L'évolution du Droit Commercial

§I) L’évolution du droit commercial

Celle ci comporte 4 grandes étapes :

A/ Naissance du droit commerciale

Le droit commercial est né avec le commerce, il est intiment lié dans sa genèse aux civilisations marchandes. On a des traces du droit commercial dans la région mésopotamienne (babylonienne) avec les tablettes d’argile de Warka datant de 2000 av J-C, et les fameux code d’Hammourabi vers 1750 avant J-C. Ces tablettes révèlent que le commerce se faisait par le troc, et aussi des rudiments bancaires avec des prêts, des groupements rudiment des sociétés. Ils ont exporté leur pratique autour du bassin méditerranéen.

En Egypte, paradoxalement on a peu de trace d’une organisation du commerce, car en réalité l’économie égyptienne était essentiellement agraire.

Les grecs : ils étaient plus passionnés par la politique que par le droit qu’on appelle le droit privé. Néanmoins ils ont laissé de nombreuses institutions sur le commerce maritime qu’ils tenaient certainement des phéniciens. Il s’est avéré que des commerçants se sont établies dans de nombreuses cités grecques dont ils n’étaient pas originaires, donc on parlait de commerçants métèques. Ces commerçants sont venus avec les institutions de leur cité, mais il y a eu des problèmes : plusieurs droits intervenaient. Dès lors est apparue une sorte de droit « internationale », un droit commun aux commerçants quelque soit leur origine.

Les grecs avaient établies des règles spéciales pour régir les commerçants.

Le droit romain était très riche mais aussi était pauvre. D’abord il est à l’origine du droit des obligations, il a donné les bases des techniques contractuelles utilisées par les commerçants. Mais ce droit était pauvre en matière commerciale. Il n’y avait pas de distinction entre le droit civil et le droit commercial que ce soit dans le droit ou les institutions. Cependant il existait une bourgeoisie d’élite, c’est l’ordre équestre. Dans cet ordre on trouvait des banquiers Argentarii, et les négociants appelés les Negotiatores (= les grossistes). Le terme de marchand vient du mot Mercatores qui a pour origine le nom du dieu Mercure, dieu des commerçants, des voyageurs et des voleurs.

Dans la période du Haut Moyen Age. Il y a une régression générale du droit, et des échanges commerciale. Pendant plus de 1000 il n’y a plus de commerce, donc plus de droit commercial. Il faut attendre le 12ème siècle avec le renouveau des échanges économiques pour que le droit commercial renaisse afin de se reconstruire.

B/ La construction du droit commercial (12ème au 16ème siècle)

A partir du 12ème siècle les productions se développent et se diversifient. On peut observer un appétit de consommation touchant les classes les plus aisées obligeant les marchands à sillonner les routes pour trouver les produits convoitaient par leurs clients. C’est ainsi que vont se développer les Foires.

Tout d’abord en Italie du nord (Pise, Milan, Venise, Gènes) région des Lombards. Ensuite les foires apparaissent dans les mers du nord, ville d’Hambourg. Et dans les Flandres : Bruges, Arras. En Champagne aussi. Foire de Normandie.

Ces foires se tenaient périodiquement, car ces foires donnaient lieu à des opérations commerciales, avec taxes revenant aux seigneurs locaux. Ces foires étaient composées de plusieurs commerçants venant de différent pays et différentes région, connaissant des règles différentes et donc ont du créer un corps de règle destiné à régir leur rapport quelque soit leur nationalité. Soit un corps de règle de droit international en raison de la mosaïqué des coutumes locale souvent incompatible entre elles. C’est à cette époque que nait le Jus Mercatorum qui régit encore dans certaine de ses dispositions le commerce international actuel.

C’est aussi au cours de ces foires que les commerçants ont pris l’habitude de régler rapidement et efficacement leur litige, il faut que le litige se règle vite. Pour se faire les litiges des commerçants étaient confiés à des juridictions spécialisées nommés Conservation des Foires.

Toujours à l’occasion de foire, des procédures particulières ont été créées pour assainir le monde des marchands, donc procédure permettant de placer en dehors de la communauté des marchands ceux qui n’honoraient pas leurs engagements. Il y a avait un Ban « des marchand » s’il n’honorait pas son engagement, son Ban était rompu « banca rota » en italien qui est à l’origine de Banque Route.

Les foires impliquaient, puisqu’il y a un déplacement des marchands, un déplacement d’argent dans des monnaies différentes et souvent sur des routes dangereuses. C’est pourquoi au temps des foires a été créé un instrument de paiement et de crédit toujours vivace à notre époque qu’on appelle la Lettre de Change. C’est en fait un écrit qui constate une créance de somme d’argent. L’idée est d’éviter un déplacement d’argent. L’idée est que celui-ci i demande à son banquier dans la région A de lui remettre une lettre de change d’un montant donné et par laquelle un banquier donner l’ordre à un autre banquier de la région B, placé à la Foire de verser l’argent à son client.

Les foires ont révélé l’apparition en quelque sorte des crédits et donc de prêt d’argent. Déjà à l’époque les marchands recherchaient d’être financé par un prêt. Mais il y a avait un problème, car les banques ne prêtaient pas de manière gracieuse, un prêt importe des intérêts pour rémunérer le préteur. Or à l’époque le prêt à intérêt était prohibé par l’Eglise avec comme sanction l’excommunication. Dès lors se sont les juifs non soumis au droit canonique qui pouvaient prêter de l’argent aux commerçants avec des taux avec intérêts. Ils ont été suivis très vite par les Lombards qui ne se préoccupaient pas de l’excommunication.

De plus il y avait des personnes avec une âme d’investisseur. L’idée est apparue d’un contrat, appelé « contrat de commande » qui est l’ancêtre du contrat de société. Il remettait une somme d’argent à un marchand pour une opération commerciale. Le contrat prévoyait alors que les bénéfices étaient partagés entre commerçant et investisseur en fonction de l’apport de l’investisseur. Par contre s’il y avait des pertes, sa perte se limitait au montant de l’accord. Ceci a permis à des nobles de faire fructifier leur patrimoine.

Vers le 14ème siècle les marchands voyagent moins et le commerce se sédentarise. Cependant

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