Droit Du Travail

C'est le droit des relations du travail subordonné de droit privé. Mais cette définition doit être mieux précisé. Au préalable, il convient de mieux cerner la notion de travail. Il faudra établir une distinction entre droit du travail et les autres branches du droit.

I. Définition du droit du travail

La définition doit s'opérer à partir d'une analyse étymologique du mot travail. Il conviendra de distinguer le travail dépendant et le travail indépendant.

A) L'étymologie du travail

Le mot travail vient du latin "tripanium" qui était dans la romantique un instrument de torture puis au Moyen Age un outil de contention destiné à mobiliser des chevaux rétifs au ferrage ou au marquage au fer rouge. Le mot travail n'a perdu cette connotation de souffrance. Le travail serait douloureux ou tout au moins pénible. Le droit du travail ne s'applique au bénévolat. Il convient de préciser que seul le travail subordonné fait l'objet du droit du travail.

B) Le droit du travail dépendant

Le droit du travail ne s'interesse pas à toutes les formes de travail. Sont exclus le travail bénévole et le travail indépendant. Le commerçant, l'artisan, une profession libérale sont exclus. Seul le travail subordonné concerne le droit du travail cad celui qui est effectué pour le compte d'un employeur sous la subordination duquel le travailleur est placé. Cependant, le droit du travail a un champ bien plus large que les simples relations individuels entre le salarié et l'employeur. Ainsi font aussi partie du droit du travail, le droit des relations collectives cad les relations entre d'une part les représentants du personnel ou les syndicats et d'autre part l'employeur ou des groupements d'employeur. Le droit de l'emploi est le droit de la formation professionnelle sont intégrés en droit du travail. Certains contrats encadrant le travail indépendant sont trés proche du salariat. Il s'agit des contrats de dépendance que l'on trouve dans de nombreux domaines de l'activité économique. Ex: les sous traitant dont le client unique est une société qui lui dicte ses conditions comme l'employeur impose son autorité au salariat. Tous ces travailleurs sont juridiquement indépendants mais pas économiquement. Ils ne sont pas soumis par un lien de subordination. Dans la réalité, ils sont pourtant économiquement dépendant de leur donneur d'ordres. Cependant, ces pseudo-indépendants restent exclus du droit du travail.

II. L'identification du droit du travail

Il faut faire la distinction entre le droit du travail et le droit social. Puis, entre le droit du travail et le droit de la fonction publique, et entre le droit du travail et les autres branches du droit.

A) Le droit du travail et le droit social

Il convient d'abord de distinguer le droit du travaill du droit social dont il ne constitue une partie. Le droit social est composé du vieux couple formé par le droit du travail et le droit de la sécurité sociale, auxquels sont généralement adjoints le droit de l'aide sociale. Article Barthelemy, "peut t-on dissocier le droit du travail et le droit de

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