Regime Matrimoniaux

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EXAMS + METHODOLOGIE

Droit des sociétés : revoir les bases avec des livres.

Cas pratique de 4h sur 20

Tout depuis le début.

Notion sur la séparation de bien

Second semestre :

- Exposé discussion (1h de préparation, fiscal, commercial, ou sociétés). Jury : 1 enseignant et un

Notaire : Epreuve de droit commercial et des groupements. Enseignement théorique composé du droit

des sociétés, droit commercial et droit fiscal :

Enseignements théorique :

1er bloc : Droit de la famille et droit immobilier : Note de contrôle continue sur 10 et épreuve écrite de 4h sur 20.

Droit de la famille (droit patrimonial de la famille : successions libéralités et régimes mat)

2ème bloc : Droit fiscal notarial, droit des sociétés et droit commercial : exposé discussion. 1heure de préparation,

10 minutes d’exposé et 10 minutes de question. Passage au mois de mars et entrainement en février.

3ème bloc : Droit des obligations et propriété : Contrôle continue sur 10 et épreuves de 2h

Enseignements pratique :

Les modalités dépendent de chaque enseignant

- Droit notarial International

- Compta et analyse financière

- Gestion immobilière

- Démarche qualité

- Management et ressources humaines

Compensation :

- Bloc théorique avoir 10 dans les 3 blocs

- Compensation des notes au second bloc

- Pas de compensation entre les deux blocs

Cours : partie théorique et une partie cas pratique donné en séance.

Méthodologie du cas pratique :

Ne pas faire :

- Pas de plans

- Pas d’introduction au sens entonnoir au sens sujet théorique

- Pas de conclusion, puisque c’est l’application de la règle de droit appliqué au cas de l’espèce

A faire :

- Insister sur le raisonnement et sa construction

- Lire le cas : deux types de cas

o Cas ouverts : Raconte une histoire et à la fin quid juris, difficile car identifier les problèmes des

droits du cas. Lecture attentive possible pour ne pas se tromper de route et pas mal identifier

les problèmes de droit. Traiter séparément les problèmes de droit.

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