Cours d'audit bancaire
Guide pratique : Cours d'audit bancaire. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar willyfred • 16 Août 2017 • Guide pratique • 37 787 Mots (152 Pages) • 1 532 Vues
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COURS D’AUDIT BANCAIRE
Enseignant :
Dr Célestin Silantos NZENDA
Niveau Master
PLAN DE COURS
INTRODUCTION GENERALE 10
PREMIERE PARTIE :CADRE ORGANIQUE DE LA PROFESSION BANCAIRE ET DE LA MICROFINANCE AU CAMEROUN ET DANS LA ZONE BEAC 10
I- GENERALITES 10
II- LE SYSTEME BANCAIRE DE LA CEMAC 10
III- LA BANQUE DES ETATS DE L’AFRIQUE CENTRALE 10
IV- LES ETABLISSEMENTS DE CREDIT 11
Section 1 : Classification des établissements de crédit 11
§l Définition générale 11
§2 Les différentes catégories d'établissements de crédit 11
A - Les banques 11
1° Les banques de dépôts 12
20 Les banques spécialisées 12
3° Les intermédiaires en opérations de banque 12
B- Les établissements financiers et les compagnies financières 13
C - Les caisses d'épargne postales 13
D - Les sociétés financières d'investissement et de participation 13
Section 2 : Les établissements de crédit 13
§1 Les activités principales 13
A - Réception des fonds du public 14
B - Les opérations de crédit 14
C - La mise à disposition des moyens de paiement 15
§2 Les activités connexes 15
§3 Les prises de participations 15
§4 Les activités à caractère non bancaire 15
A - Les activités considérées comme non bancaires 15
B - Limites d'intervention 16
1° Une limite d'ordre qualitatif et juridique. 16
2° Les limites d'ordre quantitatif 16
Sous-section 2 Les activités des établissements financiers 16
§1 Caractéristiques 17
§2 Domaines d'activités 17
Section 3 : La réglementation des établissements de crédit 17
Sous-section 1 Les conditions d'ouverture des établissements de crédit 17
§1 Les banques 17
A - La forme juridique de l'établissement bancaire 17
B - Le capital social 17
1° Modalité de calcul du capital minimum 17
2° Le capital social des établissements bancaires 17
C - Agrément de l'autorité monétaire 17
1° Conditions d'octroi de l'agrément 17
a) Nature de l'agrément demandé 17
b) Montant des fonds propres 17
c) Qualité des apporteurs de capitaux 17
d) Le programme d'activités et les moyens techniques et financiers (ord., art.5 ; annexe Convention 92 : article 14) 17
2° La délivrance de l'agrément 17
3° Le retrait d'agrément 17
§2 Les établissements financiers 17
A - Constitution des établissements financiers 17
B - Obligations diverses 17
§3 Les sociétés financières d'investissement et de participation 17
Sous-section 2 L'agrément unique 17
§1 Les avantages de l'agrément unique 17
§2 Conditions et procédure d'obtention de l'agrément unique 17
A - Les conditions préalables 17
B - La procédure d'agrément 17
C - Instruction du dossier et délivrance de l'autorisation de la COBAC 17
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