Regroupement d'entité IFRS 3

Regroupement d’entité IFRS 3

1. Champ d’application

La norme traite de tout les opérations  de regroupement d’entité quel que soit la forme juridique, d’activité , du régime d’imposition autres que les entités sous contrôle commun. Le regroupement d’entité peut donner lieu à :

• Une filiation cad une prise de participation
• Un apport qui peut aboutir à une fusion
• une prise de participation
• une consolidation

1. Définition d’un regroupement

Selon IFRS 3 une regroupement d’entité est défini comme étant une transaction où tout autre évènement par lequel un acheteur obtient le contrôle d’une ou de plusieurs entité ou activité. Il consiste a une rassemblement d’entité ou d’activité distincte. Il peut s’agir :

• d’une acquisition des capitaux propres d’une autre entité
• de l’acquisition des actif d’une autre entité
• de la prise en charges d’un passif d’une autre entité

Attention la norme IFRS 3 ne couvre pas l’acquisition d’un élément isolé de l’actif

Un regroupement peut être rémunéré par :

• émission d’instrument de capitaux propres
• la remise de trésorerie ou équivalent de trésorerie ou autres actifs

1. Comptabilisation d’une acquisition selon IFRS 3

1. Principe

Selon IFRS 3 tout regroupement doit être comptabilisé selon la méthode de l’acquisition.

Cette méthode consiste à :

• Identifier l’acquéreur
• Déterminer la date d’acquisition
• Evaluer les actifs identifiables, passifs repris à la date d’acquisition
• Calculer le goodwill
• Comptabiliser les actifs identifiables acquis, les passifs identifiables repris ainsi que le goodwill

1. Identification de l’acquéreur

Selon IFRS 3 l’acquéreur est celui qui obtient le contrôle au terme de l’opération de regroupement.

Pour la définition du contrôle la norme IFRS3 revoie à la notion de contrôle exclusif tel qu’il est défini par la norme IFRS 10.

Application :

La sté A détient 60% de B, le capital social de B est composé de 100 000 actions à 100 €

A décide  acquérir B et augmente son capital au profit des associé de B. A crée 150 000 actions

Qui est le véritable acquéreur selon IFRS 3 ?

Contrôle de B apres l’opération : (60%*100 000+0)/250 000= 24%

A perd donc le contrôle  au profit des associés de B

= fusion inversée

1. Date acquisition

Selon IFRS 3 c’est la date à laquelle l’acquéreur obtient le contrôle de la cible. Date a laquelle l’acquéreur dispose des rendements de la cible.

Application :

Le 1erjuillet 2010, A achète 80% de B .

Au 31/12/12 A présente les comptes conso pour la 1ere fois

Quelle est la date d’acquisition ?  1er juillet 2010

1. Identification et évaluation des actifs et des passifs

Chaque poste doit faire l’objet d’une identification précise pour :

• Vérifier sa juste valeur retenue
• Préparer la comptabilisation conformément cadre conceptuel de la norme IAS2

Chaque poste doit être évalué à la date de prise de contrôle. Cette évaluation est définitive

Lors de l’acquisition l’acquéreur doit aussi étudier les provision pour risque et charge, les actifs et passifs éventuels de la cible

1. Cas particulier des provisions pour risque et charges

Selon IFRS3 les couts de restructuration de l’entité acquise constitue des passifs identifiables, si ils répondent aux conditions fixés par la norme IAS 37

• Le plan doit être détaillé et annoncé ou commencé a être exécuté
• Les conséquences financières sont chiffrées

1. Les actifs et passifs éventuels

Selon IAS 37 il s’agit des droits ou obligations potentiels résultat d’évènements passé et dot l’existance e sera confirme  que par l’arrivé évènement incertain

Les actifs eventuels ne sont pas qualifiés d’actif identifiable selon la norme IAS

1. Identification tardive d’un actif et d’un passif

L’identification ultérieur d’un actif identifiable ou d’une passif identifiable entraine une modification de la valeur du goodwill si cette  révélation intervient dans un délais de 12 mois a compter de la date de en prise de contrôle. Il en est de même en cas de révision de la juste valeur d’un actif ou d’un passif identifiable (24 mois en 99-02)

Au dela de ce delais, toute modification sera traité par le compte de resultat.

1. Calcul du goodwill

Le goodwill correspond à une survaleur que l’acquéreur accepte de payer en contre partie d’avantage économique futurs attendus.

Cette survaleur est affecté a l’entité et non pas à un élément identifiable acquis

Arithmétiquement le goodwill correspond à l’excedent du coup de reviens par rapport  la cote part dans l’actif net de la cible revenant à l’acquereur . il s’agit de l’ecart résiduel non affécté à un element identifiable

1. Comptabilisation

Toute opération de regroupement doit  tenir compte de la norme IAS12 (impots)

Selon IFRS3 chaque elements acquis doit etre comptabilisé conformément à la norme technique correspondante du référentiel IAS/IFRS

La norme IFRS3 révisé considere que la prise de controle d’une cible donne lieu a la comptabilisation de tout les actifs et passifs à leur juste valeur globale. En contreprartie , ‘acquereur fait apparaître la part revenant au minoritaires .

Application :

La Sté A envisage d’acquerir 60% de B , le bilan de B se decompose ainsi :

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