi longtemps que dure la personnalité

• Lorsque nous somme une personne nous somme un sujet donc sujet au droit subjectif

- La catégorie des droits subjectifs se subdivise en trois catégories :

• Droits patrimoniaux (éléments de richesses, susceptible d’évaluation pécuniaire) [ex droit à un salaire, droit à un coup de téléphone …]
• Droits extra patrimoniaux (=non susceptibles d’évaluation pécuniaire) ex le droit de vote, le droit de se marier, le droit d’adoption, droit à l’intégrité physique … Droits auxquels on ne peut pas renoncer :

▪ Incessibles, imprescriptibles, insaisissable

▪ Le titulaire ne peut y renoncer

• Droit mixte (propriété intellectuelle), mixte car parfois droit patrimoniale mais parfois non. (Ex l’achat d’une licence (chiffrable)) par contre le droit d’auteur est extra patrimoniale.

- Distinction entre le droit réel et droit personnel :

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