Les relations commerciales

[pic 1]

Vous effectuez une PFMP au sein de la société SARL ALTECH GEOTHERMIE située à DESSENHEIM. C’est une petite entreprise spécialisée dans la pose et la maintenance de systèmes de chauffages géothermiques. Monsieur Robert CIAI souhaite vous faire découvrir les relations commerciales avec les clients à travers l’étude d’un contrat de maintenance.

1. Quelles sont les parties au contrat ? Soyez précis. / 2

Les deux parties du contrat sont le créancier,  la société SARL ALTECH GEOTHERMIE , et le débiteur, LEROY Pierre

1. Quel est l’objet du contrat ? / 1

L’objet du contrat, est la maintenance de l’installation de chauffage par pompe à chaleur de M. LEROY .

1. Citez deux obligations du prestataire présentes dans le contrat. /2

Le prestataire a obligation de mettre en route de la machine et contrôle des temporisations, ainsi que de contrôler et resserrer les connections sur les borniers et protections / contacteurs.

1. Citez une obligation du client mentionnée dans le contrat. Proposez-en une autre non- mentionnée dans le document. / 2

Le client est obliger de payer le jour de l’intervention.

Je propose  aussi que le client soit celui qui doit prendre en charge les frais médicaux, si un des techniciens ce blesse.

1. Comment se manifeste l’accord des deux parties ? / 1

L’accord des deux parties se manifeste par le signature du contrat, par chaque parties.

1. L’entreprise ALTECH a-t-elle une obligation de moyens ou de résultats vis-à-vis de son client ? Justifiez. / 1

L’entreprise a une obligation de moyen et de résultats, car comme stipuler dans le contrat, l’entreprise doit assuré la main d’œuvre, ainsi que les objectifs qu’ils doivent réaliser.

1. Que se passera-t-il si le client ne règle pas le montant de la prestation ? / 1

En cas de non paiement par le client, le contrat sera rompus, et le client ne sera pas pour autant exempté de payer.

1. La société ALTECH installe une pompe à chaleur chez un client. Un mauvais branchement électrique du technicien endommagera le matériel d’une valeur de 3500 €. La responsabilité contractuelle de la société peut-elle être engagée ? Justifiez votre réponse. / 2

Oui, la responsabiliser contractuel de la société peut être engager, car, en cas de préjudice matériel, la société doit dans ce cas remboursé le client a la hauteur du préjudice.

1. Quel sera le préjudice mis en cause ? expliquez. / 1

Le préjudice mis en cause sera le préjudice matériel.

1. Résumez brièvement les faits du document 2. / 1

Deux attisant sont coupables d’abus de faiblesse envers une octogénaire atteinte d’Alzheimer. Ils lui ont escroque 47000 $ sur des travaux d’une valeur de 7000$, le coupables écope de à 12 mois de prison ferme ainsi que 6 mois avec sursis et mise à l'épreuve d’une durée de deux ans, et sont complice de 12 mois avec sursis et mise à l'épreuve. Ils devront tous les deux remboursé la victime.

...