Comptabilité gestion

Comptabilité approfondie 

Véronique Rougès

Objectifs : 

• Connaissance et compréhension des principes comptables
• Maitrise du contenu et la signification des états financiers
• Maitrise des écritures et de leurs impacts sur les états financiers pour les opérations les plus significatives
• Compréhension du contenu et de la signification des comptes consolidés

Introduction 

 « La comptabilité est un système d’organisation de l’information financière permettant de saisir, classer, enregistrer des données de base chiffrés [monétaire] et présenter des états reflétant une image fidèle du patrimoine de la situation financière et du résultat de l’entité à la date de clôture. » art. 121-1 du PCG

         D’après Colasse, 2003, p.18 :  

« La comptabilité est un système d’information ayant pour objet, à des fins multiples et parfois mal connues du comptable lui-même, de représenter l’entreprise. »

Des utilisateurs multiples et variés :

• les investisseurs et leurs conseillers
• les membres du personnel et leurs représentants : pour connaitre la pérennité de l’entreprise, la répartition de la valeur ajoutée

• les préteurs tels que les banques qui autorisent des prêts, veulent savoir l’état de l’entreprise pour le paiement des intérêts ; ou les acheteurs d’obligations (prêts)

• les fournisseurs et autres créditeurs : ceux-ci peuvent accorder des crédits à ceux qu’ils pensent pouvoir honorer leurs dettes ; ils vérifient la pérennité de l’entreprise pour s’assurer d’une relation assurée et de longue durée

• les clients : s’il s’agit d’une entreprise, ils s’attendent à ce que l’entreprise honore les commandes passées ou exécutent les services. Or si la situation de l’entreprise ne le permet pas, les clients ne pourront pas eux-mêmes honorer leur clientèle : ils cherchent à éviter une rupture de stock ou que les services ne soient pas réalisés.

• les états et leurs organisations publiques : pour des raisons fiscal (les documents fournis permettent d’établir le résultat fiscal), statistique demandé par l’INSEE

• le public
• etc

I - Les obligations comptables : 

Les principaux textes de référence sont :

• le Code de Commerce (Ccom), rassemblant l’ensemble des lois qui concernent les sociétés commerciales
• le plan comptable général PCG : règlement n°2014-03 de l’ANC, version consolidée au 01/01/2016 : enregistré en 2014 et mise à jour entre temps
• Règlement n°99-02 modifié du Comité de Règlementation Comptable CRC relatif aux comptes consolidés (Règles et Méthodes relatives aux Comptes Consolidés RMCC)
• Normes IAS / IFRS adoptées au niveau européen. Cf. Règlement CE n°1606/2002 du Parlement européen et du conseil sur l’application des normes comptables internationales.

I. 1 - Comptes annuels et comptes consolidés 

Les comptes annuels correspondent aux comptes des sociétés :

• fortement influencé par les aspects juridiques et fiscaux
• permettent de déterminer le résultat fiscal à partir du résultat comptable grâce à un retraitement

Les comptes consolidés correspondent aux comptes d’un groupe : -         c’est une considération plus économique et financière

• il s’agit plus ou moins d’un regroupement annuel des filiales  
• ils n’ont pas d’utilité fiscale, c’est pourquoi on ne prend pas en compte les mesures fiscales prises dans les comptes annuels

Les comptes consolidés permettent aux sociétés mères, souvent gestionnaires des actions du groupe, représenter l’activité de l’ensemble du groupe en émettant des documents globaux.

Ceux-ci offrent une vision globale du groupe. Ils s’adressent aux investisseurs potentiels, les actionnaires actuels,  les salariés, à toute entreprise du groupe, …

Les informations présentent permettent par exemple de déterminer la nature des filières.

I.1. A - Comptes annuels 

« Toute personne physique ou morale ayant la qualité de commerçant […] doit établir des comptes annuels […] Ces comptes annuels comprennent le bilan, le compte de résultat et une annexe, qui forment un tout indissociable. » Art. L123-12 du Ccom.

L’annexe permet de connaitre la nature des choix comptables, elle détaille et explique le Bilan et le Compte de résultats.

« Les dispositions du présent règlement s'appliquent à toute personne physique ou morale soumise à l'obligation légale d'établir des comptes annuels comprenant le bilan, le compte de résultat et une annexe, sous réserve des dispositions qui leur sont spécifiques. » Art. 111-1 du PCG.

Les comptes annuels sont régis par le PCG.

I. 1. B - Comptes consolidés 

« Les sociétés commerciales établissent et publient chaque année […] des comptes consolidés ainsi qu'un rapport sur la gestion du groupe, dès lors qu'elles contrôlent de manière exclusive ou conjointe une ou plusieurs autres entreprises. » Art. L233-16 du Ccom.

Sont comprises dans la consolidation, les filiales où il y a une participation ou un contrôle de manière exclusive.

Comptes consolidés des sociétés faisant appel public à l’épargne (APE) : 

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