Logisitique international.

Logistique

L’offre commerciale internationale : son environnement juridique

lorsqu’on travaille a l’international on se pose tjrs 2 questions :

• la sécurité de soi
• la sécurité des actifs

les délais et les couts sont tellement élevé que généralement après une escroquerie on ne récupère jamais son dû.

1ere protection

propriété intellectuel :

protéger son nom

et protège mes marques

établir un solo

le nom de la marque est un signe distinctif

recherche d’antériorité : cherche si quelqu’un a déjà pose la marque, on peut cherche sur INPI

on a le droit de déposer une marque si elle n’est pas dans le même secteur d’activité.

Le brevet : la partie technique —> il faut que sa soit nouveau, innovant, remplir une fiche technique la déposer a la INPI et pendant 6mois il vont audité pour voir si ce que vous faite et vraiment nouveau.

L’environnement juridique

les brevet coût très cher. different organisation pour les auteur et musicien ( 70 ans )  brevet ( 25 ans)

est ce que tt le monde passe par des dépôt de brevet?

• des fois sa ne sert a rien
•  non comme coca cola ou Chanel ne dépose pas de brevet car sa dure que 25 ans et le produit marche bien donc pense que sa va durer plus de 25 ans donc il garde la recette le «  secret » dans des coffres.

LES RISQUES !

Union douanière unique = en intracommunautaire : mon produit vaut un certain prix je le vend HT, mais comme je suis dans UE il n’ira pas de droit douanier. mais tjrs la TVA et c'est le client final qui va payé la TVA de son pays. tt les produit importer du monde entier il auront les même droit de douane a l’importation.

deux missions de la douane : sûreté et sécurité. seul institution ou les agent peuvent faire des perquisitions sans mandat.

accord tarifaire : libre circulation des produits, des capitaux et des hommes en UE. on va de plus en plus vers des accords de libre échange. = commissaire européen qui négocie les accords de libre échange. Ex: Corée du Sud, Etats-Unis,

marché publique : état, ministère, collectivité territoriale, administration…

des qu’on traite des affaires : une offre ou contrat international —> le droit international des affaires n’existe pas. il se crée par rapport au affaires.

En france il excite un code de commerce mais il peu comme il ne peut ne pas excite par rapport au Pays.

Principe UNIDROIT :

que 63 états qui se sont d’accord alors qu’il y environ 220 état dans le monde.

Objectf : l’acheteur qui achète doit paye la marchandise et le vendeur doit livrer, et respect de la commande et des délais et documents fournis : sa ne va pas très loin au niveau du droit

mais sa ne suffit pas.

Aujourd'hui , tt va dépendre bcp des court et des tribunaux écrit dans le contrat comme quoi eux vont règles tt litige qui peut occurer. la loi applicable dans un contrat est celle de l’état.

le grand principe d’un contrat international : est l’autonomie de la volonté —> on fait ce qu’on a négocier c’est la force du contrat international   : tt repose sur la négociation = on peut choisir la loi applicable au contrat, qui va juger nos litiges.

on peut choisir 4 résolution des litige :

• tribunal
• la médiation : on prend un médiateur
• transaction : on décide ensemble
• l’arbitrage : ne relève pas des tribunaux de commerce : expert qui ne sont pas des magistrat qui juge non pas par les point de droit mais par les point professionnelle. Mais il faut choisir une court d’arbitrage. (ex : Danone, il au choisi un arbitrage international a pékin.) avantage : sur d’avoir une décision objectif inconvénient : c’est chère + tribunal privé pour que le statut soit reconnu il faut que le pays dans lequel s’exerce ce litige il faut qu’il signe la convention de NEW YORK.

la capacité de négocier est très important : a l’international c’est le contrat qui règle la loi des partie. définit le cadre juridique c’est la loi applicable au contrat et adapte donc le jugement par rapport a sa. c’est généralement la loi suisse, autrichien la loi d’un état TIERS.

on a des garde fou : 2 garde fou mise en place par la chambre de commerce internationale ( très importante car c elle qui donne des règles pour que tt ce qui traite des affaire internationale (banquiers, juriste… ) pour que tous est une même règles. ) —> question !

la chambre des C I : sert a crée des règles et usances : RUU des professionnelle qui se réunisse qui définisse les règles qui font que si on appuis sur ces règles est bien c'est règles sont la loi du contrat.

(coréen vent des produit cosmétique : la valeur est de 200 000 euros le client : il veut se faire livrer a dubai le prix du produit augmente. —> cette négociation utilise des incotermes.) elle définit les incoterme c’est la chambre de commerce international qui les définisse. c'est procédure elle change tt les 10 mais on peut tjrs utilise les anciennes. (dap, FOE, FOB )

• incoterme
• caution de marché de payement , garantie de marché : caution de restitution d’acompte.

==> c ‘est les deux garde fou.

comment on se fait payé :

• prépaye:
• compte bloquer
• credit documentaire : procédure de la chambre de commerce international elle paye contre un document qu’elle a bien livrer
• la stand by

==> tt sa fait partie de la chambre de commerce international donc si on pose LA QUESTION QUE FAIT LA CHMABRE DE COMMERCE INTERNATIONAL :  : elle edicte des procédure pour que les acheteur, vendeur…. il puisse organise tt les operation, livraison, les payement;, les garanties bancaire, et des aide de contrat model ( contrat de vente de concession, de distributeur) elle a aussi une court d’arbitrage.

la CCI elle s’appelle la LEX MECATORIA . elle s’organise grâce a des réunions, des comité qui crée des commission sur tt les grands chantiers et c'est le référent a l’ONU elle représente les entreprises. A NE PAS COMFONDRE AVEC LA CHAMBRE DE COMMERCE

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