Analyse économique du droit

Analyse économique du droit :

EXAMEN :

-QCM

BIBLIOGRAPHIE :

- MACKAAY , Ejam et Stephan Rousseau,Analyse économique du droit, DALLOZ (Photo)

Préambule :

Ce qui rapproche le juriste et l’économiste : la même réalité à la recherche d’interactions fluide, ils ont les mêmes objectives.

Il y a aussi des choses qui les séparent, ils n’ont pas la même mission, ni les mêmes méthodes.

Le juriste s’intéresse souvent au détails des interactions, des situations.

L’économiste lui, aime prendre de la hauteur , il utilise des modèles qui sont des simplifications de la réalité .

Le juriste réfléchis aux règles, l’économiste lui s’intéresse aux interactions et essaie de comprendre comment obtenir une société qui est prospère et paisible. Il y a des méthodes différentes et le challenge est d’essayer de se pénétrer de la méthode de l’économiste qui est différente de celle du juriste.

- L’analyse économique du droit c’est :

                .de l’analyse économique

                .du droit ( tout les droits, biens, obligations procédures collective, pénal famille ; procédural, constitutionnel…).

Si on regarde l’histoire récente, l’aventure a commencé à être remarqué après guerre, dans les années 1960 environ. L’histoire de cette analyse commence dans les facultés de droit. L’arrivée des économistes accompagne tout un mouvement qui naît dans les facultés de droit américaines aux alentours des années 1920 et auquel on donne le nom de « legal realism » .

Ces juges pensent que dans les facs de droit on s’est trop éloigné du monde réel, on se noie dans des discours de doctrine. Pour sortir de cette impasse, ces facs vont embaucher des collègues d’autres disciplines classées dans les sciences humaines (sociologues, psychologues…) réputés plus proches de la réalité.

La faculté de droit de Chicago va être la plus avancée dans ce domaine car elle va embaucher Henry Simons et Aaron Director en 1933.

 La faculté de droit va fermer ses portes pendant la 2GM et après celle-ci, elle va repartir de plus belle dans l’idée de coopérer avec les collègues juristes.

Arrive Ronald Coase dans les années 1960. L’implication forte de certains juristes comme Guido Calabresi (doyen de la fac de droit de Yale).

Adam Smith était un enseignant de philosophie morale de rhétorique, donc « le père de l’économie »  est donc quelqu’un qui à reçu une éducation plus philosophique et judiciaire que économique.

L’analyse économique du droit va traverser l’Atlantique et on va la retrouver en Allemagne, Espagne, Pologne… .

En France, les choses se sont passées différemment, les facs française ont mit du temps à s’intéresser, la faute aux économistes français, le débat sur les « legal origins » il y a aussi le barrière de la langue.  

En 2009 il y à une loi organique qui demandait à ce qu’avant même de déposer un projet de loi, celui ci soit accompagné d’analyse d’impact.

Même au niveau normatif les points de vue du juriste et de l’économiste peuvent se rejoindre .

INTRODUCTION GÉNÉRAL :

Il y a plusieurs types d’analyses, celles dites positives/descriptives et les analyses normatives.

-Démarches positives (descriptive) ou normative. Ce qui est ce qui devrait être.

-L’analyse économique (du droit) positive.

-L’analyse économique (du droit) normatif.

→ La démarche normative qui est plus ambitieuse → cette dernière dit ce qui doit être ce qu’il faut faire .

L’économiste ne se contente pas d’écrire il essaye de comprendre, d’expliquer la réalité. Et souvent il passe par la construction de modèles → il essaye d’appréhender la réalité , de dégager la cause des réalité.

Parfois l’économiste espère trouver des lois, des régularités, et peut être qu’il peut les trouver en différents lieux, différentes circonstances. Dans ces démarches on va trouver des économistes qui ne sont pas forcément d’accord, ils peuvent avoir des théories différentes de la réalité.  

Il faut alors expliciter notre pensée, notre critère et norme qui fait que l’on pense cela. Ce critère sera en très large partie extérieur à la réflexion de l’économiste. C’est comme un jugement de valeur que l’on vient introduire dans notre analyse. L’analyse normative vient en général ou devrait émaner d’une analyse positive (je comprends un phénomène) et ensuite je plaque un des critère pour en déduire ce qu’il faudrait faire .

Pour le juriste, l’analyse économique qui se limite au positif, ne devrait pas être trop dérangeante, le juriste peut la considérer inutile ? En ce qui concerne la norme, est-ce que celle que choisi le juriste est juridiction-compatible ou pas ? 

Il y a des analyses positives de l’effet du choix d’une norme. L’économiste peut très bien dire qu’il ne fait pas de l’analyse normative, mais il peut dire qu’il peut essayer de réfléchir à ce qu’il passe si l’on choisit cette norme et de ce qu’il risque d’advenir en allant dans cette direction.

Section 1: L’analyse économique positive

 §1: L’analyse économique descriptive (dans la perspective du paradigme de la rareté)

Selon Lord Robbins , économiste, donne comme définition que

« L’économie est la science qui étudie le comportement humain en tant que relation entre des fins et des moyens rares à usages alternatifs ». 

Il explique ce qu’est l’économie et que sa façon d’étudier les phénomènes sociaux va toujours consister à repartir de l’analyse des comportements humains, il fonde son explication sur le comportement des individus. Cette méthode est l’individualisme méthodologique. Cet individualisme explique des phénomènes sociaux à partir d’une réflexion sur le comportement des individus.

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