Manuel du participant

« Manuel du participant »

Sommaire

 Introduction

 Généralités

 Ouverture et fonctionnement des comptes ouverts aux personnes physique

 Ouverture et fonctionnement des comptes ouverts aux personnes morales

 Ouverture et fonctionnement des comptes ouverts a plusieurs titulaires

 Les incidents des fonctionnements des comptes

 Le cheque

 La compensation

 Le virement

 Les effets de commerce

 L’escompte

 Le service portefeuille

GENERALITES

I. COMPTES DE DEPOTS

Sont réservé aux :

-Particuliers pour leurs besoins personnels

-organismes, associations, clubs, etc... Sans but lucratif

-sociétés civiles

Ils sont en principe toujours créditeurs.

Exemple : comptes chèques ; comptes chèques RME, comptes chèque en DH convertible

II. COMPTES COURANTS

a- ils sont réservés aussi bien aux personnes physiques que morale pour leurs opérations professionnelles courantes.

Ils peuvent afficher un solde aussi bien débiteur que créditeur, d’où exigibilité du solde.

Exemple : Compte de sociétés privées commerciales ou industrielles, commerçantes,….

b- les principes juridiques du compte courants :

-convention ou contrat implicite ou expresse

-contrat à exécution successive

-novation : opération juridique qui a pour effet d’éteindre une obligation ancienne qui crée une nouvelle qui se substitue à l’obligation originaire.

-indivisibilité : mélange des créances et de dette d’où seul le solde prouve la créance ou la dette.

III. COMPTES D’ÉPARGNE

a- les comptes sur carnet.

Les comptes sur carnet ont pour objet d’attirer et de fixer l’épargne liquide en simplifiant les formalités de fonctionnement et en rémunérant les soldes.

INTRODUCTION – DEFINITION ET ROLE DE LA BANQUE :

RESSOURCES

 Capital

 Réserves

 DEPOTS DES

 Particuliers

 Entreprises

Clients déposants

La banque ouvre des comptes

-aux entreprises :

Comptes courants

Comptes à terme

Avances garantiques

- aux particuliers

Comptes de chèques

Comptes é terme

Comptes sur carnet

 bons de caisse (particuliers et entreprises)

EMPLOIS

 emplois obligatoires

 CREDITS AUX

 Particuliers

 Entreprises

Clients débiteurs la banque accorde des crédits

- AUX Entreprises

• Crédit de fonctionnement escompte facilité de caisse.

Découverts crédits de compagne avances garanties

• Crédit d’équipement

• Crédit à MT

- aux particuliers

• crédits immobiliers

• crédits personnels

ET

UN PRESTATAIRE DES SERVICES

• CAISSE

• PROTEFEULLE

• OPERATIONS AVEC L’ETRANGER

• OPERATIONS DE BOURSE

• OPERATIONS DE CHANGE

• LOCATION DE CORES

• CONSEILS

« Ils sont ouverts aux seules personnes physiques »

Ce sont des comptes à vue dans la mesure où leur solde peut être retiré immédiatement. Toutefois, par opposition aux comptes de chèques, la disponibilité de celui-ci n’est pas totale : le titulaire du compte ne reçoit pas de carnet de chèque et de somme d’au moins 100 DH. Versements et retraits sont enregistrés sur le carnet.

b- les comptes à terme

Les comptes à terme sont ceux dont titulaire (personne physique ou morale) s’est engagé à laisser à la disposition du banquier une certaine somme pendant un certain délai. Ils s’apparentent donc au prêt.

De ce fait, ils sont particulièrement intéressants pour le banquier qui est assuré de disposer du solde pendant la durée prévue, et pour le client à qui une rémunération particulière sera versée.

La constitution et les conditions de dépôt (montant, rémunération, condition de retrait

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