IFRS cas

Principes des comptes de groupes : cours1

I/

1/ Règle :

• Avoir le contrôle seul : consolidation avec IFRS10
• Un contrôle conjoint : il faut savoir :

• Le type de l’arrangement conjoint : si c’est joint operation alors compte pour les actifs passifs revenus et les dépenses, si c’est joint venture compte pour investissement avec IAS 28
• Si l’influence est signifiante :IAS 28 , sinon IFRS 10

2/ Objectifs des états financiers :

• Présenter des infos sur la position, performance financières , les cash flows d’une entité pouvant servir d’autres utilisateurs pour prendre des décisions économiques : fréquence : annuelle

3/ présentation des etats financiers :

Elle a été modifiée pour s’aligner sur FASB , en ajoutant un élément : statement of comprehensive income (cpc) , une nouvelle terminologie : balance sheet est devenu statement of financial position)

4/ But des etats financiers :

• Pour la position financière : Bilan
• Pour la performance financière : statement of comprehensive income (cpc) et statement of changes in equity (état des variations des capitaux propres )
• Pour les cash flows : etat des cash flows

5/ identification : doit comporter :

• Le nom de l’entité déclarante , si c’est une seule société ou un groupe , la période couverte ou de la fin de la période du reporting(déclaration) , monnaie de présentation utilisée , niveau ou arrondi .

II/ Le bilan

1/ On distingue entre :

• current et non current asset ( actif circulant ,actif non circulant)

Un actif est courant si il répond aux critères suivants :

• Réalisé durant un cycle normal d’exploitation
• détenu dans le but d'être négociés
• réalisé durant 12 mois après la période de déclaration
• qu’il soit cash ou équivalent au cash

• current et non current liabilities ( passif circulant et non circulant)

Un passif est courant si il répond aux critères suivants :

• les 3 premières règles d’actif + l'entité n'a pas le droit d’avoir un règlement différé pour au moins 12 mois

2/ les informations présentées avec :

• biens, installations et équipements (property , plant and equipement)
• Propriété d'investissement ( inves property)
• Intangible assets , financial assets , stocks
• créances commerciales ( trade receivables)
• trésorerie , les équivalents de trésorerie ( cash and cash equivalents)
• dettes commerciales ( trade payables)        
• provisions
• dettes financières
• actifs et passifs d'impôts ( tax assets and liabilities)
• capitaux propres et réserves ( equity capital et res)

3/ informations devront être présentées dans les notes :

• classification sous des postes comme appropriées pour les opérations de l'entité et / ou tel que requis par d'autres normes internationales
• analyse des capitaux propres et réserves :

pour chaque classe de capital social :

• le nombre d’actions autorisées et la valeur de chaque action .
• nombre d'actions émises et entièrement libérées et émises et non entièrement libérés
• un rapprochement du nombre d'actions en circulation au début et à la fin de la période comptable
• les droits, privilèges et restrictions attachés à cette catégorie d'actions : pour chaque type d’actions , si c’est des actions ordinaires ou de préférence ( ont droit d’avoir de dividendes plus importantes mais pas le droit de vote )
• une description de la nature et l’objet de chaque réserve

 III/ statement of comprehensive income : ( cpc)

Tous les itemes des dépenses et revenus peuvent être présentés soit :

• sous forme de relevé unique
• sous forme de relevé séparés qui comprennent :

• un relevé qui montre les composants du profit ou de la perte
• un autre qui commence avec le gain ou la perte pour la période , et montre other CI pour l’entité .

1/ informations devront être présentées :

• revenus , couts de financement , charges d’impots ,  bénéfice ou perte générés par les opérations interrompus , B ou P de la période , chaque classe de other CI , le total de CI de la période .

2/ informations devront être présentées dans les notes :

• D’autres éléments du revenu et dépenses doivent etre présentés séparément
• Une analyse de dépenses doivent etre présentée en utilisant une classification basée soit sur :

• La nature des dépenses
• La fonction des dépenses dans l’entité ( exp cout de distribution , frais administratif )

IV/ statement of changes in equity : ( variation des CP)

• Montre comment chaque composant du capital a changé durant la période comptable
• présente un rapprochement du solde d'ouverture et de fermeture sur chaque composante des capitaux propres

informations devront être présentées :

• le total de CI de la période
• les effets des changements sur les politiques comptables
• les actions émises et les dividendes payées

informations devront être présentées dans les notes :

• bases de mesure et d'autres méthodes comptables
• les infos supp exigés par les standards internationaux
• les infos supp nécessaires pour la compréhension des etats financiers

IIV/ la consolidation :

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