Titre de participation -Comptabilisation

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• Les comptes d’actif du bilan et de charges du compte de résultat fonctionnent de la même façon. Ils augmentent par le débit et diminuent par le crédit.
• Les comptes de passif du bilan et de produits du comptes de résultat fonctionnent de la même façon. Ils augmentent par le crédit et diminuent par le débit.

Actif

Les titres

1. Les titres immobilisés

• Titres de participation

Definition : Possession durable qui est estimée utile à l’activité de l’entreprise (permet d’avoir une influence sur la société émettrice des titres)

Exemple : Titre acquis lors d’OPA (offre publique d’achat =L'OPA consiste à racheter toutes les actions de la société cible aux actionnaires actuels. Pour cela, la société initiatrice de l'OPA propose un prix de rachat des titres en général supérieur au dernier cours coté.) ou d’OPE (offre public d’échange = La différence entre l'OPE et l'OPA réside ainsi dans le moyen de paiement. Dans le cadre d'une OPA, le paiement s'effectue par la remise d'une somme d'argent. Dans le cadre d'une OPE, le paiement s'effectue par l'échange de titres.)

        Les titres qui donnent le droit de voter aux assemblés d’actionnaires (qui permettent d’avoir l’influence). Les titres de filiales (On possède plus de 50% du capital de l’autre entreprise) ou de participation (On possède entre 10 et 50% du capital) font donc partie des titres de participation.

Compte : Compte d’immo au débit du compte 261 « Titre de participation »

• Titre immobilisé de l’activité de portefeuille (TIAP)

Définition : Les investissements réalisés avec pour seul objectif d’en retirer un gain en capital a moyen terme sans intention d’investir durablement dans l’entreprise émettrice ou d’avoir une influence sur celle-ci. Investissement significatif et offrant une rentabilité récurrente.

Exemple : Les titres de propriété (action, parts sociales voire obligations convertibles en action)

Compte : Compte d’immo au débit du compte 273 « Titre immobilisés de l’activité de portefeuille ».

• Autre titre immobilisé

Définition : Autre que les titres de participation et les TIAP, ils sont représentatifs de parts de capital ou de placement à long terme. Détention pas utile pour l’entreprise.

Exemple : Parts représentatives d’une autre société mais ne répondant pas à la déf des titres de participation. Part de fonds communs de placement possédé durablement. Obligations

Compte : Compte d’immo au débit du compte 271 « Titre immobilisé autres que les titres immobilisés de l’activité de portefeuille avec droit de propriété » (actions) OU 272 « Titre immobilisé avec droit de créance » (obligation, créance)

Les titres de placement

Définition : Titre de placement (ou valeur mobiliére de placement) sont des titres acquis en vue de réaliser un gain rapidement.

Exemple + Comptes : Vu qu’ils ne sont pas destinés à être conservés ils sont comptabilisés au débit des comptes 50* « valeur mobilières de placement »

Ex 17 :

1. La comptabilisation des titres.

Evaluation du coût d’entrée des actifs :

A leur coût d’acquisition, pour les titres onéreux. A leur valeur vénale pour les titres gratuits.

Les coûts d’emprunt pour acheter des titres ne sont pas inclus dans le coût d’entrée des titres.

Le coût d’acquisition est constitué :

• Du prix d’achat
• De tous les couts engagés pour mettre l’actif en place et en état de fonctionner
• Sur option, des droits de mutation, de notaire ou de commissions liée à l’acquisition.

Ces derniers peuvent être incorporé soit au coût d’acquisition soit en charge.

Ex 22

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