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INTRODUCTION

Dans le travail suivant, il sera question de fiducies ainsi que de planification successorale. Mon client a plusieurs questions concernant ces deux thèmes et j’y répondrai en m’appuyant sur différents articles, brochures et sites internet. J’ai utilisé plusieurs sources qui seront énumérées en liste à la fin du travail et vous pourrez vous y référer au besoin. À l’aide de ces sources, je pourrai ainsi démontrer ma capacité à rechercher l’informations et à effectuer le partage de mes connaissances en condensé afin que l’exposé soit clair et conci. Les thèmes abordés ci-dessous sont des plus intéressants et touchent une grande partie de ma clientèle aisée et fortunés, ce qui me donnera des connaissances importantes afin de bien accompagner ma clientèle présente et future.

En effet, mes clients sont sensibles au sujet du transfert d’actifs (transfert de biens, d’entreprise, etc.) et se questionnent beaucoup sur la passasion de leurs avoirs vers leurs héritiers afin de n’oublier personne, tout en s’assurant de conserver le droit de gérance le plus longtemps possible et que tout cela soit fiscalement avantageux.

Nous pourrons donc démistifier les fiducies et s’assurer de ce qui est avantageux ou les pièges à éviter pour mon client. Étant donné que plusieurs types de fiducies existent, je me concentrerai sur celles se rattachant à la situation particulière de mon client et le pourquoi je ne recommande pas les autres.

En deuxième lieu, je pourrai démontrer les avantages de bâtir un plan successoral afin d’avoir un tranquiité d’esprit et s’assurer qu’au décès de mon client tout soit planifié selon ses volontés et donc que la sucession sera plus facile à gérer.

Dans les pages suivantes, vous découvriez qu’il est des plus important de penser à la suite des choses lors de notre décès et qu’il est primordial de s’entourer de gens compétents tels que des professionnels (avocat, fiscalitstes, conseiller en finances, etc.). Plus nous sommes bien entourés plus il sera facile de penser à tous les aspects de la succesion. De plus, les gens de notre entourage doivent connaître l’emplacement des documents importants et le noms de ces professionnels qui nous entourent afin de s’y référer lors du décès.

THÈME 1 : FIDUCIES

Cher client, en réponse à votre intérogation concernant les fiducies, voici quelques éléments à considérer. Tout d’abord, il serait intéressant, en effet, dans votre situation de créer une fiducie. Par contre, il y a plusieurs types et ce ne sont pas tous qui sont avantageuses pour vous. Je prendrai donc quelques minutes afin de survoler les types qui pourraient vous intéresser.

En premier lieu, [les fiducies permettent généralement le contrôle, la gestion et la distribution de biens au cours d’une période donnée]^[1], mais aussi il devient important pour le report de gains en capital, l’évitement des frais d’homologation qui sont généralement engendrés avec un testament, la protection des avoirs, la répartition entre le revenu et le capital, l’affectation d’un capital à des bénéficiaires désignés et de confidentialité. Lorsqu’on a recourt à une fiducie, toutes volontés sont réalisées telles que stipulé dans l’acte de fiducie au lieu du testament. La fiducie permet de retirer des biens d’une succession afin d’en faciliter la gestion et réduire les coûts tout en s’assurant aucune remise en question concernant l’héritage.

Dans votre cas, il est intéressant de parler de fiducie mixte au profit du conjoint ou d’une fiducie familiale. La fiducie pourra servir de procuration en nommant, dans l’acte de fiducie, les fiduciaires. Ces dernier gèreront les biens de la fiducie en cas d’inaptitude. Du côté fiscale, il sera possible de transférer les actifs au coût du constituant. De cette manière, [toute hausse de valeur par rapport au coût du constituant est imposée à la date de la disposition réelle des biens par la fiducie ou, si elle la précède, à leur date de disposition réputée pour la fiducie]^[2]. En fait c’est lors du décès du constituant que la fiducie est réputée avoir cédé ses biens à la juste valeur marchande.

De plus, il serait intéressant pour vous d’effectuer un gel successoral afin de léguer progressivement l’entreprise à vos enfants, votre conjointe ou à des employés clés ayant une belle participation à l’entreprise. Le gel successoral ou cristallisation des actions, se défini par le gel de votre participation dans l’entreprise en vous permettant de plafonner l’impôt qui sera à payer lors de votre décès et ainsi palié à ces coûts. Il permet aussi le fractionnement des revenus entre les membres de la famille et l’exemption de gains en capital lors de la vente de l’entreprise. Ce gel doit se faire à un moment opportun et il sera nécessaire de consulter un professionnel au moment venu. Ce dernier vous aidera à répondre à certaines questions afin de savoir si vous connaissez la valeur de votre entreprise, dans le cas de la négative, ce dernier vous recommandera de faire affaire avec un évaluateur agréé. Aussi il doit y avoir un questionnement à savoir si la valeur de votre entreprise et de vos biens sont suffisant pour déclencher le processus de cristalisation. Aussi, il sera très important de penser à certains changements qui pourraient survenir dans votre situation personnelle et financière. Il existe des gels dits révocables afin de laisser une porte ouverte si vous avez besoin de faire des changements ou si vous changez d’idée. Vous devrez être prêt au fait que des membres de la famille prennent part aux capitaux-propres de l’entreprise. Finalement le gel successoral devra se faire au moment où les marchés le permettrons afin de conserver son avantage.

Par contre, il y a quelques inconvénients à ce type de fiducie. Tout d’abord, si vous êtes un philantrope et que les dons ont beaucoup d’importance pour vous, il sera plus complexe de les intégrer dans une fiducie mixte au profit du conjoint. Aussi, lors d’un transfert d’un bien immobilier, un droit de mutation peut s’appliquer au divers paliés selon l’emplacement de l’immeuble. De plus, il est à noter qu’aucun produit enregistré tel que REER, FERR, CRI, FRV ou CELI, ne peut être transféré dans un fiducie. Finalement, aucune déduction fiscale pour gains en capital ne peut être faite et chaque dollar de revenu est imposé au plus haut taux marginal des particuliers.

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