Le Droit Du Travail
Dissertations Gratuits : Le Droit Du Travail. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar lazum19 • 4 Avril 2013 • 4 096 Mots (17 Pages) • 1 106 Vues
I - Rappel Historique
D du travail trouve sa source dans l'Histoire . Comment l travailleur a pu passer à l'E de chose et a celle de pers .
Il débute à l'époque de la révolution indu
Le code civ fait apparaitre 2 art : contrat de louage de service qui n'est que la traduction d'une soumission à l'autorité de l'employeur .
l'art 1781 stipule que le mettre etait cru sur son affirmation sur l'égalité du salaire . Quelqun qui est soumis à un livret ouvrier, ne peut pas se déplacer sans le consentement de son employeur .
D du travail subordonné , les travailleur sont dans une situation de dépendance , implique nécessité protection particuliére
D du W privé , D de nature spé : forgé sur protection du salarié , D progressiste , protecteur car d'ordre public , violation régles qui ont caractére impératif peut relever de sanction pénale . On peut assister actuellement a une certaine remise en cause . Apparait une certaine remise en cause .
c'est un D progressiste : picpe de faveur en est la traduction , une norme de niveau inférieur ne peut pas déroger une norme de niveau sup . On voit apparaitre année 90 , des accord dérogatoire ou la loi ouvre un champ de dérogation . D du W est un D récent .
masse de paysan transferer vers le secteur indu . Dvt dans contexte de lutte et contexte soc . S'adapter au besoin du marché .
Chronologie :
1791- 1841 : période dénit du droit d'assoc : sort de la révolution : remise en cause philo avc sur champs éco : arrivé des libéral .
Chq H est libre de travaillé la ou il le désire . Loi le chapelier de mai 1791 : interdise coalition de metier et de gréve . En 1803 on decend du livret ouvrier : sorte de passeport qui permet de connaitre la situation exact de chaque ouvrier , sans : vagabond .
1804 : soumet tte assoc de plus de 20 pers
1831 : révolte des cnnus à Lyon : W des famille pr le tissage , cannus confronter a fabricant qui leur fournisser bcp de W , Cannus entré dans mvt de gréve puis inssurectionel et écrasé par la force publ .
En 1834 : loi sur les assoc voté : soumet assoc fractionné en niveau de 20 pers
Louis rené vilerné qui a travaillé sur des rapport , état social d'une partie de la pop , mandater pr faire un rapport qui va marquer
il ofre tres svt une C° scrofuleur surtt les enfant qui sont décoloré , maigre .
atelier de Mulouz : compose de famille avec enfant en bas age .
le 22 mars 41 : intedit le travail des enfant des moins de 8 ans .
1848 : droit du W affirmé , des millieer de travaileur réclame un mini des travailleur
en 1853 : loi sur conseil de Prud Homme
1864 : revient sur loi chapelier autorisant les coalition
juillet 1868 caisse d'assurance sur les accidents du W .
1874 : création embryon inspection du W et loi interdisant le W des enfant de moins de 12 ans.
loi waldeck rousseau :instaure liberté syndical
1890 : féte natio du X suppression livret de s ouvrier
1891 : convention d'Arasse : convention colective : négociation entre partenaire sociaux , créatrice de norme, de loi , permette améliorer le chps de la loi .
1892 2 nov : limite travail des femme et des enfant , D d'entré dans les etablissement , met en place sanction P : pr employeur qui interdirait l'entré des inspecteur du w
1893 :
1895 : confédé général du travail : création
1898 : loi fonda sur les W du W
30 sept 1900 : loi mirrand : abaise a 11 heure le durée de W par jour
1905 : journé de travail des mineur passe à 8 h
1906 : catastrophe de la ville de Courière : 1200 morts
1906 : repos oblig hebdo de 24 heure , création mini du travail
1907 : loi permettant au femme marié de disposer librement de leur salaire
1909 : loi garanti au femme leur emploi en couche , leur protection dans le maintien de leur emploi
1910 : institue code du W
1917 -1945:
albert Thomas , institu délégué d'atelier dans les usines de guerre , pr prévenir conflit et assurer construction
1919 : journé de travail fixé sont à 48 h par semaine , création orga nationale du W
1928 : loi assurance soc
1936 : rapport colelctif de W , arriver de Leon Blum du front pop , instaure avec accord Matignon , 21 juin 36 : semaine de 40 h sans perte de salaire et 21 juin , loi sur les congés payé . Loi 24 juin : fixe loi convention coolective : transfoi en loi pro : conrtactualisation entre employeru et représentant.
dissolution des syndicats
1943 : service du W oblig
1944 : gouv provisoire de la rép : compromis entre les partis , gde avancié soc
1945 : ordo sur les commité d'entreprise de plus de 200 salarié : possiblité d'avoir des élus dans les entreprise , participe au conseil d'adm .
4 oct 45 : l'ordo instituant la sécurité soc
1946 : le D de gréve , début de la reconstruction , et le D synd inscit dans le préambule de la C° de 46
11 oct 46 : institution des service médicaux de la médecine du travail
1950 : D de gréve accordé au fctonaire
23 aout 50 : décret fixe le SMIG
1956 : 28 février , loi : 3 semaine de congés payer
1958 :
1967 : création de la NPE
loi sur la section synd de l'entreprise
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