Arret droit privé

Droit Privé

Travaux Dirigé 1

2) Qui crée le droit ? Donnez trois réponses par ordre de préférence et illustrez-les par des exemples :

-Les avocats

Les avocats sont au coeurs de nombreuses procédures,ils pratiques des nombreux droit tel que le droit constitutionnel ou encore le droit pénal.Étant donné qu’ils défendent et demandent dans de nombreuses procédure il arrivent souvent que le résultat de ses dites procédure ait un impact important sur la lois on appelle cela une Jurisprudence qui ensuite devient un arrêté.Ont peut noter par exemple de l’arrêt du 29 octobre 2004 qui a donné une nouvelle vision morale du droit.

-Le gouvernement

Le gouvernement est l'entité qui dirige un territoire ainsi que le peuple qui l’habite.Un gouvernement a une identité politique ainsi que historique et religieuse voir morale.Ses divers paramètres donne a chaque gouvernement une motivation différente par exemple:

La france possède des lois qui prônent la liberté individuelle ainsi que le droit  individuel à la démocratie,ont considère que des pays tel que la corée du nord ont aussi un droit qui représentes des idée et principes différentes  

-Les usages

Les usages sont les coutumes ainsi que les habitude d’un peuple,ils évoluent de manière lente et ont tendance a gardé un principe de tradition.Dans les société antique ont considéré que le paters était chef et donné les lois,de nos jour il est d’usage de ne pas voler son voisins.Les usages sont des lois inconsciente pas tout le temps juste qui forme une paix sociales.Elles ne sont pas écrites et le plus souvent transmise de génération en génération par les personnes et les coutumes.  

Dissertation Droit Privé

Séance 1 Travaux Dirigés

Qu'est ce que le droit ?

“On ne peut renier le droit.”Le dictionnaire des sentences et proverbes (1892).Le droit se définit comme l’ensemble des règles qui régissent les rapports des membres d'une même société ainsi que les principe de légalité.A travers ce court exposé je vais essayé d’explorer les divers sens du droit à travers la problématique suivante :Quelle sont les caractéristique principale du droit et en quoi ce dernier facilite la paix sociale ? Pour tenter de répondre à cette problématique je vais en premier lieu vous expliquer les divers caractères qui constituent le droit français ensuite j’aborderais l’utilité des lois dans le maintien de la paix sociale.

1-Les caractères majeurs constituant le droit français.

A-Il est important de rappeler que le droit français considère que la règle de droit est obligatoire,c’est à dire que toute personnes francaise ou non qui est sur le territoire est contraint à agir dans les limites de la lois sous peines de sanction.C’est dans un but d’égalité que le droit contraint tous les individus à respecter les mêmes lois et à craindre les mêmes sanction.Ce principe est largement inspiré de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789,car dans l’ancien régime il était courant que les personnes de statut noble ou encore appartenant au clergé évite en partie ou en totalité les impots.Il était aussi courant que les membre de la noblesse soit affranchie de nombreuse loi trop contraignante par exemple sur le remboursement de leurs dettes.        De nos jours on considère que ce qui rend la lois juste c’est le fait que elle est la meme pour tous.La lois en plus d’etre obligatoire est impersonnelle,c’est a dire que la lois n’a pas pour but de réguler des cas particulier;la lois est faites pour réguler la majorité des échange et interaction entre les entité juridique.Par exemple : Une lois qui réglementent uniquement les échange entre monsieur A et madame B n’aurais aucun intérêt voir pire elle serait détrimentaire car si les rédacteur de cette lois avait une affinité ou bien une antipathie envers l’un des sujet de la lois elle serait injuste et de toute façons pas obligatoire pour tous.A traver cet exemple on voit pourquoi la lois doit être générale mais surtout abstraite.

Une lois a pour but de toucher le plus d’entité juridique mais aussi d'être obligatoire pour tous,la lois a aussi intérêt à pouvoir s'appliquer dans la majorité des cas c’est donc pour cela que La règle de droit est dite abstraite car elle vise une situation qui est susceptible de se produire, mais ne décrit pas une situation réelle.Par exemple  l’Article 213 prévoit que  : Les époux assurent ensemble la direction morale et matérielle de la famille. Ils pourvoient à l'éducation des enfants et préparent leur avenir.Cette règle de droit prévoit une situation juridique particulière celle que des époux ensemble dirige moralement et matériellement la famille dans le but de préparer leurs enfant a une éducation et un avenir;cette situation est susceptible de se produire, mais c'est une abstraction.

B-Dans un monde parfait les entité juridique respecterait le droit et les lois sans contrainte mais dans notre monde qui est loins de l'être des moyens ont été mis en place pour contraindre les individus à se plier au lois ont appelle cela des sanctions.Le type de sanction le plus connu par la majorité est la sanction pénale,c’est une punition qui est mise en place par l’état dans le but de châtier une personne ayant commis une infraction par exemple :Le vol ou l'escroquerie.Cette sanction est appliqué en fonction de la gravité de l’acte par exemple la conduite d’une voiture par une personne n’ayant pas de permis valide sera sanctionné différemment qu'une personne ayant tué son conjoint.En france on considère que la sanction peut être corporelle,c’est à dire qu'on peut priver une personne de sa liberté et l’emprisonner pour la durée de sa peine.En france  La peine de mort ne peut plus être infligée,car elle a été abolie en 1981.Une sanction pénale peut aussi être pécuniaire c’est à dire que l’auteur de l'infraction devra payer une amende.Par exemple une amende pour ivresse sur la voie publique. Une sanction peut aussi être civile c’est à dire que elle a pour but de réparer des dommages commis à l’encontre d’une personne,l’auteur des dommages devoirs par exemple remboursé la destruction d’un bien.On considère qu'un dédommagement a pour but de ramener à la situation initiale la victime or si la victime décède ou est horriblement blessé au point de ne plus pouvoir vivre comme elle le faisait avant un montant d’argent ne pourra jamais ramener un père à la vie mais pourra permettre à ses enfant de vivre d’autre moment agréable ou du moins obtenir une certaine stabilité financière,le but de se dédommagement et donc de concilier la famille ou les proche de la victime.Une autre sanction civile peut être la nullité,la nullité a pour but d'annuler un contrat qui a était basé sur des condition illégale par exemple la contraction d’un mariage par un époux n’ayant pas annulé son précédent mariage sera annulé et il sera revenue à la situation initiale.

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