Cas pratique droit pénal

E21900140

Cas pratique droit pénal :

Un homme marié nommé Faust,  souhaite quitter sa femme nommé Aridia après 10 ans de relations en demandant de le divorce. Son ex femme se renseigne sur son ex mari et découvre qu’il est en couple avec une connaissance du couple, prénommé Belgephor. La femme qui entre temps, s’est mise en relation avec un autre Homme dénommé Eden, se renseigne sur l’adresse de l’endroit où se retrouve le «couple maudit» se sentant lésé , elle souhaite aller les voir pour leur faire peur cependant tout ne se déroule pas comme prévu. Aridia poignarde son ex époux, ce dernier meurt et Eden blesse Belgephor en souhaitant protégé Aridia, Belgephor  a eu une ITT supérieur à 8 jours.

Questions juridiques :

Quelle est la responsabilité pénale d’Aridia et D’Eden ?

Quelles poursuites juridiques peuvent-être faites à leurs égards aux vu des faits produits ?

1. La responsabilité pénal Aridia remise en cause : auteur ou victime

1. Auteur des coups de couteaux

Préméditation : En principe la préméditation est reconnu à l’article 132-12 du Code Pénal. Ici le couple mis en cause ne reconnaît pas la préméditation.

En principe , l’auteur d’un homicide est caractérisé par l’article 121-4 du Code pénal.. Donc oui Aridia est l’auteur des coups porté à son ex époux.

En principe aux visas de l’article 221-3 du Code Pénal , «Le fait de donner volontairement la mort à autrui constitue un meurtre. Il est puni de trente ans de réclusion criminelle.»

En l’espèce , lors de l’autopsie, le médecin légiste à reconnu que Faust n’était pas mort dès suite des coups de couteaux mais bien d’une crise cardiaque ainsi la qualification de meurtre ne peut être reconnu car la volonté de donné la mort n’est pas caractérisé, Aridia avance qu’elle voulait seulement faire peur à son ex époux.

Il sera donc judicieux de retenir la tentative de meurtre qui est illustré à l’article 121-5du Code Pénal.

1. Victime d’un préjudice morale

Au visa de l’article 122-1 du Code pénal , «N'est pas pénalement responsable la personne qui était atteinte, au moment des faits, d'un trouble psychique ou neuropsychique ayant aboli son discernement ou le contrôle de ses actes.»

Il est possible de retenir une forme d’altération mentale car on peut considéré qu’au moment des faits, l’ex épouse s’étant senti lésé a voulu obtenir réparation du préjudice morale causé par l’imprévisible demande de divorce de la part de Faust qu’il faut additionné avec le départ impromptu avec la connaissance du couple donc une connaissance de Madame. Ainsi sa responsabilité au moment des faits peut être remise en cause.

1. La responsabilité pénale d’Eden

1. Complicité

Au vu de l’article 222-1 du Code Pénal :

«Le meurtre qui a pour objet soit de préparer ou de faciliter un délit, soit de favoriser la fuite ou d'assurer l'impunité de l'auteur ou du complice d'un délit est puni de la réclusion criminelle à perpétuité.»

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