Titrisation

CHAPITRE 1 : TITRISATION

I.DEFINITION :

La titrisation est une technique financière qui permet aux établissements financiers de transformer les créances qu’ils détiennent sur des entreprises ou des particuliers en titres négociables.

A travers cette technique, les établissements financiers peuvent transférer aux acheteurs de ces titres le risque de non remboursement des créances. En contrepartie les acheteurs de ces titres perçoivent un taux d’intérêt lié au niveau de risque de ces titres.

II.L’ORIGINE :

La titrisation est une pratique qui a vu le jour aux Etats Unis vers les années 1970. A cette époque, elle venait répondre à un besoin de refinancement des créances hypothécaires et offrir aux préteurs une source de refinancement stable.

III.LES FORMES DE TITRISATION :

1°La titrisation classique :

Le principe de la titrisation classique consiste à vendre les actifs au trust, les revenus provenant de ses actifs vendus sont affectés au remboursement de la dette émise par le véhicule, le cèdent perd le contrôle des actifs cédés. Dans cette forme classique il est possible d'évoquer la méthode de Pass-through

2° La titrisation synthétique :

Dans une opération de titrisation synthétique il n'a pas de vente d'actifs, il y a donc un transfert de risque des actifs à un ou à plusieurs investisseurs sans cession d'actifs

La titrisation synthétique se base sur le Pay-through (c'est un titre de dette de l'émetteur, et non un titre de propriété dans un portefeuille de créances).

LES INTERVENANT :

• Le cédant : L’établissement de crédit ayant la créance sur son bilan.

• L’arrangeur : Le plus souvent une banque d’affaire ou une maison de titres spécialisée. Son rôle est de structurer l’opération de titrisation afin de répondre aux objectifs du cédant et de lui faire rencontrer une demande

• Agence de notation : Elle évalue le risque inhérent au montage du SPV et le risque du portefeuille des créances qui ont été cédées.

• La société de gestion : C’est une société qui gère le SPV et qui représente les intérêts des détenteurs de parts. Elle se charge de la gestion et du contrôle des créances. Elle surveille que les procédures sont suivies par l’agence de notation pour l’obtention de la notation et lui fournit les informations dont elle a besoin

• Le dépositaire : C’est une institution de crédit qui contrôle les opérations de la société de gestion

• Les sociétés de rehaussement de crédit : Elles ont pour rôle d’améliorer le crédit lié aux tranches prioritaires dans les remboursement (tranches « senior ») dans le but d’obtenir une notation adéquate

• L’agent payeur : Son rôle est essentiellement un rôle d’exécution. Il est chargé de s’occuper des paiements à effectuer aux détenteurs de parts

• Les autorités de surveillance ou de tutelle : Leur rôle varie d’un pays à un autre mais elles sont toujours présentes pour surveiller et autoriser ce genre d’opération

IV.Description de processus :

La titrisation se réalise en deux étapes.

- Une cession de créances par un établissement de crédit à une entité juridique distincte.

- Une émission par cette entité de titres négociables représentatifs des créances.

Les avantages et les inconvénients

Les avantages :

 Nouvelle source de financement: la titrisation permet la transformation d’un portefeuille illiquide en des titres liquides, ainsi le portefeuille sera vendu non plus à un investisseur mais à une multitude d’investisseurs.

 Transfert de risques: le risque de perte sur le portefeuille s’est transféré aux investisseurs, c’est-à-dire, en cas d’une perte financière, c’est l'investisseur qui subira.

Gestion de bilan: la titrisation permet de gérer un bilan excessif en maîtrisant le gonflement de celui-ci. En effet, en refinançant le portefeuille de crédit, un cédant libère des fonds et peut accroître son activité ou générer de nouveaux actifs tout en maintenant son bilan à un niveau maîtrisé, puisque les actifs sont sortis de son bilan

Les inconvénients :

 Les inconvénients liés au cédant: Coût de l’opération et la lourdeur de la procédure; vu le nombre des intervenants et la sophistication de l’opération, les coûts de montage sont en général plus élevés que ceux d’une opération de financement plus classique.

 Les inconvénients liés aux investisseurs: Le transfert du risque passe aux Investisseurs.

Chapitre3 : la titrisation en Tunisie : cas de la BIAT

Introduction

La technique de la titrisation représente une opportunité pour les banques.sa mise en place et son maintien de cette innovation financière.

L’étude d’un cas tunisien peut servir d’illustration à cet effet. Il s’agit de la titrisation des créances de la Banque Internationale Arabe de Tunisie qui a lance la première opération de titrisation sur le marché financier tunisien.

I- La « FCC BIAT-CREDIMMO1 » :

L’apparition de la titrisation en Tunisie est faite à travers la loi N° 2001-83 du 24 juillet 2001 portant promulgation du code des organismes de placement collectif.

Fidèle à sa réputation de banque pionnière en matière d’innovation financière à travers l’introduction de nouveaux produits et instruments sur le marché financier tunisien, la BIAT vient de lancer, le 22 Mai 2006, avec succès la 1ére opération de titrisation en Tunisie

pour un montant de 50MD.

1) Description de l’opération :

Cette opération a déclenché par le lancement du premier Fonds Commun de Créances en Tunisie dénommé « FCC BIAT-CREDIMMO1 » initiée par la BIAT et sa filiale TUNISIE TITRISATION (comme une société de gestion).

A) Les acteurs :

Pour réaliser

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