IFRS cas

Plan

Introduction Générale 

I. Présentation des normes IFRS

A. Définition et contexte historique des normes IAS/IFRS

B. Objectifs et principes sous-jacents des normes IAS/IFRS 

C. Processus d’élaboration des normes (due process)

D. Liste des normes IAS/IFRS 

II. Caractéristiques des normes IFRS :

A. Importance privilégiée des investisseurs comme destinataires de l’information financière

B. Prééminence de la réalité économique sur la forme juridique 

C. Coût historique et Juste valeur 

D. Eléments des états financiers et présentation de l’information financière :

E. Les 10 caractéristiques qualitatives de l’information financière 

III. Système comptable Tunisienne et Divergences avec les normes IFRS

A. Présentation et l’historique de la normalisation comptable en Tunisie

B. La différence entre le NCT et les normes IAS/IFRS IFRS

C. Divergence du fondement théorique

1- Divergence des objectifs et au niveau des utilisateurs 

2- Divergence des caractéristiques de l'information financière, au niveau des principes et au niveau des éléments des états financiers 

3- Divergence des conditions de prise en compte et d'évaluation des éléments des états financiers et la notion de capital 

D. Divergence du cadre de présentation et des autres normes :

1- Etude comparative portant sur le cadre de préparation et de présentation des états financiers :

2- Divergences au niveau d'autres normes :

a) Divergences entre l'IAS 2 et la NCT 4 

b) Divergences entre NCT 10 et IAS 38 

c) Divergences entre IAS 11 et NCT 9 

d) Divergences des normes regroupement d'entreprises (IFRS 3 et NCT 38) 

E. Divergences des normes de la consolidation 

1- Divergences entre la norme IAS 27 et NCT 35 

2- Divergences au niveau de la présentation et au niveau du périmètre des états financiers consolidés 

3- Divergences au niveau de la procédure de consolidation et au niveau des informations à fournir 

5- Divergences entre NCT 39 et IAS 24

6- Divergences entre NCT 36 et IAS 28 

Conclusion

Introduction Générale :

     La comptabilité est généralement définie comme étant un système permettant l'organisation de l'information patrimoniale, destiné à informer les tiers détenteurs de droits réels sur l'entreprise, notamment les actionnaires, les créanciers, et l'Etat, et ce à travers la fourniture d'états synthétisant la situation économique et financière de la société. Cette vision patrimoniale de la comptabilité a montré ses limites dans une économie en mouvement, qui devient plus financière qu'industrielle.

     L'une des mutations les plus notables ayant caractérisé l'environnement comptable international, ces dernières années, est l'adoption des normes comptables internationales IAS/IFRS par un nombre important et croissant de nations. Pour la plupart de ces pays, l'application des IAS/IF‘S est un acheminement vers une nouvelle philosophie comptable fondée essentiellement sur la communication d'une information financière de qualité et utile à la prise de décision. En effet, les IAS/IFRS, sont un assortiment de recommandations visant l'harmonisation internationale de l'information financière dans tous ses aspects, et ce, pour obtenir une meilleure comparabilité, et plus de transparence des états financiers publiés par les entreprises et les groupes.

      Les normes comptables internationales se fondent sur une philosophie nouvelle. Elles apportent un véritable changement d'esprit par rapport à la tradition comptable, en adoptant de nouveaux concepts tel que la prééminence de la substance sur la forme, ou encore la juste valeur ainsi qu'en soulignant la primauté des investisseurs comme destinataires de la l'information financière, et en privilégiant le bilan sur le compte des produits et charges.

     L'adoption des IFRS présente donc des enjeux majeurs pour les entreprises et les investisseurs. En effet, dans le cadre de la mondialisation, les grandes entreprises, toujours en quête de nouvelles parts de marché ont actuellement tendances à s'externaliser de plus en plus et à rechercher des investisseurs et des partenaires provenant des quatre coins du globe.

      La Tunisie est également concernée par cette mutation dans la mesure où l'économie tunisienne est très touchée par les effets de la mondialisation. Avec l'évolution des pratiques comptables au niveau international, le dispositif comptable tunisien se trouve devancé par les efforts continus des autres pays en matière de modernisation de leurs systèmes comptables. Dans ce contexte, les entreprises Tunisienne se trouvent dans l'obligation de suivre ces mutations révolutionnaires en se rapprochant des normes comptables internationales.

     Aujourd’hui en Tunisie et après les changements opérés au niveau de l’organisme mondial de normalisation comptable et après l’adoption des IFRS par les principales places financières internationales on se pose la question suivante :

Le système comptable des entreprises est-il toujours en harmonie avec les normes internationales ?

Pour répondre à cette question, je me propose de parler dans une 1er étape de des normes IAS/IFRS et ses caractéristiques ; Je parlerais aussi de la comptable Tunisienne (NCT) et en fin j’exposerai les divergences entre les normes IAS/IFRS et le NCT.

I. Présentation des normes IAS/IFRS :

A. Définition et contexte historique des normes IAS/IFRS :

1- Définition des normes IAS/IFRS :

   Les normes IAS/IFRS sont un ensemble de recommandations qui comprennent trois types de textes, notamment :

• Les normes internationales d’information financière, dites IFRS ;
• les normes comptables internationales, dites IAS ;
• les interprétations des normes internationales d’information financière, dite SIC.

    Malgré les dénominations différentes des deux premiers types de textes, il n’existe pas une différence notable. En effet, la seule différence réside dans l’époque de publication de la norme. D’une part, les IAS sont les normes ayant été publiées avant 2001. D’autres parts, les IFRS sont celles dont la publication est postérieure à cette date.  Ces nomes ont pour finalité l’harmonisation de l’information financière dans des différents aspects au niveau internationale, y compris son aspect comptable, et ce afin d’atteindre une meilleur comparabilité, ainsi qu’une meilleure transparence des états financiers publiés par le groupes et les entreprises. Elles apportent un véritable changement d’esprit par rapport à la tradition comptable, et ce en privilégiant les investisseurs comme destinataires de la comptabilité, en adoptant des concepts nouveaux tel que « La juste valeur », ainsi qu’en soulignant la primauté du bilan sur les comptes des produits et charges.

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