La Titrisation Des Creances

INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET

D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES

CASABLANCA

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MEMOIRE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME

DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION

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LA TITRISATION AU MAROC :

INNOVATION AU SERVICE DES ACTEURS ECONOMIQUES

ET FINANCIERS

PAR

MONSIEUR HAFID FARKACHA

DIRECTEUR DE RECHERCHE

MONSIEUR MUSTAPHA EL BAZE

JURY :

- PRESIDENT : Mustapha EL BAZE Professeur à

l’ISCAE

- SUFFRAGANTS : Bouzid AZZOUZI Professeur à

l’ISCAE

Mohammed BOUMESMAR Expert

comptable

Mohammed Azzedine BENSEGHIR Professeur à la

Faculté de droit

Hicham KARZAZI Directeur

Géneral

de Maghreb

Titrisation

DAT

E : 04 Mai

2002

L’Institut Supérieur de Commerce et d’Administration des Entreprises n’entend

donner ni approbation, ni improbation aux opinions émises dans le cadre de ce

mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à son auteur

REMERCIEMENTS

Mes remerciements sont adressés pour leur soutien et leur précieux concours à

l’équipe de Maghreb Titrisation S.A. et à leur tête Monsieur KARZAZI hicham

Directeur Général et BENDI Fouad Directeur de Gestion .

Un hommage particulier est rendu au professeur Mustapha El BAZE, pour ses

conseils et orientations.

J’exprime ici ma reconnaissance à tous les membres du jury qui se sont penchés

sur ce travail ainsi que tous ceux qui ont aidé par leur assistance à sa finalisation .

A Wafa , A mes

Parents

SOMMAIRE

INTRODUCTION GENERALE 5

PREMIERE PARTIE :INTERETS DE LA TECHNIQUE ,

MECANISMES ET ECLAIRAGE SURLES EXPERIENCES

ETRANGERES 14

CHAPITRE I / SECTEUR DU LOGEMENT ET PROBLEMATIQUE DE SON

FINANCEMENT 15

A/- IMPORTANCE STRATEGIQUE DU SECTEUR 15

B/ LE FINANCEMENT DE L’ACCESSION A LA PROPRIETE 17

C/ LA TITRISATION : NOUVEAU LEVIER DE FINANCEMENT 19

CHAPITRE II : MODALITES ET MONTAGE DES OPERATIONS 20

A/ PRESENTATION DU MECANISME 20

B/ LE MONTAGE D’UNE OPERATION DE TITRISATION 25

C/ LES CONDITIONS D’UNE TITRISATION RENTABLE 33

CHAPITRE III / LES EXPERIENCES ETRANGERES DE REFERENCE 41

A / L’EXPERIENCE AMERICAINE 41

B / L’EXPERIENCE FRANCAISE 50

DEUXIEME PARTIE :LA TITRISATION DES CREANCES AU

MAROC 63

CHAPITRE I /- ANALYSE ET INTERPRETATION DE LA LOI64

A / LES FONDEMENTS 64

C/ LES REGLES COMPTABLES ET FISCALES 76

CHAPITRE II / PRESENTATION DE LA PREMIERE OPERATION :CREDILOG I 86

A/ DESCRIPTIF 86

B- MONTAGE ET STRUCTURATION DE CREDILOG I 89

C/ FONCTIONNEMENT DU FONDS92

D/ - APPRECIATION CRITIQUE 98

CHAPITRE III / IMPACTS ET PERSPECTIVES DU DEVELOPPEMENT DE LA

TECHNIQUE 100

A - Les facteurs pouvant retarder le décollage de la technique 101

B- L’INSTAURATION D’UN MARCHE HYPOTHECAIRE 105

C- Recommandations pour la réussite du Marché 107

D / TITRISATION ET BANQUES EN DIFFICULTE 113

CONCLUSION 119

ANNEXE I : GLOSSAIRE DES TERMES UTILISES 125

ANNEXE II : BIBLIOGRAPHIE 134

ANNEXE III : LE FONDS DE PLACEMENT COLLECTIF EN TITRISATION 136

LOI 10-98 DU 25/08/1999 136

INTRODUCTION GENERALE

La logique de la libéralisation et de la mondialisation touche aujourd’hui tous les

secteurs de l’économie aussi bien sur le plan national qu’international. Des

mutations importantes ont changé le paysage économique et politique planétaire.

A l’origine de ces bouleversements, l’éclatement politique des ex-pays de l’Est

notamment l’Union Soviétique ouvrant la voie à une hégémonie des Etats Unis sur

l’échiquier international. La logique de confrontation jadis observée sur le plan

politique s’est transformée en une confrontation économique où la concurrence

internationale est devenue de plus en plus vive.

On

...