Finances Publiques

Cours de K.BRH

◦ INTRODUCTION: (pas nécessaire ): Définition de la science des finances publiques: Traditionnellement c'est ce qu'on appeler la législation financière et donc les finances publiques ont longtemps étaient techniques. Il a toujours en FP des règles précises et positivistes. Jusqu 'au début 20 eme s cette lecture positiviste technique était la seule car le monde politique était en adéquation, puis à partir de l'entre guerre et surtout post seconde guerre mondial, les FP ont évoluer et droit est devenu plu-ri disciplinaire, on devait au delà de cette lecture juridique. C'était une discipline de carrefour, Les FP donnent parfois l'impression d'être hétérogène. La science de FP et très perméable aux influences et certaines veulent être dominantes, c'est un secteur avec beaucoup d'influence, de zone grise.

On considère qu'il y'a 2 ou 3 influences dominantes. 1-Liens entre finance publique et science économique: L'économie , les FP doivent nécessairement intégrées les questions économiques, on peut pas construire un budget si on n'a pas une idée de l'inflation , de l'état de crise éco, de tout ses indicateurs économique qui sont liée au budget. Si on est en situation florissante , les impôts vont mieux rentrer, recettes de meilleur qualités. La deuxième influence liens entre FP et science politique: La science politique perçu comme une science du pourquoi des choses plus que sur le comment.

(nécessaire)Le domaine des finances publiques:

Lien entre FP et droit public => FP=> Science juridique autonome, influence du droit constitutionnel et du droit administratif.

Influence du droit constitutionnel => C'est la Constitution qui pose les règles et principes de fonctionnement du système financier. Dans tous les régimes démo et non démo c'est tjrs dans la Constitution qu'on va trouver les règles fondamental du droit budgétaire. A coter de ce droit constitutionnel il y a les lois organiques et en droit budgétaire il y a tjrs une loi organique qui décompose de ce qu'il y a dans la Constitution. (Ordonnance du 2 janvier 59 => droit budgétaire remplacer par la LOLF => loi organique portant droit de finance 1 août 2001) . On retrouve la loi de programmation annuelle de des FP. Enfin le plus récent : c'est l'adhésion au TSCG => Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance de 2012 et a introduit le principe de l'équilibre budgétaire.

Liens entre FP et droit ad => La loi de finance est appliquer tout au long de l’année et le programme budgétaire est essentiel. Tout ceci montre bien que les FP aujourd’hui c'est une science juridique autonome.

-Distinction entre les finances publiques et privées:

Quand on parle des FP , expression => la notion de gestion du bon père de famille. Dans le discours politique au sens large , pour gérer les FP en bon père de famille , la gestion en bon père de famille est une bonne gestion et c'est une expression très daté 19 eme siècle. C'est l'idée qu'on fait des économie on respecte l'équilibre des finances, on utilise bien l'argent qui nous est donné par parcimonie. Y'a t-il vrmt une différence entre mes sous et les denier publiques. Oui il y'a des points communs ( analogie ) , mais il y a aussi beaucoup de différence ( spécificité ) puis il y'a des point de rencontre.

Les analogies: Les finances impliquent l'établissement d'un budget dans un soucis d'équilibre entre les recette et les dépenses.ex => Un citoyen va faire des dépenses de longue alêne => maison donc emprunt. Ou quand on est en face de ses dépenses du quotidien => pain , voiture fatiguer? Dois-je la remplacer => projection budgétaire, finalement face au même difficulté qu'on soit citoyen ou l’État.

Les spécificités: Beaucoup plus nombreuses que les biens apparent. Les objectifs et les méthodes qui sont employés vont être différents, par exemple, l'état a le monopole de la contrainte au niveau des recettes c a d lui seule peut lever l'impôt. Par contre l'état lui ne peut pas sauf cas particulier se voir opposer l'exécution forcé, si on paye pas nos dettes il y a tout un mécanisme , l'état en théorie ne peut pas se voir exécuter cette exécution forcé. Exemple 2: La notion d'état , c'est l'état qui a la maîtrise du du pouvoir monétaire, battre monnaie, le particulier ne peut pas avoir sa monnaie. Exemple 3: La LOLF c'est un carton de règles juridiques, l'état quand il va construire son budget et l'exécuter , il n'est pas libre, il est libre dans le respect des règles juridique , pas le cas du citoyen , si il a une certaine somme il va d'abord payer ses obligations mais ensuite si il a envie d'en faire ce qu'il veut il peut. L'état n'est pas libre, seulement dans une certaine marge de manœuvre. Mais l'état est tourner vers satisfaction de l’intérêt général alors que l'entreprise ou particulier sont uniquement tourner vers un intérêt individuel, rien empêche de faire choix avec son propre argent. L'état n'a pas se type d'objectif.

Les points de rencontre: Ils sont liés à une évolution contemporel qui rend de plus en plus perméable la distinction entre droit privée et public. L'interventionnisme éco à eu comme effet d'assoupir les règles juridiques et règles comptables traditionnelles. De + en + les modèle de reflection des secteurs privée on eu influence sur public et dans les deux sens. Deux logique différente mais néanmoins il y a des relations.

◦ Le « nouveau» droit des FP: Les FP contemporaines ne sont plus du tout des FP statique traditionnelle , ne sont plus du tout limité au FP de l'état. Après la seconde GM, en 59 il y a l'arrivée sur marché juridique ordonnance du 2 juillet 59. On s'éloigne des FP, mais toujours ce concept du budget annuel. C'est le budget de l'état qui demeure la pièce central, mais on va lui adjoindre tout un nombre d’élément qui vont modifier et faire évoluer cette approche globale et jusqu'à aboutir a un changement de périmètre des FP, à partir décennie 70-80 la vision des pb financier se transforme, à partir de ses décennie quand on va parler de FP c'est bien sûr les finance de l'état

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