La seigneurie foncière

Le 11ème siècle, le comté d’Anjou devient vassale du duc d’aquitaine pour des seigneuries en Poitou et en en Saintonge. Au 12ème siècle, le compte de Champagne et le vassal de 10 seigneurs différents dont le roi de France. Ce phénomène touche tous les échelons de la hiérarchie féodale et va à l’encontre du dévouement vassalique. Un vassal ne peut réellement servir sans restriction plusieurs seigneurs à la fois, car ils peuvent avoir des intérêts contraires. Il est notamment impossible au vassal d’accomplir le service d’ost (militaire) pour deux seigneurs à la fois à fortiori si les deux seigneurs sont en conflit l’un contre l’autre. La vassalité multiples portent en germe un ferment d’anarchie pour y remédier des palliatifs ont été trouvé donc des solutions fondés sur un jeu de priorités. Dans l’hypothèse de la clause de fidélité, un vassal fait hommage à un seigneur alors qu’il est déjà vassal d’un autre seigneur, mais il subordonne la fidélité qu’il promet au second à celle qu’il doit au premier comme en cas de guerre, le vassal servira le premier seigneur auquel il a fait hommage.

Par la suite une distinction est faite entre deux sortes d’hommage, l’hommage lige et l’hommage plain. L’hommage lige est un hommage prioritaire est le mot lige signifie libre de tout autre engagement. Celui qui prête l’hommage lige peut avoir d’autre seigneur mais il doit servir prioritairement celui avec lequel il à contracter un hommage lige. Celui dont il est l’homme lige.

Quand un hommage plain alors c’est un hommage secondaire, toute fois la distinction entre hommage lige et plain, cette diction n’est pas toujours facile car certain vassaux cumul parfois plusieurs hommage lige. Dès lors le seigneur lige sera souvent celui dont le vassal tient son principal fief celui dont le vassal a obtenu le fief le plus important. En tout cas les légiste du roi, voulant montrer que celui-ci domine la hiérarchie féodale, affirmerons très tôt que l’hommage prêter au roi et nécessairement un hommage lige.

Section 2) La seigneurie

La seigneurie est un terme ambiguë car il désigne un domaine foncier autour d’un château appartenant à un seigneur ou un territoire ou un seigneur exerce des prérogatives de puissance publique donc un pouvoir de ban. Aussi distingue t’ont la seigneurie foncière et la seigneurie banal.

Paragraphe 1) La seigneurie foncière

Elle prolonge, le grand domaine carolingien en cela elle est antérieur à la féodalité en tant que système politique et sociale. Dès lors elle précède la seigneurie banale. La taille de la seigneurie foncière est très variable, elle peut faire 10 hectares ou une 100 voir plusieurs 1000 hectares. Elle peut être d’un seul tenant formant alors une vaste unité foncière ou un territoire discontinu. Quoi qu’il en soit la seigneurie foncière est toujours composée de deux éléments : La réserve seigneuriale et les tenures.

A) La réserve seigneuriale

C’est l’ensemble des terres que le seigneur exploite directement, c’est là que l’on trouve le château du seigneur. Elle comprend des terres arables qui peuvent être cultivés, mais aussi des pâturages, des vergers, des jardins mais aussi les cours d’eau et les étangs. Ainsi que des bois et des friches. La superficie de cette réserve, varie selon les seigneuries et les régions. Parfois elle dépasse celle de l’ensemble des tenures mais elle représente environ 1/3 de la surface totale de la seigneurie et peut être formé d’un seul tenant (bloc) autour du château, de parcelle de terre.

Pour exploiter cette réserve, le seigneur dispose de plusieurs moyens, le travail peut être confié à des domestiques du seigneur, il s’agit pour l’essentiel de serfs (paysans) auquel il est demandé des services quotidiens. Ces hommes, assure l’essentiel des travaux courants mais ils ne sont pas nécessairement assez nombreux en période de gros travaux agricole par exemple la moisson ou les vendanges et il peut recourir à une main d’œuvre salarié payer à la journée. Il s’agit de paysan sans terre mais souhaitant obtenir un complément de revenue. Le seigneur fait assez rarement appel à eux car il doit les payer même si c’est de manière très modique.

L’essentiel de la force de travail est servis gratuitement grâce aux corvées imposées aux tenanciers. Ces hommes sont obligés d’accomplir des journées de travail pour le compte du seigneur dans la réserve de celui-ci. Mais ce système d’exploitation fessant appel à des paysans, ce réveil souvent très improductif car les paysans accomplissant de mauvaise grâce, les travaux auxquels ils sont tenus. Les seigneurs confiront d plus en plus, l’exploitation de leur réserve à des paysans moyennant le versement d’une redevance en argent ou une portion des récoltes.

Les seigneurs convertissent leurs terres de réserve en tenures.

B) Les tenures

Ce sont des parcelles de terres concédés par le seigneur à des paysans, les quels s’engagent à rendre un certain nombre de service et à verser une redevance payable en nature et en argent. Dans ces conditions, les tenures s’appellent souvent des censives et ceux qui l’exploitent s’appellent des censitaires. Le seigneur peut aussi concéder des terres à des servile. La situation juridique de la censive est particulière dans la mesure où elle superpose des droits appartenant aux seigneurs et aux tenanciers. C’est la théorie du double domaine. En effet, le seigneur foncier concédant la censive conserve le domaine éminent, ce qui lui conféré un certain nombre de droit, notamment la perception de droit de mutation à l’occasion d’une vente. Quant au tenancier concessionnaire il a le domaine utile, qui lui donne la jouissance de la terre, le droit d’ne percevoir les fruits et profit.

En contrepartie, le paysan est tenu de verser un cens au seigneur. Cette redevance peut consister à donner une quote-part de la récolte qui varie entre le 16ème et le 12ème ce qui signifie le champart. Mais le seigneur prévoit un revenu fixe de manière forfaitaire au moment de la conclusion du contrat, le cens est alors payer en nature ou en argent et fréquemment les 2 à la fois. Ce cens est assez peut élever surtout si il est verser en numéraire donc en argent. Malgré tout le seigneur, attache toujours une extrême importance au moyen du cens car il à une valeur dire recognitive. En le payant le tenancier reconnaît le domaine éminent du seigneur sur

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