Arrêt du 3 janvier 2006

fait = La première chambre civil de la Cour de cassation a rendu un arrêt de rejet , le 3 janvier 2006 , numéros de pourvoi 04-11016 sur le thème de la fixation de dommages et interet suite une rupture d'un concubinage.

présentation = Mme X et M. Y se sont mariés le 13 octobre 1943 , quelques mois après leur divorce intervenu au Maroc en 1955, ils ont repris la vie commune . Mais M.Y a ensuite quitter le domicile conjugale le 9 aout 1983.

procédure= Mme X assigne M.Y , la décision de première instance accepte la demande de Mme X .

M.Y interject appel , la Cour d'appel d'Aix en provence rend un arret confirmatif le 25 novembre 2003 en déclarent M.Y responsable de la rupture et de le condamneer à verser  a Mme X des titre de domages-interets au montant de 100 000 euros.

M.Y agissant en tant que demandeur se pourvoi en cassation .

arguments = M.Y repproche  à l'arret confirmatif de le déclarer responsable de la rupture et de le condamner à verser des  dommages-interets alors que premierement que l'attitude de Mme X vis a vis de M.Y dans leur relations personnelles et intimes avait pu rendre intolérable le maintien de la vie commune et provoquer une rupture . Que duexiemement , en se basent sur les attestation établies par les filles de M.Y en faveur de leur mère sans considérer qu'elles auraient pu en relater objectivement les conditions la cour d'appel a privé sa décision de base légal au regard de l'article 202 du code civil . Que troisiemement , la rupture d'un cncubinage ne consituant pas en elle meme une faute suceptible d'une indémisation .

question de droit  = Une rupture d'un conbuniage peut elle donner lieu à l'allocation de dommages et interets si il existe des circonstances de nature à établir une faute de son auteur  ?

 solution = La Cour de cassation rejette le pourvoi car la rupture d'un concubinage peut donner lieu à l'allocation de dommages et intérets si il existe des circonstances de nature a établire une faute de son auteur , c'est la cas pour M.Y étant donné qu'il a continué en dépit du jugement de divorce de se comporter en mari tant à l'égard de son épouse qu"aux tiers , que son départ sans concertation était brutal apres 40 ans de vie commune .

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